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unknown - PVCM 14.10.243
Procès Verbal - pvcm 20221011
unknown - PVCM 24.06.20241
Procès Verbal - crcm 18032024
Procès Verbal - pvcm 20230109
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Christophe-du-Bois.
Lien du pdf (Procès Verbal - pvcm 20230109)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
COMMUKE
DE
SAINT
CHRISTOPHE
DU
BOIS
COMMUNE
DE
SAINT
CHRISTOPHE
DU
BOIS
PROCÈS-VERBAL
DE
LA SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
JANVIER
2023
Le
neuf
janvier
deux
mille
vingt-trois,
à
vingt
heures,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
Saint-
Christophe-du-Bois,
légalement
convoqués
le
trois
janvier
deux
mille
vingt-trois,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
Conseil,
rue
du
Maréchal
Leclerc,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire.
Date
de
Convocation
: 03
janvier
2023
Présents
: M.
Sylvain
SÉNÉCAILLE,
Maire
—-
Mmes
Joëlle
OLIVIER,
Frédérique
GILLET,
MM
Alain
BREMOND,
Gérald
FOUQUERAY,
Yannick
RUAULT
Adjoints,
Mmes,
Mélanie
EMERY,
Isabelle
GUITTON,
Tiphaine
MONFORT,
Huguette
PELLETIER,
Elizabeth
SENECAILLE,
Nadine
THIMOLEON
;
MM
Hamid
AGHAEI,
Anthony
BLANCHET,
Daniel
BLOUIN,
Laurent
CHOUTEAU,
René-Luc
VIGNERON
Secrétaire
de
séance : Joëlle
OLIVIER
Absents
et
Excusés
:
Benjamin
BELLIER,
Chrystèle
DARTEIL,
Stéphane
BOUILLARD,
Françoise
VALETTE,
Stéphanie
NEAU,
Jean
RUPP
Pouvoirs
:
Benjamin
BELLIER
donne
pouvoir
à
Frédérique
GILLET,
Chrystèle
DARTEIL
donne
pouvoir
à
Elizabeth
SENECAILLE,
Stéphane
BOUILLARD
donne
pouvoir
à
René-Luc
VIGNERON,
Françoise
VALETTE
donne
pouvoir
à Joëlle
OLIVIER,
Stéphanie
NEAU
donne
pouvoir
à Yannick
RUAULT
Nombre
de
membres
en
exercice
: 23
Présents
: 17
Votants
: 22
PREAMBULE
: PRESENTATION
DES
VOEUX
Monsieur
le
Maire
présente
ses
meilleurs
vœux
à
l’ensemble
du
conseil
municipal
en
cette
nouvelle
année. Constatant
que
le
quorum
est
atteint,
la séance
est
ouverte
à vingt
heures.
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
En
application
de
l’article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
Municipal
désigne
Madame
Joëlle
OLIVIER
comme
secrétaire
de
séance.
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
DECEMBRE
2022
Le
Conseil
Municipal
APPROUVE
à
l’unanimité,
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
12
décembre
2022.
DECISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
EN
VERTU
DE
LA
DELEGATION
DE
POUVOIRS
DONNEE
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
(délibération
du
08
juin
2020)
Délégation
: Exercer
le droit
de
préemption
au
nom
de
la
Commune
1/
Déclaration
d'intention
d'aliéner
en
date
du
09
décembre
2022
pour
la vente
d'une
maison
située
7
rue
du
Maréchal
Leclerc
—- M.
MAILLOCHON
au
profit
de
M.
DA
COSTA
- Décision
de
ne
pas
utiliser
le droit
de
préemption
urbain.
Délégation
: Prononcer
la délivrance
et
la
reprise
des
concessions
dans
le
cimetière
1/
Achat
trentenaire
de
la
concession
numéro
519-2022
positionnée
n°16
du
nouveau
cimetière
en
date
du
28
décembre
2022
1/8 OBJET
N°1
: APPROBATION
DU
RAPPORT
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
D’EVALUATION
DES
TRANSFERTS
DE
CHARGES
(CLETC)
DANS
LE
CADRE
DU
TRANSFERT
DE
CHARGES
EN
MATIERE
D'EXTENSION
DES
SERVICES
COMMUNS
ENTRE
LA
VILLE
DE
CHOLET
ET
L’AGGLOMERATION
DU
CHOLETAIS
Depuis
le
1er
janvier
2018,
des
Directions
communes
ont
été
créées
entre
la
Ville
de
Cholet
et
l'AdC,
via
un
transfert
de
charges
évalué
par
la
CLETC,
les
services
non
communs
poursuivant
leurs
mutualisations
ascendantes
et
descendantes
via
des
refacturations
annuelles
sur
devis.
