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Déliberation - file6556
Document publié le Dimanche 4 juin 2023 par la commune de Clérieux.
Lien du pdf (Déliberation - file6556)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Logement,
Auteur de l’acte : Fabrice LARUE – Maire
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/06/2023
Date de convocation et d’affichage : 20/06/23
L’an deux mil vingt-trois et le vingt-six juin à 18 heures, le Conseil Municipal de la commune de Clérieux régulièrement convoqué par le Maire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur LARUE Fabrice, Maire.
Présents : Mrs, Mmes LARUE Fabrice – ANGE Josianne – GIROT Dominique – JUVENON Marie- Hélène – COMBRISSON Jean-Luc – VEY-FARCE Cathy – WOZNIAK Jean-Marie – BANC Jean- Pierre – ROUX Nicolas – GRANGER Anne-Marie – BOISSIEUX Thierry – AUROUX François – SALATA Philippe.
Excusés : GARO Carine – ROBIN Christelle – LABLANQUI Jean-Marie – MANGIONE Sylvie. Absents : BABILLON Agnès – VANDECASTEELE Corinne.
Procuration : GARO Carine à GRANGER Anne-Marie – ROBIN Christelle à WOZNIAK Jean-Marie – LABLANQUI Jean-Marie à GIROT Dominique – MANGIONE Sylvie à VEY-FARCE Cathy.
Jean-Marie WOZNIAK a été élu secrétaire de séance.
INTITULÉ VOTE
Désignation du référent déontologue et approbation de la convention avec le CDG26 UNANIMITE
Approbation des travaux de réfection de voirie UNANIMITE
Attribution d’un marché de travaux pour le recâblage électrique de l’ensemble scolaire Georges Brassens UNANIMITE
Admission en non-valeur de créances éteintes - Budget communal – M14 UNANIMITE
Subvention exceptionnelle en faveur des sinistrés de Séderon suite aux inondations du 4 juin 2023 UNANIMITE Approbation d’une convention entre les mairies de Clérieux, Granges-lès-Beaumont et Saint Bardoux et l’association FCCBG pour l’utilisation et la rénovation du stade de football
UNANIMITE
Attribution des travaux de rénovation pour le stade de football UNANIMITE
• DECISIONS DU MAIRE
o Droit de préemption urbain
DATE PARCELLE PROPRIETAIRE ADRESSE TERRAIN M² PREEMPTION OUI NON
15/04/23 C497 SCI Les Roussières. CHARDON Max 155, chemin des Fabriques 1359 X
16/05/23 ZE126 et 128 FERRIER Gilbert 950B, route des Fabriques 3653 X
25/05/23 ZM407 et 410 SCI CLERIEUX Impasse des Coquelicots 416 X
31/05/23 C424 COTTE Damien 131, rue Pratic 3720 X
• QUESTIONS DIVERSES
Jean-Marie WOZNIAK, des missions complémentaires ont été demandées à Urban Studio pour la traversée du village. Un rendez-vous est fixé avec les ateliers déconcertants pour la végétalisation de la rue des Remparts qui se ferait en octobre 2023 avec la participation des habitants.
Publié le : 28/06/2023 Auteur de l’acte : Fabrice LARUE – Maire
2
Le 13/07/2023 se tient une activité avec un footballeur freestyle l’après-midi suivi du feu d’artifice et d’un repas à emporter organisé par le club de foot.
Le 25/07/2023 se tient une visite théâtralisée des maisons d’usine à Clerval, avec un arrêt chez ESAL puis à la bibliothèque avec le service patrimoine de VRA et l’association du patrimoine de Clérieux.
Jean-Luc COMBRISSON, à partir de mercredi matin la route des Collines sera fermée à la circulation avec des GBA sauf pour les piétons et les cycles. Le Chalon est fermé au niveau du passage à gué, les accès restent possibles notamment pour les agriculteurs, le chemin des Buis, etc.
Philippe SALATA demande s’il y a une date pour le forum des associations ? Jean-Marie WOZNIAK répond que oui ce sera le vendredi 8 septembre 2023.
Thierry BOISSIEUX demande si on se revoit fin juillet ? Fabrice LARUE répond que oui.
Marie-Hélène JUVENON fait un retour sur le conseil d’école et notamment sur le fait que la directrice ne comprend pas le tarifs des enfants extérieurs à la commune. Elle remercie la commune pour les travaux réalisés. Il y a des départs d’enseignants en élémentaire et en maternelle dont une qui part car les conditions d’exécution sont difficiles à Clérieux parce qu’il manque une ATSEM.
Dominique GIROT, le festival des contes s’est bien passé, souhait de plus de participations mais tous ceux présents étaient contents donc le but est atteint.
Séance levée à 19H00