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Déliberation - DEL 23 019 Modif représentants usagers CA régie autonome Théatre
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Choisy-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 23 019 Modif représentants usagers CA régie autonome Théatre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Démocratie,
ne VILLE DE CHOISY-LE-ROI
Direction Générale
Conseillers en exercice 43
Présents 27
Représentés 12
Absents 4
Votes
Pour 39
Contre !
Abstention /
Certifié exécutoire compte tenu
de sa transmission au
contrôle de légalité de la
Préfecture de Créteil le
de la publication le
Pen 1.5.FEX..2099
N° 23.019
Département du Val de Marne
Mairie de Choisy-le-Roi
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal
Séance du Mercredi 8 février 2023
Le huit février deux mille vingt-trois à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la
commune de Choisy-le-Roi, légalement convoqué à domicile par écrit le 1° février
2023, s'est réuni à l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil municipal, sous la présidence de
Monsieur Tonino PANETTA, Maire,
Etaient ent
M. Mmes. : PANETTA Tonino, ID ELOUALI Ali, OSTERMEYER Sushma, COELHO Vasco,
BRULANT Marina, DRUART Frédéric, FRANCISOT Amandine, LAJILI Yamina, HACHE
Bénédicte, FONDENEIGE Matthias, FONTAINE Sabrina, SAYADI Walid, GAULIER Danièle,
THIAM Moustapha, SASU Hancès, GARROUT Karim, COHEN Rachel, DIMNET Jocelyne,
LORES Monique, BANCE Stéphane, CHALBI Yacin, BOURVEN Julien, DESROCHES
Damien, MARTIN Mélisande, AOUMMIS Hassan, FOURNIAUD Martine, , GUILLAUD
BATAILLE Fabien
Étaient représenté-e:s :
M.MARQUES Henrique mandat à M. COELHO Vasco M CHIRRANE El arbi mandat à M. FONDENEIGE Matthias Mme FADLI Hafida mandat à M. CHALBI Yacin
M. OMRANE Alain mandat à M. ID ELOUALI! Ali
Mme BEZACE Mathilde mandat à Mme HACHE Bénédicte M. BOLLE DALLIAH Kristian mandat à M. BANCE Stéphane Mme LANTERNIER Lucie mandat à FRANCISOT Amandine Mme OZCAN Canan mandat à LAJILI Yamina
Mme FOURNIER Eaura mandat à Mme GAULIER Danièle Mme DESPRES Catherine mandat à M. GUILLAUD BATAILLE Fabien
M. BALIAS Thierry mandat à Mme FOURNIAUD Martine M. ESSONE MENGUE Terence mandat à M AOUMMIS Hassan
Étaient absents :, M. Mme HABI Hacène, BENKAHLA Malika, HUTIN Sébastien,
LEMOINE Nathalie.
Secrétaire de séance : M Damien DESROCHES
OBJET
Modification des représentants des usagers au sein du conseil
d'administration de la régie autonome théâtre/cinéma Paul Eluard Modification des représentants des usagers au sein du conseil d'administration de la régie autonome théâtre/cinéma Paul Eluard
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que M. Laurent CHASSAY a démissionné de son poste de membre du Conseil d'Administration de la Régie autonome théâtre/cinéma Paul Eluard.
Dans ce cadre, il convient de désigner un nouveau représentant des usagers, en remplacement de M. Laurent CHASSAY, afin d'assurer leur représentation au sein de ce Conseil d'Administration.
LE CONSEIL,
Ouï l'exposé de Monsieur le Maire,
Vu les statuts de la Régie autonome théâtre/cinéma Paul Éluard modifiés,
Considérant la démission de M. Laurent CHASSAY,
DELIBERE
Article 1 - Procède à la désignation d'un nouveau représentant des usagers en remplacement de
Monsieur Laurent CHASSAY :
- Monsieur Davy POSTEL
Ainsi, les 5 représentants des usagers siégeant au Conseil d'Administration de la Régie autonome
théâtre/cinéma Paul Eluard sont :
- Madame Mireya ROUSSEAU,
- Monsieur Davy POSTEL,
- Madame Véronique LOUBEAU,
- Madame Annie CARCANO,
- Madame Annie PHILIPPE
Article 2 - La présente délibération peut faire l’objet d'un recours auprès du Tribunal administratif de
Melun dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, et de sa publication sur le site internet de la commune www.choisyleroi.fr
Le tribunal administratif de Melun peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible à partir
du site www.telerecours.fr
Fait et délibéré en séance, le 8 février 2023
POUR EXTRAIT CONFORME
Tonino PANETTA
Maire de Chois