A
l'occasion
du
Bureau
réuni
le
4
juillet
2022,
les
élus
de
l'AdC
ont
émis
le
souhait
de
poursuivre
les
services
communs
entre
la
Ville
de
Cholet
et
l'AdC,
en
raison
de
certains
avantages
financiers
qu'ils
présentent
et
d'une
meilleure
coordination
des
actions
facilitant
la gestion
qu'ils
apportent.
Ainsi,
les
services
communs
offrent
la
possibilité
de
transférer
à
l'AdC,
l'ensemble
des
services
opérationnels
de
la
Ville
de
Cholet,
sans
transfert
de
compétence
mais
avec
un
transfert
de
charges
de
la Ville
de
Cholet
à l'AdC.
Conformément
à
l'article
1609
nonies
C
du
code
général
des
impôts,
il revient
à
la Commission
Locale
d’Évaluation
des
Transferts
de
Charges
(CLETC),
réunie
le
23
septembre
2022,
d'examiner
ces
charges
avant
de
procéder
à
leur
évaluation
et
d'adresser
un
rapport
aux
Conseils
Municipaux.
Au
terme
du
rapport
ci-joint,
la
CLETC
évalue
donc
le
coût
net
annuel
des
charges
transférées
de
la
Ville
de
Cholet
à
l'AdC
à
12
934
296
€,
à
compter
du 1er
janvier
2023.
Il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
d'approuver
le
rapport
de
la
CLETC
du
23
septembre
dernier
portant
sur
l'évaluation
des
charges
transférées
en
matière
d'extension
des
services
communs
entre
la Ville
de
Cholet
et
l'AdC.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
Saint
Christophe
du
Bois,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.
2121-29,
Vu
le
code
général
des
impôts,
et
notamment
son
article
1609
nonies
C,
Vu
le
rapport
relatif
aux
transferts
de
charges
établi
le
30
septembre
2022
par
la
Commission
Locale
d’Évaluation
des
Transferts
de
Charges,
à
la suite
de
sa
réunion
du
23
septembre
2022,
Considérant
qu'il
revient
aux
Conseils
Municipaux
d'approuver
le
rapport
de
la
CLETC
dans
un
délai
de
3
mois
suivant
la
transmission
de
celui-ci
soit
avant
le
6 janvier
2023,
Considérant
qu’une
erreur
matérielle
est
survenue,
empêchant
la
présentation
de
ce
sujet
à
l’ordre
du
jour
de
la
séance
de
décembre
et
que
par
conséquent
ce
sujet
est
présenté
tardivement
au
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
par
vote
à
mains
levées
et
à
l'unanimité,
DECIDE
Article
unique
: d'approuver
le
rapport
de
la
Commission
Locale
d’Évaluation
des
Transferts
de
Charges
(CLETC)
en
date
du
30
septembre
2022
ci-joint,
résultant
de
sa
réunion
du
23
septembre
2022,
portant
sur
l'évaluation
des
charges
transférées
en
matière
d'extension
des
services
communs
entre
la Ville
de
Cholet
et
l'AdC,
à
compter
du 1er
janvier
2023.
OBJET
N°2
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DOTATION
D’EQUIPEMENT
DES
TERRITOIRES
RURAUX
(DETR)
2023
POUR
L'AMÉNAGEMENT
DU
CIMETIÈRE
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
dans
le
cadre
de
l’aménagement
du
cimetière
de
la
Commune,
il est
possible
de
solliciter
l’aide
de
l’État
par
une
demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d’Équipement
des
Territoires
Ruraux
2023.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
cette
opération
entre
dans
le
secteur
d'intervention
B2
—
Constructions
publiques,
opération
d'aménagement,
entretien
et
extension
des 2/8 cimetières,
issu
de
la
circulaire
préfectorale
du
14
novembre
2022
relative
à
la
Dotation
d’Équipement
des
Territoires
Ruraux
(D.E.T.R.)
2023.
En
outre,
Saint
Christophe
du
Bois
fait
partie
des
communes
éligibles
à
cette
dotation
et
le taux
de
subvention
que
l'Etat
peut
accorder
pour
ce
projet
se
situe
entre
25%
à
35%
d’une
dépense
plafonnée
à
1,5
M
€.
