Séance - seance du 18 janvier 2021

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Convocation - Séance Du 18 janvier 2021

Séance - seance du 18 janvier 2021 Document publié le Lundi 18 janvier 2021 par la commune de Truel. Lien du pdf (Séance - seance du 18 janvier 2021)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Logement, 1

LE TRUEL le 18/01/2021.

Compte-rendu du conseil municipal qui s’est déroulé le 18/01/2021 à la salle des fêtes du Truel à 14h00.

Présents : Mmes Mrs ALIBERT Jean-Pierre, AURIOL Daniel, VAYSSETTES Joël, COUGOULE Gilles, PAULHE Jérémy, LOISEAU Patricia, CAZOTTES Emmanuelle, PECHOABIERTO Pascal.

Absents : Mrs MELANO Philippe et GINESTE Christian.

A 14h00 ouverture de la séance

Secrétaire de séance : Mr COUGOULE G.

Monsieur le Maire, donne la parole à madame Béatrice BELET, Directrice du Foyer de vie des Paredous, pour présenter au conseil la raison d’être et la fonction du Foyer de vie. Mme BELET projette un film de 20mn environ réalisé par les résidents et le personnel pendant le premier confinement.

Présentation des mosaïques qui ont été faites par les résidents.

Présentation des travaux réalisés dans les bâtiments pour résoudre les problèmes d’infiltration d’eau et améliorer la fonctionnalité de certains locaux.

Départ de Mme BELET et reprise de l’ordre du jour.

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la réunion du 27 octobre 2020

Le conseil valide le compte-rendu à l’unanimité.

Entretien des chaudières des logements locatifs communaux

Mr Le Maire nous informe que nous avions un contrat avec l’entreprise GAUBERT pour faire cette maintenance.

Il se trouve que certains locataires ont fait faire des visites de contrôles par d’autres entreprises.

Après débat, il est proposé de demander par courrier aux locataires dont le logement est équipé d’une chaudière individuelle, une attestation justifiant la réalisation des travaux d’entretien.

Pour les logements chauffés par une chaudière collective, le ramonage sera assuré par la Mairie et le coût de cette prestation sera réparti entre les locataires concernés. Une attestation leur sera fournie pour leur assurance habitation.2

Acquisition d’un photocopieur pour l’école

Mr Le Maire nous informe qu’il a eu deux devis de l’entreprise CAUMES :

- Un devis pour achat, d’un montant de 4.200 Euros TTC

- Un devis pour location, revenant à 4.800 euros TTC sur 5 ans.

Après débat le conseil propose l’achat car il y a un contrat d’entretien.

Visite du village et animations autour de l’histoire du TRUEL.

Mr AURIOL présente le projet d’animation et de visites du village proposé par Mme Julie DUPONCHEL (Les Patri’Minots) que Mme LOISEAU et lui-même ont rencontrée : Ce pourrait être des groupes de 30 personnes.

Le cout de la prestation serait de 100 euros par séance.

Il pourrait aussi être proposé des jeux de pistes pour les enfants.

Après échanges le conseil propose 1 visite par semaine pendant 1 mois pour essayer. A voir ensuite si ça attire du monde.

Mr ALIBERT JP propose que l’on passe au vote POUR ou CONTRE.

Votants : 9 POUR 9 CONTRE 0 B/N 0

Le conseil est POUR à l’unanimité.

Approbation de l’extension du périmètre du Syndicat Mixte des Eaux du LEVEZOU SEGALA aux communes de Durenque et Roussayrolles (81)

Mr Le Maire nous informe que nous avons été consultés pour avis pour une extension du périmètre du Syndicat Mixte des eaux du LEVEZOU SEGALA.

Mr ALIBERT JP propose que l’on passe au vote : POUR ou CONTRE l’extension.

Votants : 9 POUR 8 CONTRE 0 B/N 1

Le conseil est POUR à la majorité.

Travaux de fauchage de débroussaillage. Renouvellement du contrat avec l’établissement TROUCHE Yves

Mr Le Maire nous informe qu’il a reçu une demande de renouvellement du contrat concernant le débroussaillage des routes de la commune.

Les tarifs de 2020 :

Fauchage été : 43 euros du KM

Débroussaillage routes : 110 euros du KM

Débroussaillage chemins : 115 euros du KM.3

Le conseil est partagé par rapport aux travaux du prestaire. Il y a des remarques sur les travaux de débroussaillage.

