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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du 06.07.2023
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du 06.07.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2023
Délibération 06-07-2023-1 : Election d’un(e) vice-président(e) – Approuvée
Délibération 06-07-2023-2 : Finances – Comptes administratifs et de gestion 2022 – Approuvée
Délibération 06-07-2023-3 : Finances – Comptes administratifs et de gestion 2022 – Affectation des résultats – Approuvée
Délibération 06-07-2023-4 : Finances – Bilan des acquisitions et cessions de l’exercice 2022 – Approuvée
Délibération 06-07-2023-5 : Finances – Comptes rendus annuels à la collectivité (CRAC) 2022 – Parcs d’activités : EcoPark - Ermitage I - Ermitage II – EcoQuartier du Raquet – Approuvée
Délibération 06-07-2023-6 : Finances – Décisions modificatives budgétaires n°1 – Exercice 2023 – Approuvée
Délibération 06-07-2023-7 : Finances – Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°1 - Exercice 2023 – Approuvée
Délibération 06-07-2023-8 : Finances – Fonds de concours à la commune de Marcq en Ostrevent – Année 2022 – Modification de l’affectation – Approuvée
Délibération 06-07-2023-9 : Finances – Fonds communautaire d’investissement solidaire (FCIS) - Précision sur les imputations éligibles – Approuvée
Délibération 06-07-2023-10 : Finances – Fonds communautaire d’investissement solidaire (FCIS) 2018-2020 – Affectation et tirage (1 dossier déposé) – Approuvée
Délibération 06-07-2023-11 : Finances – Fonds communautaire d’investissement solidaire (FCIS) 2021-2023 – Affectation et tirage (2 dossiers déposés) – Approuvée
Délibération 06-07-2023-12 : Finances –Vente et sortie d’inventaire de véhicules – Approuvée
Délibération 06-07-2023-13 : EURADOUAI – Quartier d’affaires EURADOUAI - Zone d’Aménagement Concerté de La Clochette devenant « ZAC EuraDouai» – Bilan de la procédure de participation du public par voie électronique sur le dossier modificatif de création – Approuvée
Délibération 06-07-2023-14 : EURADOUAI – Quartier d’affaires EURADOUAI - Zone d’Aménagement Concerté de La Clochette devenant « ZAC EuraDouai » – Approbation du dossier de création modificatif – Approuvée
Délibération 06-07-2023-15 : EURADOUAI – Quartier d’affaires EURADOUAI - Zone d’Aménagement Concerté de La Clochette devenant « EuraDouai » – Approbation du dossier de réalisation – Délégation d’attribution au Bureau communautaire – Approuvée
Délibération 06-07-2023-16 : Tourisme – Dissolution de l’EPIC « Douaisis tourisme » et création d’une régie dotée de la seule autonomie financière – Approuvée
Délibération 06-07-2023-17 : Loisiparc –Tarif de location des nouvelles embarcations – Approuvée
Délibération 06-07-2023-18 : Personnel – Modification du tableau des effectifs – Création de postes – Approuvée
Délibération 06-07-2023-19 : Personnel – Conventions de mise à disposition de 2 agents auprès de DOUAISIS TOURISME – Prolongation – Approuvée Délibération 06-07-2023-20 : Personnel – Régime indemnitaire – Instauration d’une indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés pour les gardiens de déchèteries – Approuvée
Délibération 06-07-2023-21 : Personnel – Conclusion d’une convention de participation pour la mise en œuvre d’une protection sociale « complémentaire santé » et « prévoyance » pour les agents et le personnel contractuel de DOUAISIS AGGLO (n°DA-23BG005) – Approuvée
Délibération 06-07-2023-22 : Cohésion sociale – Candidature de DOUAISIS AGGLO à l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) « Pour l’accueil des centres de santé départementaux » du Département du Nord – Approuvée
Délibération 06-07-2023-23 : Habitat – Instauration à titre expérimental de l’Autorisation de Préalable de Mise en Location et/ou du permis de diviser sur les communes de Dechy, Douai, Raimbeaucourt et Sin-le-Noble – Approuvée
Délibération 06-07-2023-24 : Habitat – Attribution d’un fonds de concours « ERBM » à la commune de Lallaing – Approuvée
Délibération 06-07-2023-25 : Développement économique – Tarification de location de bureau Hôtel d’entreprises de Douai-Dorignies à la journée – Approuvée
Délibération 06-07-2023-26 : EcoQuartier du Douaisis – Territoire de SIN LE NOBLE – ZAC du RAQUET – Cession des voiries, aménagements, ouvrages au profit de la ville de SIN-LE-NOBLE – Approuvée
Délibération 06-07-2023-27 : EcoQuartier du Douaisis –Territoire de SIN LE NOBLE – ZAC de l’Écoquartier du Douaisis – Convention d’intervention en raccordement en domaine public – Approuvée
Délibération 06-07-2023-28 : Eau potable – Choix du mode de gestion des services publics d’eau potable et d’assainissement – Approuvée
Délibération 06-07-2023-29 : GEMAPI/Hydraulique – SAGE SCARPE AMONT – Participation de Douaisis Agglo – année 2023 – Approuvée
Délibération 06-07-2023-30 : GEMAPI/Hydraulique – SAGE SENSEE – Participation de Douaisis Agglo – année 2023 – Approuvée
Délibération 06-07-2023-31 : GEMAPI/Hydraulique – SAGE SCARPE AVAL – Participation de Douaisis Agglo – Année 2023 – Approuvée
Délibération 06-07-2023-32 : Environnement et mobilité – Trame verte et bleue - Intérêt communautaire des boucles de trame verte - Modification des limites de compétences de gestion des abords des itinéraires – Approuvée
Délibération 06-07-2023-33 : Environnement et mobilité – Mobilité - Mise en œuvre du plan modes doux – Convention de partenariat avec l’association La Bouée des Jeunes – Approuvée
Délibération 06-07-2023-34 : Equipements culturels et sportifs – ARKEOS - Adhésion à l’association LOUVRE LENS VALLEE – Approuvée
Délibération 06-07-2023-35 : Equipements culturels et sportifs – ARKEOS – Tarifs de la taverne médiévale – Approuvée
Délibération 06-07-2023-36 : Equipements culturels et sportifs – Gratuités des équipements culturels et sportifs – Délégation d’attribution au Président – Approuvée
Délibération 06-07-2023-37 : Equipements culturels et sportifs – BOULODROME - Subvention à la Fédération Française de pétanque et jeu provençal (FFPJP) – Approuvée Délibération 06-07-2023-38 : Questions diverses – Relais de la flamme olympique dans le Nord – Participation financière – Approuvée
Délibération 06-07-2023-39 : Questions diverses – Désignation des représentants de Douaisis Agglo au Conseil d’administration des 3 établissements de la cité scolaire E. Labbé et F. Rabelais – Approuvée
Délibération 06-07-2023-40 : Questions diverses – Représentation de DOUAISIS AGGLO au SIDEN SIAN au titre des compétences Assainissement/Gestion des EP urbaines et eau potable - Remplacement d’un délégué – Approuvée
Délibération 06-07-2023-41 : Questions diverses – Délégations au Président pour l’attribution et la signature des marchés suivants :« DA-22BG040, DA-22BG059, DA-22BG061, DA-22EP065, DA-22BG074, DA-22BG081, DA-23EP004, DA-23DC006, DA-23BG009, DA-23BG012, DA- 23BG020, DA-23BG017, DA-23BG018 » – Approuvée
Délibération 06-07-2023-42 : Questions diverses – Mise à disposition de la commune de Douai du parking 1200 de Gayant Expo - Organisation des marchés déplacés en raison des fêtes de Gayant – Approuvée
Délibération 06-07-2023-43 : Questions diverses – Opération « journée solidaire dans le Douaisis » - Gratuité d’accès au musée parc Arkéos, à Loisiparc et au boulodrome