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Procès Verbal - 99 DE DELIB 2024 077 PV CM 16.10.2024
Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Procès Verbal - 99 DE DELIB 2024 077 PV CM 16.10.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
Publiée sur le site intemet de la Mairie de Lapalud le 29 novembre 2024 084-218400646-20241128-DELIB2024077-DE
Accusé certifié exécutoire
DE VAUCLUSE Commune de LAPALUD
Arrondissement EXTRAIT DU REGISTRE
de CARPENTRAS DES
Délibérations du conseil municipal
N° 077-2024 Séance du 28 novembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-huit novembre à dix-huit heures et quarante-cinq minutes, le CONSEIL MUNICIPAL de cette commune, régulièrement convoqué par Monsieur Hervé FLAUGÉRE, Maire, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Monsieur Hervé FLAUGERE, Maire,
Etaient présents: FLAUGERE Hervé, SOUVETON Anne-Marie, GUARINOS Jean-Marc, BONIFACY Sylvie, MISERERE Gérard, CALEGARI Virginie, ROBIN Christophe, LAMBERTIN Jean-Pierre, AIOSA Fabrice, SAUVADE Sandrine, ZENDRINI Mercédes, MOREL Stéphane, PARET Frank, SARDO Nicolas, CONTESSOTTO Sophie, HERMITANT Tamara, GRAPIN Jean-Louis, SBABTI Samira, CARPENTRAS Henri.
Absents excusés ayant donné pouvoir :
SAUVADON Césarine ayant donné procuration à FLAUGERE Hervé
BOUCK Philippe ayant donné procuration à BONIFACY Sylvie
KERBRAT Isabelle ayant donné procuration à SAUVADE Sandrine
HAMMER Laurence ayant donné procuration à ZENDRINI Mercédes DOMERGUE Stéphan ayant donné procuration à SBABTI Samira AMAYA Y RIOS Estelle ayant donné procuration à GRAPIN Jean-Louis
Absents excusés : SOLEILHAC Aline et DEFFES Jean-Marc
OBJET : Approbation du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2024
Rapporteur : Monsieur Hervé FLAUGERE
Monsieur le Maire rappelle aux Membres de l'Assemblée que le Procès-verbal des délibérations de la séance du 16 octobre 2024 a été diffusé à l'ensemble des membres du Conseil Municipal, lors de l'envoi de la convocation de la séance ordinaire du 28 novembre 2024.
Il propose aux membres du Conseil Municipal d'approuver le Procès-verbal de la séance du 16 octobre 2024.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Ouï l'exposé,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité
Page 1 sur 2 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
Publiée sur le site intemet de la Mairie de Lapalud le 29 novembre 2024 084-218400646-20241128-DELIB2024077-DE|
Accusé certifié exécutoire
- APPROUVE le Procès-verbal de la séance du 16 octobre 2024:
Date de convocation : 22 novembre 2024
Date d'affichage : 22 novembre 2024
Nombre de Conseillers en exercice : 27
Nombre de Conseillers présents : 19
Nombre de Conseillers ayant donné un pouvoir : 06
Nombre de votants : 25
Voix pour : 25
Voix contre : 00
Abstention : 00
Pour extrait conforme
Le Maire, Le Secrétaire de séance
Stéphane MOREL
F2
Hervé FLAUGERE
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