Après débat, des membres du conseil demandent si on peut refaire une consultation pour les travaux ; d’autres remarquent que, pendant une période, on avait 2 entreprises pour réaliser le débroussaillage mais le résultat n’était pas au rendez vous du fait de la méconnaissance des lieux.

Mr le maire propose que l’on vote : pour lancer un nouvel appel d’offre ou pour continuer avec l’entreprise TROUCHE ;

POUR ou CONTRE l’appel d’offre :

Votants : 9 POUR 4 CONTRE 5 B/N 0

Le conseil est CONTRE l’appel d’offre à la majorité, on garde TROUCHE.

Mr Le MAIRE fait remarquer que tous les membres du conseil peuvent faire des remarques à l’entreprises si le travail parait négligé.

Demande de subvention de l’Association JOURD’EAU

Mr Le Maire informe le conseil que l’association JOURD’EAU a fait une demande de subvention pour une intervention auprès des enfants de l’école. Mr Le Maire propose de donner 400 euros.

Mme LAPLUME, présidente de l’association, propose également que des personnes intéressées puissent participer à des réunions d’étude sur l’histoire de l’hydroélectricité et des moulins anciens.

Mr ALIBERT JP propose que l’on passe au vote :

POUR ou CONTRE la subvention de 400 euros

Votants : 9 POUR 7 CONTRE 2 B/N 0

Le conseil accorde la subvention de 400 euros, à la majorité.

Admission en Non- Valeur

Mr Le Maire nous informe de la proposition de la Trésorerie d’admission en non-valeur de diverses créances impayées : loyers, factures d’eau.

Cela revient à un effacement de la dette.

Mr ALIBERT JP propose que l’on passe au vote POUR ou CONTRE.

Votants : 9 POUR 8 CONTRE 0 B/N 1

Le conseil est POUR à la majorité.4

Choix de rampes devant venir en complément du mur longeant la RD31 à la sortie du village.

Mr Le Maire nous présente deux motifs de rambardes pour le mur longeant la RD31 Ces motifs ont été proposé par l’entreprise AF3M de Costecalde.

Mr ALIBERT JP propose que l’on passe au vote : POUR le projet 1, plus moderne, ou le projet 2, modèle à barreaux identique à celui qui est présent dans le village.

Votants : 9 MODELE 1 : 6 votes MODELE 2 : 3 votes

Le conseil est POUR le modèle 1 à la majorité.

Mr Le Maire propose que l’on consulte une autre entreprise pour ces travaux.

Restauration de la citerne de l’Eglise de La Romiguière.

Mr AURIOL nous informe que la citerne a été nettoyée. C’est une pièce qui fait environ 100 m2, entièrement voutée.

Mr AURIOL propose de refaire le bâti + la grille et de mettre une photo avec un éclairage.

Pour le bâti et la grille, deux devis ont été réalisés.

- Un devis avec une grille par SALLIN Jérémy pour 3.700 euros.

- Un devis de l’entreprise BLANC : démontage, habillage, sablage de la murette en prolongement, pour 4.242 euros.

Mr ALIBERT JP propose que l’on passe au vote : projet SALLIN ou projet BLANC

Votants : 9 PROJET BLANC : 8 votes PROJET SALLIN : 1 Vote

Le conseil est POUR le Projet BLANC à la majorité.

Rapport sur les nouvelles compensations financières.

Mr AURIOL informe le conseil que la Communauté de Communes a évoqué le projet d’augmenter les impôts ou taxes foncières sur son périmètre.

Cette idée vient du fait que la Communauté de Communes est pénalisée par l’écrêtement financier dû à la présence des communes du TRUEL et de Saint VICTOR et MELVIEU. Mr AURIOL informe le conseil qu’une réunion a eu lieu avec le Maire de Saint Victor et le président de la Communauté de Communes pour débattre de ce sujet.

Sujet à suivre.

Classement ZORCOMIR

Monsieur le Maire nous informe que le classement des communes en Zone de revitalisation des commerces en milieu rural est paru au journal officiel du 27 novembre 2020 (arrêté du 16/10/2020). Nous faisons partie des 14108 communes concernées et il est possible de5

demander une exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties des commerces de la Commune de moins de 11 salariés.

Cela concerne nos artisans et de ce fait, ils ne paieront pas la taxe foncière et elle sera compensée par l’état.

Mr ALIBERT JP propose que l’on passe au vote POUR ou CONTRE

Votants : 9 POUR 9 CONTRE 0 B/N 0

Le conseil est POUR à l’unanimité.

Il n’y a plus de sujet à l’ordre du jour.