Monsieur
le
Maire
présente
le
projet
ainsi
que
le
coût
estimatif
pour
la
réalisation
de
ces
travaux
:
- Travaux
: 93
955,00
€
H.T.
soit
112
746,00
€ T.T.C
décomposés
comme
suit :
*
Préparation
de
chantier
: 8
535
€
HT.
* Terrassement
: 7
470
€
HT.
* Voirie
: 26
640
€
H.T.
*
Mobilier
funéraire
(10
cavurnes
et
14
caveaux)
: 13
800
€
H.T.
*
Espaces
verts
: 9
500€
HT.
* Jardinières
et
bancs
: 3 300
€
HT.
* Variante
1 —
Rénovation
des
allées
de
la
partie
existante
en
revêtement
drainant
: 23
560
€
HT.
*
Variante
2 —
Remplacement
d’un
banc
existant
et
création
d’un
massif
partie
ancien
cimetière
:
1150
€
HT.
- Honoraires
maîtrise
d'œuvre
: 5
300
€
H.T.
soit
6 360
€ T.T.C.
- Marge
pour
imprévus
: 5 000
€
H.T.
soit
6 000
€ TTC
Le
montant
global
prévisionnel
du
projet
d'aménagement
du
cimetière
de
Saint
Christophe
du
Bois
s'élève
donc
à
104
255,00
€
H.T.
soit
125
106,00
€ T.T.C.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer.
Après
en
avoir
délibéré,
par
vote
à
mains
levées
et
à
l'unanimité,
le CONSEIL
MUNICIPAL,
APPROUVE
le
projet
d'aménagement
du
cimetière
de
Saint
Christophe
du
Bois
comme
décrit
ci-
dessus
pour
un
montant
prévisionnel
total
104
255,00
€
H.T.
soit
125
106,00
€ T.T.C.
SOLLICITE
de
l'Etat
au
titre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(D.E.T.R.)
2023,
une
subvention
d’un
montant
de
36
489,25
€
soit
35%
du
montant
total
prévisionnel
H.T.,
pour
la
réalisation
ce
projet.
ARRÊTE
le
plan
de
financement
de
ce
projet
comme
suit :
-
Montant
prévisionnel
total
de
l’opération
: 104
255,00
€
H.T.
soit
125
106,00
€ T.T.C.
-
Montant
de
l’aide
sollicitée
auprès
de
l'Etat
au
titre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(D.E.T.R.)
2023
: 36
489,25
€
-__
Autofinancement
: 67
765,75
€
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
réaliser
toutes
les
formalités
nécessaires
au
dépôt
du
dossier
de
demande
de
subvention
et
de
signer
tous
documents
s’y
rapportant.
OBJET
N°3:
SCOLARISATION
HORS
COMMUNE
DES
ENFANTS
DE
SAINT
CHRISTOPHE
DU
BOIS
- DEMANDE
DE
PARTICIPATION
FINANCIERE
POUR
L’ANNEE
SCOLAIRE
2022-2023
Par
courrier
en
date
du
18
novembre
2022,
l’école
privée
Saint
Louis
Le
Breloquet,
située
2
bis
rue
du
Breloquet
à
Cholet
sollicite
la
participation
financière
de
la
Commune
pour
deux
enfants
domiciliés
à
Saint
Christophe
du
Bois
et
scolarisés
en
Unité
Localisée
pour
l'inclusion
Scolaire
(ULIS)
dans
cette
école.
L’Unité
Localisée
pour
l'inclusion
Scolaire
(U.L.I.S.)
est
bien
intégrée
à
part
entière
dans
l’école
et
son
projet
est
inscrit
dans
le
projet
d'école.
Elle
a
pour
mission
d'accueillir
de
façon
différenciée
dans
certaines
écoles
élémentaires
ou
exceptionnellement
maternelles,
des
élèves
en
situation
de
handicap
afin
de
leur
permettre
de
suivre
totalement
ou
partiellement
un
cursus
scolaire
ordinaire.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
selon
l’article
L442-5-1
du
code
de
l’éducation,
la
contribution
de
la
commune
de
résidence
pour
des
élèves
scolarisés
dans
une
autre
commune
dans
une
classe
élémentaire
d’un
établissement
privé
du
1°
degré
sous
contrat
d'association
constitue
une
dépense
obligatoire
lorsque
cette
contribution
aurait
également
été
due
si
ces
élèves
avaient
été
scolarisés
dans
une
des
écoles
publiques
de
la
commune
d’accueil.
