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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du 20.10.2023
Document publié le Vendredi 20 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du 20.10.2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 OCTOBRE 2023
Délibération 20-10-2023-1 : Prospective et financements extérieurs – Projet d’agglomération de Douaisis Agglo – Approuvée
Délibération 20-10-2023-2 : Finances – Décisions modificatives budgétaires n°2 (et n°1 pour les budgets Ermitage II et Ecopark) – Exercice 2023 Approuvée
Délibération 20-10-2023-3 : Finances – Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°2 - Exercice 2023 – Approuvée
Délibération 20-10-2023-4 : Finances – Adoption du règlement budgétaire et financier de Douaisis Agglo (passage à la nomenclature M57) – Approuvée
Délibération 20-10-2023-5 : Finances – Régie de recettes pour l’encaissement de la taxe de séjour - Modification – Approuvée
Délibération 20-10-2023-6 : Finances – Création d’une régie mixte de recettes et d’avances DOUAISIS AGGLO TOURISME – Délégation d’attribution au Président – Approuvée
Délibération 20-10-2023-7 : Finances – DOUAISIS TOURISME - Modification du montant de la subvention de fonctionnement 2023 – Approuvée
Délibération 20-10-2023-8 : Finances – Fonds communautaire d’investissement solidaire (FCIS) 2015-2017 – Affectation et tirage (1 dossier déposé) – Approuvée
Délibération 20-10-2023-9 : Finances – Fonds communautaire d’investissement solidaire (FCIS) 2018-2020 – Affectation et tirage (2 dossiers déposés) – Approuvée
Délibération 20-10-2023-10 : Finances – Fonds communautaire d’investissement solidaire (FCIS) 2021-2023 – Affectation et tirage (3 dossiers déposés) – Approuvée
Délibération 20-10-2023-11 : Personnel – Modification du tableau des effectifs – Création de postes – Approuvée
Délibération 20-10-2023-12 : Personnel – Modification du tableau des effectifs – Suppressions des postes restés vacants au tableau des effectifs – Approuvée
Délibération 20-10-2023-13 : Personnel – Rapport Social Unique (RSU) pour l’année 2022 - Présentation – Approuvée
Délibération 20-10-2023-14 : Archéologie préventive – Demande de renouvellement de l’habilitation en matière de diagnostics et de fouilles – Approuvée
Délibération 20-10-2023-15 : Equipements culturels – ARKEOS – Modification du règlement intérieur – Approuvée
Délibération 20-10-2023-16 : Equipements culturels – ARKEOS – Modification des tarifs du musée et du parc – Approuvée
Délibération 20-10-2023-17 : Equipements culturels – ARKEOS – Tarifs boutique – Approuvée
Délibération 20-10-2023-18 : Equipements culturels – ORIONIS – Adoption du Règlement intérieur du planétarium – Approuvée
Délibération 20-10-2023-19 : Equipements culturels – ORIONIS – Tarifs boutique – Approuvée Délibération 20-10-2023-20 : Equipements culturels – ORIONIS - Planétarium du Douaisis – ajout de tarifs et création de tarifs couplés – Approuvée
Délibération 20-10-2023-21 : Equipements culturels – Tarifs « Location d’espaces et accueil de séminaires » - Orionis Planétarium du Douaisis, Musée-Parc Arkéos, Légendoria le Royaume des Contes et Légendes – Approuvée
Délibération 20-10-2023-22 : Equipements sportifs – SOURCEANE/POLARYS - Avenant n°1 au contrat de délégation de service public (n° 2021-02) sous forme d’affermage ayant pour objet l'exploitation du centre aquatique Sourcéane et de la future patinoire Polarys – Approuvée
Délibération 20-10-2023-23 : Développement économique – Déplacement d’une délégation en Chine du 13 au 19 novembre 2023 – Mandat spécial – Approuvée
Délibération 20-10-2023-24 : Transition agricole et alimentaire – Programmation AGRICAD 2023 - Compléments : Groupement des producteurs d’ail fumé d’Arleux – Approuvée
Délibération 20-10-2023-25 : Transition agricole et alimentaire – Conventions avec des sociétés de chasse locales pour la régulation du lapin de Garenne et autres animaux classés nuisibles par arrêté ministériel (la société de chasse de Saint Hubert - GIC Perdrix - la société de chasse de la Haute Rive - la société de chasse de la plaine des épis de Sin le Noble et la société de chasse de la plaine de Dechy) – Approuvée
Délibération 20-10-2023-26 : Assainissement – Fixation des valeurs de redevances d’assainissement non collectif – Approuvée
Délibération 20-10-2023-27 : Questions diverses – Mise en place d’un référent déontologue pour les élus de DOUAISIS AGGLO – Approuvée