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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cluses.
Lien du pdf (Déliberation - Cm du 05 06 26 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Cluses: UN PASSÉ, DES FUTURS
Séance du Conseil Municipal
de la ville de Cluses
En date du O5 juin 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
26-75 Élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants Approuvée
Liste publiée sur le site internet de la commune le 09/06/2026.
Mairie de Cluses - 1 place Charles de Gaulle- BP 99 - F - 74302 Cluses - CEDEX
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