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Séance - seance du 10.07.20 Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Truel. Lien du pdf (Séance - seance du 10.07.20)Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Démocratie, LE TRUEL le 10/07/2020.

Compte-rendu du conseil municipal qui s’est déroulé le 10 juillet 2020 à 10h00 à la salle des fêtes du Truel pour le respect des distanciations sociales suite au COVID-19.

Présents : Mmes CAZOTTES Emmanuelle, BOHN Marie, LOISEAU Patricia, Mrs VAYSSETTES Joël, AURIOL Daniel, ALIBERT Jean-Pierre, GINESTE Christian, PECHOABIERTO Pascal, MELANO Philippe, COUGOULE Gilles.

Absent excusé : Mr PAULHE J.

A 10h00 ouverture de la séance par Mr ALIBERT JP.

Mr ALIBERT informe le conseil qu’il a reçu procuration de Mr PAULHE J

Secrétaire de séance : Mr COUGOULE G

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu de la réunion du 09 juin 2020

Après lecture le conseil approuve le compte rendu à l’unanimité.

Election Sénatoriale : désignation du délégué de la Commune et des suppléants

Mr Le Maire propose de constituer le bureau de vote.

Mr COUGOULE est le secrétaire.

Ensuite il faut 4 assesseurs les 2 plus jeunes et les 2 plus anciens.

Les assesseurs sont : AURIOL D et GINESTE Ch pour les plus anciens

CAZOTTES E et PAULHE J pour les plus jeunes.

Mr Le Maire nous informe qu’il faut élire un Délégué titulaire et 3 suppléants. Mr Le Maire demande s’il y a des candidats :

Mr le Maire propose de voter POUR ou CONTRE la candidature de MR AURIOL D

Résultat du vote : AURIOL D 10 voix / VAYSSETTES J 1 voix / B/N 0

Mr AURIOL est élu Délégué titulaire à la majorité.

Mr Le Maire demande s’il y a des candidats pour les 3 suppléants :

Mmes CAZOTTES E, BOHN M et Mr ALIBERT JP sont candidats.Mr le Maire propose de voter

Résultat du vote : ALIBERT JP 11 voix / BOHN M 10 voix / CAZOTTES E 10 voix / VAYSSETTES J 1 VOIX / MELANO Ph 1 voix

Mmes BOHN M, CAZOTTES E et Mr ALIBERT JP sont élus Délégués suppléants à la majorité.

Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2020

Mr COUGOULE demande quels sont les taux actuels appliqué en 2019 :

La TAXE d’Habitation taux à 5.54%

La TAXE Foncier BATI : 5.09%

La TAXE Foncier NON BATI : 20.84%

Mr COUGOULE Rappelle aux Elus que la communauté de communes est passée à la fiscalité unique c’est elle qui touche la TAXE Foncière des entreprises.

Mr Le Maire rappelle que les taux sont inchangés sur la commune depuis 5 ans, et propose de les maintenir pour 2020.

Mr le Maire propose de voter POUR ou CONTRE le maintien des Taux pour 2020 Résultat du vote : POUR 10 / CONTRE 1 / B/N 0

Les TAUX d’imposition restent inchangés pour 2020

Renouvellement de la commission communale des impôts directs

Mr Le Maire rappelle la liste des 6 membres titulaires et des 6 suppléants :

Listes à ce jour :

Titulaires : AURIOL D, REYNES JL, VAYSSETTES P, BELET A, JEAN M (La BALMERIE) Suppléants : CAZOTTES D, PAULHE JC, ALVERNHE A, VAYSSIERE J, VAYSSETTES J

Mr Le Maire demande de rajouter des personnes afin d’atteindre le nombre de 20 candidats

Voici les candidats proposés :

Mmes : CAZOTTES E, LOISEAU P, BOSC G, BOHN M, Mrs GINESTE Ch, MELANO Ph, BELET Ph, RAYSAC Y, CUQ G, DELFAU JL, PECHOABIERTO P, GAUBERT M, HERAUD A, MAUGEAIS G, BOUZAT F.Aires de jeux : Costecalde, Ecole, Parcours Sportif.

Mr le Maire informe le conseil qu’on a reçu une demande d’acompte de 3498.24 euros du cabinet d’étude de Mr FRAYSSINET pour la pré-étude des aires de jeux et du parcours sportif.

Mr le Maire propose de donner son accord pour lancer ces travaux.

Résultat du vote : POUR 11/ CONTRE 0 / BLANC 0

Le conseil est POUR à l’unanimité.

Commission d’appel d’offre :

Mr le Maire informe le conseil qu’il y a eu une erreur lors des élections du 26 mai 2020, il manque un membre dans la commission d’appel d’offre.

Il demande si quelqu’un est candidat :

Mme CAZOTTES E se propose comme candidate.

Courrier concernant la location d’une parcelle communale H664 se situant à la Romiguière Le long de l’église

Mr Le Maire expose les faits et après débats il est rappelé le domaine communal n’est pas à louer ou à vendre

Le conseil est CONTRE cette demande de location de parcelle à la majorité.

Questions diverses :

EMBAUCHE pour l’été

Mr Le Maire informe les élus des contrats d’embauche qui ont été passés pour cet été.

Les jeunes : BELET Adèle, LANDES Sarah, MAUGEAIS Lucie, KAIS Adan, BELET Jean.

Accueil Piscine : ROQUES Justine (Juillet, Aout), PONTICO Jessika (3 mois), BOUCHER Marylène (septembre).

Ménage : BOUCHER Marylène (Juillet, Aout), TIUBA Mamuka.

Aide Cantonniers : TEYSSEIRE Thierry.

Secrétariat : JAPAVAIRE Céline.Réunion du conseil pour voter le BUDGET Communal 2020

Mr Le Maire nous informe qu’il faut choisir une date pour voter le budget 2020 et cela avant le 31 juillet.

Après échange la date retenue est le lundi 27 juillet à 14h30.

COVID 2019

Mr VAYSSETTES propose que le conseil réfléchisse à l’idée de subventions pour les associations qui ont été au front lors du confinement pendant le COVID.

Mr VAYSSETTES pense notamment à l’ADMR, Les infirmières du centre de soins.

Dématérialisation de l’envoi des marchés publics au contrôle de légalité.

Le Conseil Municipal est d’accord.

Communauté de commune :

Mr AURIOL nous informe que concernant le GEMAPI, entretien des abords des ruisseaux et rivières, on sera prélevé de 5 euros par habitants pour 2020.

Mr AURIOL propose d’embaucher quelqu’un en 2020 pour promouvoir la commune et le territoire.

Mme LOISEAU demande qui a donné l’autorisation de mettre des ruches aux abords du lac de St Amans.

Mr COUGOULE informe que c’est EDF.

Mme LOISEAU Informe le conseil que la fontaine de Costecalde a une fissure.

Mme BOHN demande qui entretient le chemin de LAGAL car elle fait remarquer que c’est la première année que c’est fait.

Mr Le Maire l’informe que c’est la COMCOM.

Mme BOHN informe le conseil que le panneau de signalisation au carrefour de LAGAL est tombé.

Tous les sujets ayant été abordés, Mr le Maire propose de lever la séance à 11h35.