Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations du CM du 29 04 26
Déliberation - Liste deliberations 05 05 26
Déliberation - Cm du 05 06 26 Liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations du 05 06 26
Déliberation - Liste des deliberations 05 06 26
Déliberation - Liste des deliberations 1e avril
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM 05 06 26
Déliberation - Liste Deliberation CM du 05 06 26
Conseil Municipal - CM 05 11 2025
Conseil Municipal - CM 26 03 2025
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 05 06 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Colombier-Saugnieu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 05 06 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE COLOMBIER-SAUGNIEU
Colombier
S au 9 niet LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL LORS DE SA SEANCE DU
S JUIN 2026
L'an deux mille vingt-six, le cinq juin à 17h30, le Conseil Municipal de COLOMBIER-SAUGNIEU, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame AUQUIER Sandrine, Maire,
en session ordinaire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 1* juin 2026
Présents :
AGUIRRE Pascal, ALLAROUSSE Morgan, ARCHINET Véronique, ARCHONTARAS Anita, ARNOL Cyrille, AUQUIER Sandrine, BESSETTE Christophe, CERVERA Evelyne, CHARBOUILLOT Edwige,
CORON Yves, DESAGE Patricia, FERLET Jean-Pierre, GARCIA Michel-Ange, GUILLAUD Sylvain, LAGAT Sabrina, MARCHAND J ean-Michel, REYPE-ALLAROUSSE Marie-Laure, TOMBALIAN Alain
Représentés :
FAUROBERT Laurianne (donne pouvoir à LAGAT Sabrina), FRETEAU Nicolas (donne pouvoir à CHARBOUILLOT Edwige), GRIMAUD-BAUDRY
Corinne (donne pouvoir à MARCHAND Jean-Michel),
LOPEZ Catherine (donne pouvoir à REYPE-ALLAROUSSE Marie-Laure), TSOUNIAS Léa (donne pouvoir à
ALLAROUSSE Morgan)
Absents :
FERLET Jean-Pierre (pour les délibérations n° 2026-06-87 et n° 2026-06-88)
Secrétaire(s) de séance :
CORON Yves
N° de délibération Objet Vote
Adoption du procès-verbal
87 du Conseil Municipal du | Unanimité
mercredi 29 avril 2026
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2026 ÎE
88
Désignation des délégués du
Conseil Municipal et de leurs
suppléants en vue de
l'élection des sénateurs
Prend acte de l’élection de:
AUQUIER Sandrine,
CORON Yves, LAGAT
Sabrina, FRETEAU Nicolas,
DESAGE Patricia, ARNOL
Cyrille,
REYPE-ALLAROUSSE
Marie-Laure, TSOUNIAS
Léa, AGUIRRE Pascal,
ARCHINET Véronique,
GARCIA Michel-Ange
89
Exercice du droit à la
formation des élus du
Conseil Municipal
Unanimité des Voix
exprimées :
Pour : 18 voix
Abstention : 5 Voix
(GARCIA Michel-Ange,
GRIMAUD-BAUDRY
Corinne, LOPEZ Catherine,
MARCHAND Jean-Michel,
REYPE-ALLAROUSSE
Marie-Laure)
90
Approbation d’un contrat
d'accueil en résidence de
compagnie avec l’association
« Une chanson tonton »
Unanimité
91
Approbation d’une
convention de mise à
disposition des locaux de la
Maison des Arts et de la
Culture (MAC) au profit de
l’association « Les sonorités
de Montcul »
Unanimité
92
Création d’un emploi non
permanent d’ «Agent
territorial spécialisé dans les
écoles maternelles »
(ATSEM) suite à un
accroissement temporaire
d'activité
Unanimité
93
Mise à jour du tableau des
effectifs — Suppression de
postes
Unanimité
94
Fixation de la composition
du Comité Social Territorial,
du maintien du paritarisme et
du recueil du vote des
représentants de l’employeur
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2026
Unanimité 95
Attribution d’une subvention
exceptionnelle à
l'association « Union
nationale des combattants de
Colombier-Saugnieu »
Unanimité
96
Attribution d’une subvention
exceptionnelle à
l’association « Club de l’âge
d’or »
Unarñimité
97
Sollicitation de l’aide du
Département sous forme de
subvention dans le cadre des
amendes de police pour
l'acquisition d’un panneau
lumineux solaire « passage
piétons »
Unanimité
98
Instauration d’un secteur de
taux majoré à 6,1 % de la part
communale de a taxe
d’aménagement
UÜnanimité
99
Budget annexe « Loyers
commerciaux » de [a
Commune — Approbation du
compte de gestion 2025
Unanimité
100
Budget annexe «Loyers
commerciaux » de la
Commune — Approbation du
compte administratif 2025
Unanimité
IOT
Budget annexe «Loyers
commerciaux » de la
Commune -— Affectation
définitive du résultat 2025
Unanimité
102
Budget annexe « Eau » de la
Commune — Approbation du
compte de gestion 2025
Unanimité
Budget annexe « Eau » de la
Commune — Approbation du
compte administratif 2025
Unanimité
104
Budget annexe « Eau » de la
Commune — Affectation
définitive du résultat 2025
Unanimité
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2026 IH
105
Budget annexe
« Assainissement» de la
Commune — Approbation du
compte de gestion 2025
Unanimité
106
Budget annexe
« Assainissement» de la
Commune — Approbation du
compte administratif 2025
Unanimité
107
Budget annexe
« Assainissement» de la
Commune — Affectation
définitive du résultat 2025
Unanimité
108
Budget principal de la
Commune — Approbation du
compte de gestion 2025
Unanimité
109
Budget principal de la
Commune — Approbation du
compte administratif 2025
Unanimité
110
Budget principal de la
Commune — Affectation
définitive du résultat 2025
Unanimité
111
| Le Secrétaire de séance
V D?
CORO Yves
Candidature à l'appel à
projets Citéo et approbation
d’une convention de
groupement tri hors foyer
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 5 juin 2026
Unanimité