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Procès Verbal - 99 DE Delib 2024 053 PV CM 24.06.2024
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2023 046 PV CM 30.05
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2024 077 PV CM 16.10.2024
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2024 010 Approbation PV CM 29.01.2024
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2024 010 Approbation PV CM 29.01.2024
Procès Verbal - 99 DE Délib 2024 065 approbation PV CM 25.07.24
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2026 032 PV CM 02.04.2026
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Procès Verbal - 99 DE DELIB 2026 032 PV CM 02.04.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(084-218400646-20260428-DELIB2026032-DE Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par
le
préfet
: 29/04/2026
Publiée
sur
le
site
intemet
de
la
Mairie
de
Lapalud
le
29
avril
2026
DE VAUCLUSE
Commune
de LAPALUD
Arrondissement
EXTRAIT
DU
REGISTRE
de
CARPENTRAS
DES
Délibérations
du
conseil
municipal
N°
032-2026
Séance
du
28
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-huit
avril
à
dix-huit
heures
et
quarante-cing
minutes,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
par
Monsieur
Hervé
FLAUGERE,
Maire,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Hervé
FLAUGERE,
Maire,
Etaient_
présents
:
FLAUGERE
Hervé,
SAUVADON
Césarine,
GUARINOS
Jean-Marc,
BONIFACY
Sylvie,
BOUCK
Philippe,
CALEGARI
Virginie,
MISERERE
Gérard,
HERMITANT
Tamara,
ROBIN
Christophe,
LAMBERTIN
Jean-Pierre,
MOREL
Stéphane,
KERBRAT
Isabelle,
AIOSA
Fabrice,
CONTESSOTTO
Sophie,
ADAM
Laurent,
VACQUIE
Didier,
FERREIRA
Christine,
LABROUSSE
Jenifer,
AZZOUZ
Géraldine,
GUIBERT
Amandine,
TEYSSERE
Sarah,
COQ
Maxime,
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
SAUVADE
Sandrine
ayant
donné
procuration
à
KERBRAT
Isabelle
SARDO
Nicolas
ayant
donné
procuration
à
ROBIN
Christophe
BULLERI
Arthur
ayant
donné
procuration
à
MOREL
Stéphane
MONIER
Alexandre
ayant
donné
procuration
à
MISERERE
Gérard
Absente
excusée
: ZENDRINI
Mercédes
OBJET
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
02
avril
2026
Rapporteur
: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
Membres
de
l'Assemblée
que
le
Procès-verbal
des
délibérations
de
la
séance
du
02
avril
2026
a
été
diffusé
à
l'ensemble
des
membres
du
Conseil
Municipal,
lors
de
l'envoi
de
la
convocation
de
la
séance
ordinaire
du
28
avril
2026.
Il
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d'approuver
le
Procès-verbal
de
la
séance
du
02
avril
2026. LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Ouiï
l'exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité
Page
1 sur
2 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(084-218400646-20260428-DELIB2026032-DE Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par
le
préfet
: 29/04/2026
Publiée
sur
le
site
intemet
de
la
Mairie
de
Lapalud
le
29
avril
2026
- APPROUVE
le
Procès-verbal
de
la
séance
du
02
avril
2026.
Date
de
convocation
: 15
avril
2026
Date
d'affichage
: 15
avril
2026
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 27
Nombre
de
Conseillers
présents
: 22
Nombre
de
Conseillers
ayant
donné
un
pouvoir
: 04
Nombre
de
votants
: 26
Voix
pour
: 26
Voix
contre
: 00
Abstention
: 00
Pour
extrait
conforme
Le
Secrétaire
de
séance
a-
É Christophe
ROBIN
Le
Maire,
Hervé
FLAUGERE
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2
sur
2