En
conséquence,
cette
contribution
revêt
le 3/8 caractère
d’une
dépense
obligatoire
lorsque
la
commune
de
résidence
ne
dispose
pas
des
capacités
d'accueil
nécessaires
à
la scolarisation
des
élèves
concernés
dans
son
école
publique.
La
Commune
ne
disposant
pas
de
capacité
d'accueil
en
ULIS
pour
ces
deux
enfants,
l’école
Saint
Louis
le
Breloquet
de
Cholet
demande
une
participation
financière
de
755
€
correspondant
au
coût
d’un
élève
scolarisé
en
ULIS,
soit
1
510
€
pour
deux
élèves.
Cette
participation
financière
est
identique
à
celle
que
la
Commune
aurait
à supporter
envers
une
école
publique
de
Cholet.
Aussi,
en
vue
de
verser
cette
somme
à
l’école
Saint
Louis
Le
Breloquet,
2
bis
rue
du
Breloquet,
49300
CHOLET,
pour
la
scolarisation
de
deux
enfants
de
Saint
Christophe
du
Bois
en
U.L.I.S.,
le
Conseil
Municipal
doit
donner
son
accord.
Après
en
avoir
délibéré,
par
vote
à
mains
levées
et
à
l’unanimité,
le CONSEIL
MUNICIPAL
:
DÉCIDE
de
verser
à
l’école
Saint
Louis
Le
Breloquet,
2
bis
rue
du
Breloquet,
49300
CHOLET,
la somme
de
1 510
€
correspondant
au
coût
de
deux
élèves
scolarisés
en
U.L.I.S.
PRECISE
que
cette
dépense
sera
imputée
au
compte
65748,
autres
contributions
obligatoires,
du
budget
principal
de
l'exercice
2023.
OBJET
N°4:
ACCUEIL
DE
LOISIRS
POIL
DE
CAROTTE:
PRÉSENTATION
DES
PROGRAMMES
D'ACTIVITÉS
DES
MERCREDIS
DE
MARS
ET AVRIL
2023
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
les
programmes
d'activités
proposés
par
le
service
municipal
Poil
de
Carotte,
dans
le
cadre
de
l’accueil
de
loisirs
des
mercredis
de
mars
et
avril
2023.
Trois
programmes
sont
proposés
en
fonction
de
l’âge
de
l'enfant.
Les
thèmes
proposés
aux
enfants
inscrits
en
accueil
de
loisirs
les
mercredis
sont
les
suivants :
-
Mars
2023 :
L'environnement
-
Avril
2023
: Les
musiques
du
monde
Il est
précisé
que
l’ensemble
des
programmes
d’activités
seront
mis
à
disposition
des
familles
sur
le
site
Internet
de
la
Mairie,
à
l'accueil
de
la
Mairie
et
à
Poil
de
Carotte.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
PREND
ACTE
des
programmes
d'activités
proposés
par
le
service
municipal
Poil
de
Carotte,
dans
le
cadre
de
l'accueil
de
loisirs
des
mercredis
de
mars
et
avril
2023,
OBJET
N°5:
ACCUEIL
DE
LOISIRS
POIL
DE
CAROTTE:
PRÉSENTATION
DES
PROGRAMMES
D'ACTIVITÉS
DES
VACANCES
DE
FEVRIER,
DU
SEJOUR
ET
BIVOUAC
DES
VACANCES
D’ETE
ET
FIXATION
DES
TARIFS
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
les
programmes
d'activités
proposés
par
le
service
municipal
Poil
de
Carotte,
dans
le cadre
de
l’accueil
de
loisirs
des
vacances
scolaires
de
février
2023.
Trois
programmes
sont
proposés
en
fonction
de
l’âge
de
l’enfant
de
3 à 12
ans
: les
PS/MS,
les
GS/CP
et
les
CE1/CE2/CM1/CM2.
Le
programme
des
vacances
de
février
2023
est
le suivant :
-
Du
13
au
17
février
2023
: Tous
en
rouge
|!
-
Du
20
au
24
février
2023
: La
carnaval
de
Dunkerque
Le
service
propose
à tous
les
enfants,
une
sortie
le jeudi
16
février
2023
au
cinéma
de
Saint
Macaire
en
Mauges
pour
le
visionnage
du
film
«
Vaillante
».
Un
tarif
forfaitaire
de
3
€
par
enfant
sera
demandé
aux
familles
pour
la
sortie
au
cinéma.
