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Compte-Rendu - 240923 Convocation élus et ordre du jour
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Pontarlier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 240923 Convocation élus et ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques,
F4 VILLE D E PONTARLIER Maire, Président de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier, Mesdames, Messieurs, les Conseillers Municipaux
. Her-Réei
RERO RS
Le 17 SEP. 204
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra le :
Lundi 23 septembre 2024 à 20h00
Salle Paul Robbe (1° étage de l’Hôtel de Ville)
56 rue de la République - 25300 PONTARLIER
L'ordre du jour, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur l'application « AIRS Delib mobile » de votre tablette ou sur le site internet de la collectivité dans l’espace « Accès réservé ».
Une retransmission sonore publique en direct sur YouTube sera proposée.
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures
salutations.
Le Mair
Pat:
Déroulement de la séance :
- Excuses et procurations
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du Procès-Verbal de la précédente séance du Conseil Municipal - Ordre du jour du Conseil Municipal
Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées — CB Pôle Assemblées - C. BERION Tél. : 03 81 39 92 84
Grand Pontarlier Tout courrier doit être adressé de façon impersonnelle à : qe Monsieur le Maire - BP 259 - 25304 PONTARLIER CEDEX - Tél. 03 81 38 81 38 - Fax 03 81 39 56 64
Courriel : mairie.pontarlier@ville-pontarlier.com / Site internet : www.ville-pontarlier.fr VA PONTARLIER
Conseil Municipal
23 septembre 2024
ORDRE DU JOUR
Ressources Humaines
Rapporteur : Patrick GENRE
1. Modification du tableau des effectifs : création et suppression de postes
Administration Générale
Rapporteur : Bénédicte HERARD
2. Mandat Spécial pour la participation de Monsieur Patrick GENRE, Maire de Pontarlier au 106ème Congrès des Maires et Présidents d'Intercommunalité de France
3. Mandat Spécial pour la participation de Monsieur Patrick GENRE, Maire de Pontarlier au 40ème Congrès de l'Association Nationale des Elus de la Montagne (ANEM)
4. Administration Générale - Achat de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
5. Administration Générale - Nettoyage de linges et de vêtements de travail - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
Education
Rapporteur : Bénédicte HERARD
6. Programme de Réussite Educative - Dispositif Pass'Sport Forme
7. Tarifs de la restauration scolaire - Année 2024/2025
Urbanisme - Habitat social - Espaces verts
Rapporteur : Didier CHAUVIN
8. Convention SNCF relative au financement de la convention de transfert de gestion de la section ferroviaire comprise entre les PK 1+300 et 2+400 de la ligne 874 000 en vue de la réalisation d'une voie verte - Avenant n°2
9. Acquisition foncière d'une bande de terrain sise Carrefour rue de la Sablière / rue Arthur Bourdin appartenant à la société IMMOXALIS
10. Institution du Droit de Préemption Urbain (D.P.U.) Culture - Jumelage
Rapporteur : Daniella THIEBAUD-FONCK
11. Remise gracieuse partielle de la créance de la Fédération Unie des Auberges de
Jeunesse
12. Médiathèque - Convention entre la Commune de Pontarlier et l'association Valentin
Haüy
13. Médiathèque - Signalement des manuscrits et livres anciens du fonds Xavier Marmier - Convention de partenariat avec l’Agence Livre & Lecture Bourgogne-Franche-
Comté
14. Culture - Conservatoire à Rayonnement Communal Élie DUPONT - Convention de mise en œuvre d'un dispositif d'aménagement d'horaires avec le collège Philippe
GRENIER
15. Musée municipal - Renouvellement d’une convention de partenariat entre le Réseau Cezam et la Ville de Pontarlier pour le Musée
16. Signature d'une convention tripartite entre le Département du Doubs, la Compagnie OFAM et la Ville de Pontarlier dans le cadre de l'organisation d'une résidence
d'artistes
Sport - Vie associative
Rapporteur : Philippe BESSON
17. Tarifs 2024-2025 pour l'organisation des lotos à la salle des Capucins
18. Mise à jour du règlement intérieur de la Maison des Associations
19. Subvention exceptionnelle au profit du Comité Départemental du Doubs de Pétanque et Jeu Provençal pour sa participation au Trophée des Villes de Pétanque 2024
Eau - Forêt - Voirie - Circulation - Entretien du patrimoine
Rapporteur : Daniel DEFRASNE
20. Avenant à la convention PALULOS - Bâtiment sis 3 rue de la Chaux d'Arlier -
Pontarlier
21. FORT CATINAT - Cession du bail emphytéotique SARL "A.DECREUSE L'ARTISAN DU FUME" au profit de la Fromagerie PETITE
Jeunesse
Rapporteur : Anne-Lise BALLYET
22. Appel à Projets Initiatives Jeunes - Attribution d'une subvention
Compte-rendu des décisions
Rapporteur : Patrick GENRE
23. Compte-rendu des décisions prises - Application des articles L. 2122-22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales