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Arrêté - Préfecture - Oise - 20090122 RAA sommaire
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Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20090122 RAA sommaire)
Thèmes du document : Vieillesse, Sécurité publique, Fin de vie,
Recueil
des
actes
administratifs
n°1
du
22
janvier
2009
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULATRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET
DU
PREFET
BUREAU
DU
CABINET
ARRETE
DU
27
NOVEMBRE
2008
NOMMANT
M.
Jean-Claude
HRMO
ANCIEN
MAIRE
DE
VERNEUTIL-
EN-HALATTE,
EN
QUALITE
DE
MAIRE
HONORAIRE
ARRETE
DU
10
DECEMBRE
2008
NOMMANT
M.
Bernard
GROSEIL
ANCIEN
MAIRE
DE
RESSONS-
SUR-MATZ,
EN
QUALITE
DE
MAIRE
HONORAIRE
ARRETE
DU
10
DECEMBRE
2008
NOMMANT
M.
Aimé
COQUERET
ANCIEN
ADJOINT
AU
MAIRE
DE
SAINT-VAAST-LES-MELLO,
EN
QUALITE
D'ADJOINT
AU
MAIRE
HONORAIRE
ARRETE
DU
10
DECEMBRE
2008
NOMMANT
M.
Hubert
DETAVERNIER
ANCIEN
MAIRE
DE
CRAPEAUMESNIL,
EN
QUALITE
DE
MAIRE
HONORAIRE
ARRETE
DU
10
DECEMBRE
2008
NOMMANT
Mme
Jacqueline
DOUSSOULIN
ANCIENNE
ADJOINTE
AU
MAIRE
DE
SAINT-VAAST-LES-MELLO,
EN
QUALITE
D'ADIOINTE
AU
MAIRE
HONORAIRE
ARRETE
DU
10
DECEMBRE
2008
NOMMANT
M.
Claude
RICHÉ
ANCIEN
MAIRE
DE
BOUTENCOURT,
EN
QUALITE
DE
MAIRE
HONORAIRE
ARRETE
DU
17
DECEMBRE
2008
AUTORISANT
M.
Philippe
PAILLISSON,
PRESIDENT
DE
LA
S.A.S
C.C.L
À
METTRE
EN
ŒUVRE
UN
SYSTEME
DE
VIDEO
PROTECTION
à
LE
MEUX
-
ZI
rue
des
Buissons
du
Roi
ARRETE
DU
17
DECEMBRE
2008
AUTORISANT
LA
BANQUE
CRCAM
BRIE
PICARDIE
A
METTRE
EN
ŒUVRE
UN
SYSTEME
DE
VIDEO
PROTECTION,
SANS
DISPOSITIF
EXTERIEUR
AU
SEIN
DE
L'AGENCE
DE
BEAUVAIS
-
1
rue
des
Filatures
ARRETE
OÙ
31
DECEMBRE
2008
NOMMANT
M.
Pierre
TOMASIK
ANCIEN
ADJOINT
AU
MAIRE
DE
REMY,
EN
QUALITE
D'AJOINT
AU
MAIRE
HONORAÏRE
ARRETE
DU
31
DECEMBRE
2008
NOMMANT
M.
Jacques
DELATTE
ANCIEN
MAIRE
DE
LONGUEIL-
SAINTE-MARIE,
EN
QUALITE
DE
MAIRE
HONORAIRE
ARRETE
OÙ
8
JANVIER
2009
PORTANT
MODIFICATION
DE
NOMINATION
DU
REGISSEUR
AUPRES
DE
LA
POLICE
MUNICIPALE
D'ANDEVILLE
ARRETE
DU
8
JANVIER
2009
PORTANT
CREATION
D'UNE
RÉGIE
DE
RECETTES
DE
L'ETAT
AUPRES
DE
LA
POLICE
MUNICIPALE
DE
CAMBRONNE-LES-RIBECOURT
ARRETE
DÙ
13
JANVIER
2009
AUTORISANT
LA
COMMUNE
DE
EVE
À
METTRE
EN
ŒUVRE
UN
SYSTEME
DE
VIDEO
PROTECTION
SUR
LA
VOIE
PUBLIQUE
AUX
ABORDS
DE
LA
MAIRIE
ET
DE
L'ÉCOLE ARRETE
DU
16
JANVIER
2009
PORTANT
NOMINATION
D'UN
REGISSEUR
AUPRES
DE
LA
POLICÆE
MUNICIPALE
DE
CAMBRONNE-LES-RIBECOURT
N°
de
page
11 12 13 14 16 18
Recueil
des
actes
administratifs
n°]
du
22
janvier
2009
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DU
DEVELOPPEMENT
DES
TERRITOIRES
ET
DE
LA
COHESION
SOCIALE
BUREAU
DU
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
ET
DE
L'AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
>
ARRETE
DU
22
DECEMBRE
2008
RELATIF
À
LA
LICENCE
TEMPORAIRE
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
ACCORDEE
à
ZAPPIA
Eve,
"COMPAGNIE
EN
PLEIN
CHŒUR"
à
CUIGNY
EN
BRAY
>
ARRETE
DU
22
DECEMBRE
2008
RELATIF
AUX
LICENCES
TEMPORAIRES
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
1,2
et
3
ACCORDEES
à
FASSIER
François,
"PARC
ASTERIX"
à
PLAILLY ARRETE
DU
22
DECEMBRE
2008
RELATIF
AUX
LICENCES
TEMPORAIRES
D'ENTRÉPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
1,2
et
3
ACCORDEES
à
FASSIER
François,
"CENTRES
ATTRACTIFS
Jean
Richard
LA
MER
DE
SABLE"
à
ERMENONVILLE
>
ARRETE
OU
22
DECEMBRE
2008
RELATIF
AUX
LICENCES
TEMPORAIRES
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
et
3
ACCORDEES
à
ESPERCIEUX
Philippe,
“MUD"
à
LA
CHAPELLE
EN
SERVAL
>
ARRETE
DU
22
DECEMBRE
2008
RELATIF
AUX
LICENCES
TÉMPORAIRES
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
et
3
ACCORDEES
à
BENESSIANO
Eric,
"DP
EVENEMENT"
à
VER
SUR
LAUNETTE
>
ARRETE
DU
22
DECEMBRE
2008
RELATIF
AUX
LICENCES
TEMPORAIRES
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
1,
2
et
3
ACCORDEES
à
MARTIN
Hervé,
"PALAIS
DES
SPORTS
ET
DES
SPECTACLES
DE
BEAUVAIS"
à
BEAUVAIS
-
ARRETE
DU
22
DECEMBRE
2008
RELATIF
AUX
LICENCES
TEMPORATRES
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DÉ
CATEGORIE
2
et
3
ACCORDEES
à
RUTA
Christophe,
"BIENVENUE
À
BORD"
à
VERBERIE
>
ARRETE
DU
22
DECEMBRE
2008
RELATIF
À
LA
LICENCE
TEMPORAIRE
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
ACCORDEE
à
LAMB
Valérie,
"LE
MOULIN
DÉ
PIERRE-
CENTRE
DES
ARTS
EQUESTRES
DU
CIRQUE"
à
NOAILLES
>
ARRETE
DU
22
DECEMBRE
2008
RELATIF
AU
RENOUVELLEMENT
DES
LICENCES
TEMPORAIRES
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATÉGORIE
2
et
3
ACCORDE
à
BEFFEYTE
Pierre,
"SCENE
ET
PUBLIC"
à
SENLIS
ARRETE
DU
22
DECEMBRE
2008
RELATIF
AU
RENOUVELLEMENT
DES
LICENCES
TEMPORAIRES
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
et
3
ACCORDE
à
NELA
Méra,
"FIESTA
PRODUCTION"
à
CHANTILLY
>
ARRETE
DU
22
DECEMBRE
2008
RELATIF
AU
RENOUVELLEMENT
DES
LICENCES
TEMPORAIRES
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
ACCORDE
à
CHOLLEY
Carole,
"AH
OH
SPECTACLES"
à
LAMORLAYE
ARRETE
DU
22
DECEMBRE
2008
RELATIF
AU
RENOUVELLEMENT
DE
LA
LICENCE
TEMPORAIRE
D'ENTRÉPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
ACCORDE
à
CHOLLAT
Laidistas,
"THEATRE
DE
L'HELIOTROPE,
THEATRE
DU
BEAUVAISIS"
à
BEAUVAIS
ARRETE
DU
22
DECEMBRE
2008
RELATIF
AU
RENOUVELLEMENT
DE
LA
LICENCE
TEMPORAIRE
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
ACCORDE
à
MAUDRIN
Hélène,
"LE
PETIT
PEUPLE"
à
BRESLES
ARRETE
DU
22
DECEMBRE
2008
RELATIF
AU
RENOUVELLEMENT
DE
LA
LICENCE
TEMPORAIRE
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
ACCORDE
à
ALLAUME
Bertrand,
"ICI
LIVE
MUSIQUES
VIVANTES"
à
BETHISY-SAINT-PIERRE
>
ARRETE
DU
22
DECEMBRE
2008
RELATIF
AU
RENOUVELLEMENT
DE
LA
LICENCE
TEMPORAIRE
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
ACCORDE
à
LECOMTE
Françoise,
"SOUFFLER
N'EST
PAS
JOUER"
à
CRISOLLES
>
ARRETE
DU
22
DECEMBRE
2008
RELATIF
AU
RENOUVELLEMENT
DE
LA
LICENCE
TEMPORAIRE
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
ACCORDE
à
LAURIOL
Florence,
"THEATRE
DE
PAILLE"
à
BEAUVAIS
>
ARRETE
DU
22
DECEMBRE
2008
RELATIF
AU
RENOUVELLEMENT
DE
LA
LICENCE
TEMPORAIRE
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
3
ACCORDE
à
DÉLARUELLE
Michel,
"IMPERIAL
SHOW"
à
GIRAUMONT
19 21 23 25 27 29 31 33 35 37 39 41 43
45 47 49 51 Recueil
des
actes
administratifs
n°1
du
22
janvier
2009
ARRETE
DU
22
DECEMBRE
2008
RELATIF
AU
RENOUVELLEMENT
DES
LICENCES
TEMPORAIRES
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
et
3
ACCORDE
à
POT
Annick,
"FALLER
ET
COMPAGNIE"
à
CREPY-EN-VALOIS
ARRETE
DU
22
DECEMBRE
2008
RELATIF
AU
RENOUVELLEMENT
DE
LA
LICENCE
TEMPORAIRE
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
ACCORDE
à
LECIGNE
Bruno,
“COMPAGNIE
O
FANTOME"
à
VILLERS-SAINT-PAUL
ARRETE
DU
22
DECEMBRE
2008
RELATIF
AU
RENOUVELLEMENT
DE
LA
LICENCE
TEMPORAIRE
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
3
ACCORDE
à
DEVILLERS
Marie
à
ABBEVILLE-SAINT-LUCIEN ARRETE
DU
22
DECEMBRE
2008
RELATIF
AU
RENOUVELLEMENT
DES
LICENCES
TEMPORATRES
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
1,
2
et
3
ACCORDE
à
ROUCHAUD
Eric,
CACCV
Espace
Jean
Legendre
à
COMPIEGNE
ARRETE
DU
9
JANVIER
2009
RELATIF
A
L'ATTRIBUTION
DU
TITRE
DE
MAITRE
RESTAURATEUR
à
Mme
Gabrielle
FAUX,
DIRECTRICE
DE
L'HOSTELLERIE
DU
LYS
à
LAMORLAYE
ARRETE
DU
15
JANVIER
2009
PORTANT
DESIGNATION
DE
PERSONNALITES
QUALIFIÉES
DE
LA
COMMISSION
DÉPARTEMENTALE
D'AMENAGEMENT
COMMERCIAL
DIRECTION
DES
RELATIONS
AVEC
LES
COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU
DE
L'URBANISME
DES
AFFAIRES
FONCIERES
ET
SCOLAIRES
ARRETE
DU
16
JANVIER
2009
D'AUTORISATION
TEMPORAIRE
DES
PROPRIETES
PRIVEES
-
REALISATION
DU
DIAGNOSTIC
D'ARCHEOLOGIE
PREVENTIVE
DE
LA
DEVIATION
BE
CLERMONT/CATENOY
- 2%
TRANCHE
—-
COMMUNES
DE
BREUIL-LE-SEC,
NOINTEL
ET
CATENOY
DIRECTION
DE
LA
REGLEMENTATION,
DES
LIBERTES
PUBLIQUES
ET
DE
L'ENVIRONNEMENT
BUREAU
DE
L'ENVIRONNEMENT
ARRETE
DU
6
JANVIER
2009
MODIFIANT
LA
COMPOSITION
DU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DE
L'ENVIRONNEMENT
DES
RISQUES
SANITAIRES
ET
TECHNOLOGIQUES
ARRETE
DU
8 JANVIER
2009
PORTANT
MODIFICATION
DE
LA
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
NATURE,
DES
PAYSAGES
ET
DES
SITES
BUREAU
DE
LA
REGLEMENTATION
ET
DES
ELECTIONS
ARRETE
DU
23
DECEMBRE
2008
AUTORISANT
L'ENTREPRISE
PRIVEE
"SECURITE
DU
BEAUVAISIS"
à
BEAUVAIS
A
EXERCER
LES
ACTIVITES
PRIVEES
DE
SURVEILLANCE
ET
DE
GARDIENNAGE ARRETE
DU
23
DÉCEMBRE
2008
AUTORISANT
L'ENTREPRISE
PRIVEE
"SARL
KD
SECURITE
PRIVEE"
à
SENLIS
À
EXERCER
LES
ACTIVITES
PRIVEES
DE
SURVEILLANCE
ET
DE
GARDIENNAGE
ARRETE
DU
23
DECEMBRE
2008
ABROGEANT
L'AUTORISATION
ADMINISTRATIVE
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'ENTREPRISE
PRIVEE
"SARL
ALPHA
SECURITE
PRIVE"
à
CREIL
ARRETE
DU
30
DECEMBRE
2008
PRONONCANT
LA
FUSION
SIMPLE
DE
LA
COMMUNE
DE
RIBECOURT-DRESLINCOURT ARRETE
OÙ
8
JANVIER
2009
AUTORISANT
L'ENTREPRISE
PRIVEE
"SOCIETE
NOUVELLE
ALPHA
SECURITE"
à
CREIL
A
EXERCER
LES
ACTIVITES
PRIVEES
DE
SURVEILLANCE
ET
DE
GARDIENNAGE ARRETE
DU
8
JANVIER
2009
AUTORISANT
L'ENTREPRISE
PRIVEE
"SP.I.S"
à
REMY
À
EXERCER
LES
ACTIVITES
PRIVEES
DE
SURVEILLANCE
ET
DE
GARDIENNAGE
SOUS-PREFECTURES
SOUS-PREFECTURE
DE
CLERMONT
ARRETE
DU
13
JANVIER
2009
AUTORISANT
LA
CREATION
D'UN
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
POUR
L'ACCUEIL
DES
MINEURS
53 55 57 59 61 62 64 75 77 80 81 82 83 84 85 86
Recueil
des
actes
administratifs
n°1
du
22
janvier
2009
II
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
AGENCE
REGIONALE
DE
L'HOSPITALISATION
>
ARRETE
DU
25
NOVEMBRE
2008
APPROUVANT
LA
CONVENTION
CONSTITUTIVE
DU
GROUPEMENT
DE
COOPERATION
SANITAIRE
PUI
CENTRE
HOSPITALIER
DE
SENLIS
CLINIQUE
DU
VALOIS
(CONVENTION
EN
ANNEXE)
>
ARRETE
DU
23
DÉCEMBRE
2008
DE
RECONNAISSANCE
DE
LITS
IDENTIFIES
DE
SOINS
PALLIATIFS
EN
MEDECINE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
CLERMONT
>
ARRETE
DU
23
DECEMBRE
2008
DE
RECONNAISSANCE
DE
LITS
IDENTIFIES
DE
SOINS
PALLIATIFS
EN
MEDECINE
AU
CENTRE
MEDICO-CHIRURGICAL
DES
JOCKEYS
DE
CHANTILLY
>
ARRETE
DU
23
DECEMBRE
2008
DE
RECONNAISSANCE
DE
LITS
IDENTIFIES
DE
SOINS
PALLIATIFS
EN
MEDECINE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
SENEIS
URCAM/ARH
>
DECISIONS
DE
FINANCEMENT
AU
TITRE
DE
LA
DOTATION
DES
RESEAUX
DE
SANTE
DE
L'OISE
POUR
L'ANNEE
2008
DIRECTION
REGIONALE
DU
TRAVAIL,
DE
L'EMPLOI
ET
DE
LA
FORMATION
PROFESSIONNELLE
DE
PICARDIE
>
ARRETE
DU
19 DECEMBRE
2008
PORTANT
FIXATION
DU
MONTANT
DES AIDES
DE L'ETAT POUR
LES
CONTRATS
D'ACCOMPAGNEMENT
DANS
L'EMPLOI
ET
LES
CONTRATS
INITIATIVE
EMPLOI
EN
REGION
PICARDIE
EN
2009
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
AFFAIRES
SANITAIRES
ET
SOCIALES
>
ARRETE
DU
7
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
AU
TITRE
DE
L'ANNEE
2008
POUR
L'HOPITAL
LOCAL
"Jean-Baptiste
CARON"
DE
CREVECOEUR
LE
GRAND
Y
ARRETE
DU
7
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
AU
TITRE
DE
L'ANNEE
2008
POUR
LA
RESIDENCE
Marguerite
de
MONTMORENCY
DU
CENTRE
GERIATRIQUE
CONDE
à
CHANTILEY
>
ARRETE
DU
7
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
AU
TITRE
DE
L'ANNEE
2008
POUR
LA
MAISON
DE
RETRAITE
DE
L'HOPITAL
LOCAL
"LE
BEAUREGARD"
à
NANTEUIL
LE
HAUDOUIN
>
ARRETE
DU
7
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
AU
TITRE
DE
L'ANNEE
2008
POUR
LA
MAISON
DE
RETRAITE
DE
L'HOPITAL
DE
SENLIS
>
ARRETE
DU
7
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
AU
TITRE
DE
L'ANNEE
2008
POUR
LA
MAISON
DE
RETRAITE
DE
L'HOPITAL
DE
CLERMONT
>
ARRETE
DU
7
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
AU
TITRE
DE
L'ANNEE
2008
POUR
LA
MAISON
DE
RETRAITE
DE
L'HOPITAL
LOCAL
DE
GRANDVILLIERS
Y
ARRETE
DU
7
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
AU
TITRE
DE
L'ANNEE
2008
POUR
LA
MAISON
DE
RETRAITE
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
BEAUVAIS
>
ARRETE
DU
7
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
AU
TITRE
DE
L'ANNÉE
2008
POUR
LA
MAISON
DE
RETRAITE
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
NOYON
>
ARRETE
DU
7
NOVEMBRE
2008
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
AU
TITRE
DE
L'ANNEE
2008
POUR
LA
MAISON
DE
RETRAITE
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
COMPIEGNE
>
ARRETE
DU
7
JANVIER
2009
RELATIF
AU
TRANSFERT
DE
L'IMPLANTATION
DU
SIEGE
SOCIAL
DE
L'ENTREPRISE
"CREIL
AMBULANCES"
ET
SUPPRESSION
DE
SON
IMPLANTATION
SECONDAIRE
DE
NOGENT-SUR-CISE
>
ARRETE
DU
12
JANVIER
2009
FIXANT
LA
LISTE
PROVISOIRE
DES
MANDATAIRES
JUDICIAIRES
À
LA
PROTECTION
DES
MAJEURS
5
ARRETE
OÙ
14
JANVIER
2009
RELATIF
À
LA
SECTORISATION
DE
LA
PERMANENCE
DES
SOINS
EN
MEDECINE
AMBULATOIRE
DANS
LE
DÉPARTEMENT
DE
L'OISE
90 106 108 110 112 148 151 154 156 158 161 162 164 166 168 170 172 179 Recueil
des actes
administratifs
n°1
du
22
janvier
2009
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
L'EQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
ARRETE
DU
19
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
LA
SOCIETE
ERDF
à
BEAUVAIS
À
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
D'ALLONNE
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
ARRETE
DU
19
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
LA
SOCIETE
COCPERATIVE
D'INTERET
COLLECTIF
AGRICOLE
D'ELECTRICITE
DE
L'OISE
à
COMPIEGNE
À
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
DE
MONTEPILLOY
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
ARRETE
DU
19
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
LA
SOCIETE
COOPERATIVE
D'INTERET
COLLECTIF
AGRICOLE
D'ELECTRICITE
DE
L'OISE
à
COMPIEGNE
À
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
DE
BRUYERE
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ÉLECTRIQUE
ARRETE
DU
21
NOVEMBRE
2008
AUTORISANT
LA
SOCIETE
ERDF
à
BEAUVAIS
A
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
DE
SAINTE
GENEVIEVE
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE ARRETE
OÙ
4
DECEMBRE
2008
AUTORISANT
LA
SOCIETE
ERDF
à
SOISSONS
A
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
DE
COMPIEGNE
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
ARRETE
DU
4
DECEMBRE
2008
AUTORISANT
LA
SOCIÈTE
ERDF
à
COMPIEGNE
À
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
DE
BOUBIERS
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
ARRETE
DU
9
DECEMBRE
2008
DEFINISSANT
LES
MESURES
D'URGENCE
VISANT
À
PREVENIR
EA
PROPAGATION
DE
DJABROTICA
VIRGIFERA
VIRGIFERA
LE
CONTE
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE ARRETE
DU
9
DECEMBRE
2008
AUTORISANT
LA
SOCIETE
COOPERATIVE
D'INTERET
COLLECTIF
AGRICOLE
D'ELECTRICITE
DE
l'OISE
à
COMPIEGNE
À
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
DE
RESSONS
SUR
MATZ
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
ARRETE
DU
9
DECEMBRE
2008
AUTORISANT
LA
SOCIETE
COOPERATIVE
D'INTERET
COLLECTIF
AGRICOLE
D'ELECTRICITE
DE
l'OISE
à
COMPIEGNE
A
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
DE
LABRUYERE
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
ARRETE
DU
9
DECEMBRE
2008
AUTORISANT
LA
SOCIETE
COCPERATIVE
D'INTERET
COLLECTIF
AGRICOLE
D'ELECTRICITÉ
DE
l'OISE
à
COMPIEGNE
A
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
DE
LACHELLE
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
ARRETE
DU
9
DECEMBRE
2008
AUTORISANT
LA
SOCIETÉ
COOPERATIVE
D'INTERET
COLLECTIF
AGRICOLE
D'ELECTRICITE
DE
l'OISE
à
COMPIEGNE
À
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
DE
BREUIL
LE
SEC
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
ARRETE
DU
9
DECEMBRE
2008
AUTORISANT
LA
SOCIETE
COOPÉRATIVE
D'INTERET
COLLECTIF
AGRICOLE
D'ELECTRICITE
DE
l'OISE
à
COMPIEGNE
À
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
DE
CANLY
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
ARRETE
DU
9
DECEMBRE
2008
AUTORISANT
LA
SOCIETE
COCPERATIVE
D'INTERET
COLLECTIF
AGRICOLE
D'ELÉCTRICITE
DE
l'OISE
à
COMPIEGNE
A
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
DE
BREUIL
LE
SEC
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
ARRETE
DU
9
DECEMBRE
2008
AUTORISANT
LA
SOCIETE
COOPÉRATIVE
D'INTERET
COLLECTIF
AGRICOLE
D'ELECTRICITE
DE
l'OISE
à
COMPIEGNE
A
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
DE
LONGUEIL
ANNEL
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ÉNERGIE
ELECTRIQUE
ARRETE
DU
9
DECEMBRE
2008
AUTORISANT
LA
SOCIETE
COOPERATIVE
D'INTERET
COLLECTIF
AGRICOLE
D'ELECTRICITE
DE
l'OISE
à
COMPIEGNE
A
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
DE
FLEURINES
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
ARRETE
DU
17
DECEMBRE
2008
AUTORISANT
LE
SER
NOYON
PASSEL
à
PASSEL
À
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
DE
GUISCARD
-
HAMEAU
DE
TIRLANCOURT
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
ARRETE
DU
17
DECEMBRE
2008
AUTORISANT
LA
SOCIETE
COOPERATIVE
D'INTERET
COLLECTIF
AGRICOLE
D'ELECTRICITE
DE
l'OISE
à
COMPIEGNE
À
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
DE
RESSONS
SUR
MATZ
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
ARRETE
DU
19
DECEMBRE
2008
AUTORISANT
LE
SYNDICAT
D'ELECTRICITE
DU
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
À
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
DE
SAINT
ANDRE
FARIVILLERS
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
ARRETE
DU
19
DECEMBRE
2008
PORTANT
RENOUVELLEMENT
PARTIEL
DE
LA
COMMISSION
INTERCOMMUNALE
D'AMENAGEMENT
FONCIER
ARRETE
DU
23
DECEMBRE
2008
PORTANT
CLASSEMENT
DES
NUISIBLES
ET
MODALITES
DE
REGULATION
POUR
LA
PERIODE
COMPRISE
ENTRE
LE
2
DECEMBRE
2008
ET
LE
30
JUIN
2009
190 195 199 204 208 212 216 218 222 226 230 234 238
241 245 249 254 259 263 266
Recueil
des
actes
administratifs
n°1
du
22
janvier
2009
>
ARRETE
DU
13
JANVIER
2009
RELATIF
AU
CAHIER
DES
CHARGES-TYPE
DES
MESURES
DE
GESTION
PREVUES
DANS
LE
DOCUMENT
D'OBJECTIFS
DU
SITE
D'IMPORTANCE
COMMUNAUTAIRE
“COTEAUX
DE
LA
VALLEE
DE
L'AUTOMNE"
>
ARRETE
DU
i4
JANVIER
2009
MODIFICATIF
DE
L'ARRETE
FIXANT
LA
PERIODE
D'OUVERTURE
DE
LA
PÉCHE
POUR
L'ANNEE
2009
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
JEUNESSE
ET
DES
SPORTS
>
ARRETE
DU
17
DECEMBRE
2008
PORTANT
AGREMENT
MINISTERIEL
AUX
ASSOCIATIONS
DE
JEUNESSE
ET
D'EDUCATION
POPULAIRE
CITEES
EN
ANNEXE
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DU
TRAVAIL,
DE
L'EMPLOI
ET
DE
LA
FORMATION
PROFESSIONNELLE
>
ARRETE
DU
31
DECEMBRE
2008
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
A
LA
PERSONNE
("ALLO
BIBOU
SERVICES/FAMILY
SPHERE"
à
SENLIS)
°
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
SERVICES
FISCAUX
>
ARRETE
DU
17 DECEMBRE
2008
PORTANT
DISSOLUTION
DE
LA
REGIE
DE RECETTES
INSTITUEE
AUPRES
DU
CENTRE
DES
IMPOTS
FONCIER
DE
BEAUVAIS
RELEVANT
DE
LA
DIRECTION
DES
SERVICES
FISCAUX
DE
L'OISE
(ANNULE
ET
REMPLACE
LA
PARUTION
DANS
LE
RAA
N°
SPECIAL
DU
31
DECEMBRE
2008)
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
SECURITE
PUBLIQUE
>
ARRETE
DU
8
JANVIER
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OÙ
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Alain
MARTINEZ,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DE
LA
SECURITE
PUBLIQUE
III
MAIRIE
DE
MONTATAIRE
>
ARRETE
DU
18
DECEMBRE
2008
RELATIF
À
LA
TAXE
LOCALE
DE
LA
PUBLICITE
EXTÉRIEURE
ADDITIF
PREFECTURE
DE
L'OISE
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DE
LA
REGLEMENTATION,
DES
LIBERTES
PUBLIQUES
ET
DE
L'ENVIRONNEMENT
BUREAU
DE
L'ENVIRONNEMENT
>
ARRETE
DU
12
JANVIER
2009
PORTANT
ORGANISATION
DE
L'INSPECTION
DES
INSTALLATIONS
CLASSEES
POUR
LA
PROTECTION
DE
L'ENVIRONNEMENT
DU
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
BUREAU
DE
LA
REGLEMENTATION
ET
DES
ELECTIONS
>
ARRETE
DU
12
JANVIER
2009
FIXANT
LES
TARIFS
DES
COURSES
PAR
TAXIS
AUTOMOBILES
270 290 291 293 295 297 299 301 303