La
municipalité
prend
en
charge
50%
du
tarif
de
la
sortie
pour
les
familles
dont
le
quotient
est
inférieur
à
800€
soit
un
tarif
à
1.50€.
Il
sera
facturé
en
supplément
du
tarif
fixé
pour
l’accueil
de
loisirs
sans
hébergement
pour
l’année
scolaire
2022-2023
(cf.
délibération
du
09
mai
2022).
La
commune
prend
en
charge
le
coût
du
transport.
Une
sortie
matinée
sur
Saint
Christophe
du
Bois
est
proposée
le jeudi
23
février
2023
avec
la visite
du
hangar
des
carnavaliers.
Aucun
tarif
forfaitaire
ne
sera
demandé
aux
familles
pour
la sortie.
4/8 Monsieur
le
Maire
présente
également
au
conseil
municipal
le
séjour
proposé
par
le
service
municipal
Poil
de
Carotte,
dans
le
cadre
des
vacances
d’été
2023.
Ce
séjour,
destiné
à
20
enfants
nés
entre
2012
et
2015,
inscrits
en
accueil
de
loisirs
est
le
suivant :
-
Du
17
au
21
juillet
2023
: Séjour
à
Moutiers
les
Mauxfaits
Le
programme
des
activités
au
cours
de
celui-ci
est
le
suivant:
une
journée
à
O
‘fun
Park
(accrobranche)
et
une
journée
à O’
Gliss
Park.
Le
service
propose
un
hébergement
dans
le
camping
municipal
Le
Bois
Bouquet
et
un
transport
aller/retour
en
navette.
Un
tarif
établi
en
fonction
des
quotients
familiaux
par
enfant
sera
demandé
aux
familles.
Il est
définit
comme
suit :
QF
0-600
OF
601-800
|
QF
801-1050
QF
1051-|
OF
1251- |
OF
+1401
1250
1400
TARIFS
95€
105
€
115
€
125
€
135
€
145
€
Enfin,
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’un
Bivouac
sera
proposé
à
24
enfants
nés
entre
2012
et
2016,
du
11
au
13
juillet
2023.
L'hébergement
se
fera
au
centre
aéré
et
la
salle
des
sports
pour
les
sanitaires
et
les
activités.
Les
animations
seront
sur
le thème
de
Fort
Boyard.
Le
tarif
proposé
est
de
3
journées
ALSH
au
quotient
familial
de
chaque
famille
ainsi
que
12.50€
pour
l'alimentation. Un
tarif
établi
en
fonction
des
quotients
familiaux
par
enfant
sera
demandé
aux
familles.
Il est
défini
comme
suit
:
QF
0-600
QF
601-800
|
OF
801-1050
QF
1051-
|
QF
1251- |
QF
+1401
1250
1400
TARIFS
27.68€
35.18€
47.42
€
48.23
€
51.41
€
53.69
€
Il'est
précisé
que
l'ensemble
des
programmes
d’activités
seront
mis
à
disposition
des
familles
sur
le
site
Internet
de
la
Mairie,
à
l’accueil
de
la
Mairie
et
à
Poil
de
Carotte.
Le
Comité
de
Pilotage
du
service
Poil
de
Carotte
a
donné
un
avis
favorable
aux
programmes
d'activités. Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
par
vote
à
mains
levées
et
à
l’unanimité,
APPROUVE
les
programmes
d'activités
proposés
par
le
service
municipal
Poil
de
Carotte,
dans
le
cadre
de
l’accueil
de
loisirs
des
vacances
scolaires
de
février
2023,
du
séjour
et
bivouac
de
l’été
2023,
FIXE
le
tarif
forfaitaire
de
la
sortie
au
cinéma,
durant
les
vacances
de
février,
à
3
€
par
enfant
avec
une
prise
en
charge
par
la
municipalité
de
50%
du
tarif
pour
les
familles
dont
le
quotient
est
inférieur
à
800€.
FIXE
le tarif
par
enfant
du
séjour
à Moutiers
les
Mauxfaits
du
17
au
21 juillet
2022
pour
les
enfants
de
nés
entre
2012
et
2015
ans
selon
indiqué
comme
suit :
QF
0-600
QF
601-800
|
QF
801-1050
OF
1051- |
OF
1251- |
QF
+1401
1250
1400
TARIFS
95€
105
€
115
€
125
€
135
€
145
€
FIXE
le
tarif
par
enfant
du
bivouac
du
11
au
selon
indiqué
comme
suit
:
13
juillet
2023
pou r
les
enfants
nés
entre
2012
et
2016
QF
0-600
QF
601-800
|
OF
801-1050
OF
1051- |
QF
1251- |
QF
+1401
1250
1400
TARIFS
27.68€
35.18€
47.42
€
48.23
€
51.41
€
53.69
€
FIXE
le tarif
forfaitaire
à
12,50€
par
enfant
pour
l’alimentation,
5/8 PRECISE
que
ces
tarifs
seront
facturés
en
supplément
du
tarif
fixé
pour
l’accueil
de
loisirs
sans
hébergement
pour
l’année
scolaire
2022-2023
(cf.
délibération
du
09
mai
2022)
PRÉCISE
également
que
les
recettes
seront
imputées
au
compte
7066,
redevance
et
droits
des
services
périscolaires,
du
budget
principal
de
la Commune
de
l’exercice
2023,
OBJET
N°6
:
COUVERTURE
DES
RISQUES
STATUTAIRES
DES
AGENTS
—
ADHESION
AU
CONTRAT
D'’ASSURANCE
GROUPE
«
RISQUEST
STATUTAIRES
»
POUR
LA
PERIODE
DU
01/01/23
AU
31/12/25
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
par
délibération
en
date
du
12
septembre
2022,
la
commune
a
chargé
le
Centre
de
Gestion
de
souscrire
pour
son
compte
un
contrat
d’assurance
groupe
garantissant
les
risques
financiers
incombant
à
la
collectivité
en
matière
statutaire.
Monsieur
le
Maire
présente
les
caractéristiques
du
contrat
groupe
conclu
par
le
Centre
de
Gestion
auprès
de
SA
ACTE-VIE
et
EUCARE
Insurance
via
la société
YVELIN.
Considérant
les
taux
proposés :
Collectivités
Statuts
des
agents
-
121
agents
+
120
agents
Agents
CNRACL
4,95
%
7,92
%
Agents
IRCANTEC
1,18
%
1,18
%
Base
de
prime:
L'assiette
de
la
prime
est
égale
au
traitement
brut
annuel
(hors
régime
indemnitaire),
majoré
éventuellement
du
supplément
familial
de
traitement
exercice
2022
et
de
la
NBI.
{Si
l’adhérent
opte
pour
la
couverture
des
charges
patronales,
l'assiette
de
cotisation
ci-dessus
définie
sera
majorée
des
charges
patronales
inhérentes
au
traitement
des
agents,
la
base
de
l'assurance
s'en
trouvant
augmentée
dans
les
mêmes
proportions.
La
base
de
cotisation
sera
forfaitairement
majorée
la
première
année
de
50
%
pour
ce
qui
concerne
les
agents
CNRACL
et
de
40
%
pour
ce
qui
concerne
les
agents
IRCANTEC.)
La
régularisation
se
fera
en
fonction
des
renseignements
obtenus
par
l’assureur
après
la
clôture
de
l’année
2023.)
Les
calculs
des
appels
prévisionnels
de
prime
des
années
2024
et
2025
se
feront
respectivement
au
vu
des
renseignements
comptables
des
exercices
2023
et
2024,
fournis
par
chaque
adhérent
à
l'assureur. Après
en
avoir
délibéré,
par
vote
à
mains
levées
et
à
l’unanimité,
le
CONSEIL
MUNICIPAL,
Considérant
l'intérêt
que
représente
la
négociation
d’un
contrat
d'assurance
groupe,
DECIDE
de
souscrire
au
contrat
d'assurance
pour
la
couverture
des
risques
statutaires
des
agents
à
compter
du
1° janvier
2023.
CHARGE,
Monsieur
le
Maire
de
signer
la
convention
avec
le
Centre
de
Gestion
afin
de
faire
adhérer
la
collectivité
au
contrat
d'assurance
groupe,
sans
couverture
des
charges
patronales.
OBJET
N°7:
ADHÉSION
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
POUR
LA
FORMATION
OBLIGATOIRE
DES
AGENTS
DANS
LE
DOMAINE
DE
LA
SECURITE
COORDONNE
PAR
L'AGGLOMERATION
DU
CHOLETAIS
2023-2027
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
l’Agglomération
du
Choletais
constitue
un
groupement
de
commandes
avec
plusieurs
autres
communes
membres
de
l’Agglomération
pour
la
formation
obligatoire
des
agents
dans
le
domaine
de
la sécurité
pour
la
période
2023-2027.
Afin
de
permettre
d'éventuelles
économies
d'échelle
et
la
mutualisation
de
la
procédure
de
passation
du
marché
relatif
à
la
formation
obligatoire
des
agents
dans
le
domaine
de
la
sécurité,
l’'Agglomération
du
Choletais
a
proposé
de
constituer
un
groupement
de
commandes,
en
application
des
articles
L.2113-6
et
L.
2113-7
du
Code
de
la
commande
publique.
6/8 Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’adhérer
à
ce
groupement
de
commandes
coordonné
par
l’Agglomération
du
Choletais
qui
aura
en
charge
de
procéder
à
l’organisation
de
l’ensemble
des
opérations
de
sélection
des
cocontractants,
de
signer
et
notifier
les
contrats
correspondant
et
de
résilier,
le
cas
échéant,
les
contrats
conclus.
Chaque
membre
du
groupement
s'engage
à
contractualiser
avec
le
candidat
retenu
à
l'issue
de
la
procédure,
des
marchés
distincts
à
hauteur
des
engagements
définis.
Pour
la
commune
de
Saint
Christophe
du
Bois,
le
montant
des
participations
est
de
2
500
€
HT
maximum
annuel.
Chaque
membre
du
groupement
procède
au
règlement
des
factures
correspondant
à ses
engagements.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
par
vote
à
mains
levées
et
à
l'unanimité,
DÉCIDE
d'approuver
la
participation
au
groupement
de
commandes,
coordonné
par
l’Agglomération
du
Choletais
pour
la formation
obligatoire
des
agents
dans
le
domaine
de
la sécurité
pour
la
période
2023-2027. CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
signer
la
convention
entre
la Commune,
les
communes
associées
au
groupement
de
commandes
et
l’Agglomération
du
Choletais.
INFORMATIONS
ET
COMPTES-RENDUS
DIVERS
OBJET
N°2
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DOTATION
D'EQUIPEMENT
DES
TERRITOIRES
RURAUX
(DETR)
2023
POUR
L'AMÉNAGEMENT
DU
CIMETIÈRE
Alain
BREMOND
présente
le
plan
d'aménagement
du
cimetière
actuel
pour
l’année
2023.
Il
n’y
a
actuellement
plus
de
caveaux
disponibles.
Il
convient
donc
d'aménager
la
dernière
partie
du
cimetière. René-Luc
VIGNERON
trouve
que
le
projet
est
fait
dans
la
précipitation
car
ce
sujet
est
abordé
par
le
Conseil
Municipal
depuis
2
ans.
Le
sujet
a
été
précipité
depuis
seulement
6
mois
sans
que
celui-ci
ait
été
évoqué
en
commission
finances.
Sylvain
SENECAILLE
répond
aux
remarques
de
René-Luc
VIGNERON.
Le
contexte
actuel
nécessite
de
travailler
en
précipitation.
À
noter
que
14
caveaux
seront
prochainement
installés,
permettant
ainsi
à
la
commune
de
proposer
ces
caveaux
sur
les
deux
prochaines
années.
M.
Sylvain
SENECAILLE
pour
la
commission
administration
générale,
communication
et
RSE
Recensement
de
la
population
:
Sylvain
SENECAILLE
informe
que
le
recensement
de
la
population
aura
lieu
du
19
janvier
au
18
février
2023
avec
6
agents
recenseurs
qui
collecteront
les
données.
Bibliothécaire
:
Les
élus
travaillent
actuellement
avec
les
communes
de
la
Romagne
et
de
la Séguinière
concernant
le
recrutement
d’un
agent
pour
la
bibliothèque.
Les
bénévoles
sont
en
sous-effectif
et
les
membres
du
bureau
sont
épuisés.
Un
appel
aux
bénévoles
a
été
lancé
mais
cela
ne
solutionne
pas
complétement
le
problème.
Toutes
les
communes
aux
alentours
rencontrent
cette
même
difficulté.
Le
coût
prévisionnel
chargé
pour
un
bibliothécaire
est
de
35
000
€,
ce
qui
représente
un
coût
élevé
qu’il
n’est
pas
possible
actuellement
de
supporter
au
niveau
budgétaire.
Ce
coût
pourrait
être
réparti
entre
les
3
communes
de
la
façon
suivante
: 40%
la Séguinière,
30%
pour
Saint
Christophe
du
Bois
et
30%
pour
la
Romagne.
La
fonction
de
bibliothécaire
s’est
professionnalisée
avec
l’utilisation
notamment
d’un
logiciel. Joëlle
OLIVIER
précise
qu'il
faut
profiter
de
l'opportunité
de
partager
le
coût
avec
les
autres
communes.
L'accompagnement
est
proposé
par
l’Agglomération
du
Choletais.
Sonneries-Eglise : Sylvain
SENECAILLE
souhaite
avoir
l’avis
des
élus
concernant
la
possibilité
d'arrêter
les
sonneries
civiles
de
l’église,
suite
à
des
demandes
des
habitants.
La
majorité
des
élus
vote
pour.
Il
faut
maintenant
déterminer
l’horaire
de
la
dernière
sonnerie
et
l'horaire
de
la
reprise.
7/8 Enquête
des
élus :
Une
enquête
auprès
des
élus
a
été
transmise
afin
d’avoir
le
retour
de
chacun
sur
les
3
premières
années
du
mandat.
Seulement
la
moitié
des
élus
ont
répondu.
Sylvain
SENECAILLE
précise
qu’il
attend
leurs
retours.
Fresque
du
Climat
:
Le
20
janvier
2023
est
organisé
une
soirée
élus/agents
en
présence
des
conjoints
autour
de
la
Fresque
du
Climat.
Cette
soirée
est
un
moment
d'échanges
qui
explique
les
raisons
du
projet
RSE.
Serveur
informatique :
Le
changement
de
serveur
informatique
est
en
cours
pour
les
services
de
la
Mairie.
Un
Sharepoint
(cloud,
espace
pour
partager
les
documents)
pour
les
élus
va
être
mis
en
place.
M
Alain
BREMOND
pour
la
commission
urbanisme,
voirie
et
bâtiments
communaux
Enquête
publique
:
Une
enquête
publique
concernant
le
carrefour
de
la
Binaudière
aura
lieu
du
Lundi
23
janvier
au
mardi
7
février
2022
avec
3
permanences
en
Mairie
pour
les
habitants
souhaitant
inscrire
leurs
observations
: Lundi
23
janvier
2023
de
14h
à
17h,
Samedi
28
janvier
2023
de
9h
à
12h
et
le
mardi
7
février
2023
de
14h
à
17h.
Travaux
d'enfouissement
:
Les
travaux
ont
démarré.
Une
réunion
de
chantier
aura
lieu
le
mercredi
11
janvier
prochain.
Plateau
surélevé
La
commission
est
toujours
en
attente
de
la
date
des
travaux
qui
doit
être
transmise
par
l’entreprise.
Joëlle
OLIVIER
pour
la
commission
affaires
sociales,
scolaires
et
périscolaires
Colis
aux
aînés
EHPAD
:
Un
colis
a
été
distribué
aux
aînés
résidents
en
EHPAD.
Le
retour
des
aînés
est
positif.
M
Gérald
FOUQUERAY
pour
la commission
développement
durable,
environnement
et
cadre
de
vie
Dépôts
sauvages :
Gérald
FOUQUERAY
souhaite
informer
le
conseil
municipal
de
l’augmentation
des
dépôts
sauvages
sur
la
commune.
René-Luc
VIGNERON
précise
qu’il
constate
beaucoup
de
déchets
au
niveau
du
city
stade.
Anthony
BLANCHET
remarque
que
les
lieux
de
dépôts
des
déchets
sauvages
sont
souvent
les
mêmes.
Sylvain
SENECAILLE
souhaite
remercier
le
CSI
et
le
groupe
HULK
pour
la
collecte
des
déchets
organisée. Semaine
de
l’environnement
:
Le
groupe
de
travail
se
réunira
le
mercredi
11
janvier
prochain
pour
programmer
les
activités
de
la
semaine
de
l’environnement
Fin
de
séance
à
21h30
La
date
du
prochain
conseil
municipal
est
fixée
au
13
février
2023.
PROCÈS-VERBAL
ARRÊTÉ
EN
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
FEVRIER
2023
Le
Secrétaire
de
Séance
Joëlle
OLIVIER
PROCÈS-VERBAL
PUBLIÉ
SOUS
FORME
ÉLECTRONIQUE
SUR
LE SITE
INTERNET
DE
LA
COMMUNE
LE
\&
FEVRIER
2023
ET
MIS
A
DISPOSITION
DU
PUBLIC
LE
14
FEVRIER
2023
8/8