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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du 15.12.2022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du 15.12.2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Jeunesse,
Douaisis Agglo
Liste des délibérations
du Conseil communautaire du 15 Décembre 2022
Délibération 15-12-2022-1 : Grands Projets – Déclaration d’intérêt communautaire de l’Atelier du Livre Ancien et de l’Estampe et de la Lecture Publique – Approuvée
Délibération 15-12-2022-2 : GAYANT EXPO – Avenant n°6_DSP-2021-01 – Délégation de Service Public relative à la gestion du centre des expositions GAYANT EXPO à la Société Publique Locale GAYANT– Approuvée
Délibération 15-12-2022-3 : - GAYANT EXPO – Convention de délégation de service public relative à la gestion du centre des expositions « GAYANT EXPO » DOUAISIS AGGLO/SPL GAYANT – Compensation financière 2023 du délégataire en contrepartie des contraintes de service public imposées par le délégant - Approuvée
Délibération 15-12-2022-4 : Prospectives et financements extérieurs – IMT Nord Europe – participation financière de Douaisis Agglo à la réhabilitation du Bâtiment sur le campus Charles Bourseul - Approuvée
Délibération 15-12-2022-5 : Communication – PLANETARIUM « ORIONIS » Dépôt du nom et du logo à l’INPI - Approuvée
Délibération 15-12-2022-6 : Communication – Rapport d’activités DOUAISIS AGGLO - Année 2021 - Approuvée
Délibération 15-12-2022-7 : Finances – Décisions modificatives budgétaires n°3 et 2 (pour les budgets Ecopark et Ermitage II) – Exercice 2022 - Approuvée
Délibération 15-12-2022-8 : Finances – Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°3 – Exercice 2022 - Approuvée
Délibération 15-12-2022-9 : Finances – Virements de crédits inter-budgets – Exercice 2022 - Approuvée
Délibération 15-12-2022-10 : Finances – Virements liés aux remboursements d’avances versées des budgets annexes vers le budget général et aux avances remboursables versées du budget général vers les budgets annexes – Exercice 2022 - Approuvée
Délibération 15-12-2022-11 : Finances – Fonds de concours à la commune de Courchelettes – Année 2022 – Modification de l’affectation - Approuvée
Délibération 15-12-2022-12 : Finances – Fonds de concours aux communes – Année 2022 – Affectation (11 dossiers déposés) - Approuvée
Délibération 15-12-2022-13 : Finances – Fonds communautaire d’investissement solidaire (FCIS) 2018-2020 – Affectation et tirage (2 dossiers déposés) - Approuvée
Délibération 15-12-2022-14 : Finances – Fonds communautaire d’investissement solidaire (FCIS) 2021-2023 – Affectation et tirage (2 dossiers déposés) - Approuvée
Délibération 15-12-2022-15 : Finances – Amicale du personnel – Versement d’acompte sur subvention 2023 - Approuvée
Délibération 15-12-2022-16 : Finances – PLIE du Douaisis – Versement d’acompte sur subvention 2023 – Approuvée Délibération 15-12-2022-17 : Finances – Mission locale pour l’emploi des jeunes dans le Douaisis – Versement d’acompte sur subvention 2023- Approuvée
Délibération 15-12-2022-18 : Finances - Douaisis Tourisme – Versement d’avance sur subvention de fonctionnement 2023 - Approuvée
Délibération 15-12-2022-19 : Finances – Dépenses d’investissement – Autorisation de mandatement dans l’attente du vote du budget primitif 2023 - Approuvée
Délibération 15-12-2022-20 : Finances – Aménagement de la DSC part 4 et de la DSC relative aux installations éoliennes et photovoltaïques suite à la réforme des impôts de production - Approuvée
Délibération 15-12-2022-21 : Personnel – Modification du tableau des effectifs – Création de postes - Approuvée
Délibération 15-12-2022-22 : Personnel – Délibération portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article L332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique) et à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article L.332-23-2° du Code Général de la Fonction Publique) et autorisant le recrutement d’agents contractuels sur ces emplois - Approuvée
Délibération 15-12-2022-23 : Transition agricole et alimentaire – Charte de partenariat entre DOUAISIS AGGLO et les producteurs locaux – Modifications (volet 2) - Approuvée
Délibération 15-12-2022-24 : Transition agricole et alimentaire – Charte de partenariat entre DOUAISIS AGGLO et les restaurateurs utilisant des produits locaux issus des exploitations agricoles du territoire – Modifications (volet 2) - Approuvée
Délibération 15-12-2022-25 : Ecoquartier du Douaisis – Territoire de SIN-LE-NOBLE – Zone d’aménagement concerté du Raquet – Ecoquartier du Douaisis – Résiliation des contrats de prêt à usage pour des parcelles agricoles sur la zone test BIO - Approuvée
Délibération 15-12-2022-26 : Voirie – Projet de requalification de la RD 500 – Participation financière de Douaisis Agglo - Approuvée
Délibération 15-12-2022-27 : Electrification – Utilisation de la redevance R2 de la convention de concession ENEDIS – Répartition communale 2022 - Approuvée
Délibération 15-12-2022-28 : Electrification – Convention de concession pour le service public de la distribution d’énergie électrique – Accord n°3 DOUAISIS AGGLO / ENEDIS sur la dissimulation à vocation environnementale des ouvrages de la concession pour la période de 2023-2024 - Approuvée
Délibération 15-12-2022-29 : Electrification - Convention de concession pour le service public de la distribution d’énergie électrique – Avenant 1 DOUAISIS AGGLO / ENEDIS / EDF – Programme pluriannuel d’investissements pour la période 2023-2026 - - Approuvée
Délibération 15-12-2022-30 : Déchets – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets – Année 2021 - Approuvée
Délibération 15-12-2022-31 : Assainissement – Comptes rendus techniques et financiers annuels des délégataires du service d’Assainissement de Douaisis Agglo – Année 2021 – Dont acte
Délibération 15-12-2022-32 : Assainissement – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement sur les 3 unités techniques de Douaisis Agglo – Année 2021 - Approuvée Délibération 15-12-2022-33 : Assainissement – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement dans les communes de Douaisis Agglo relevant de Noréade – Année 2021 – Dont acte
Délibération 15-12-2022-34 : Eau potable – Comptes rendus techniques et financiers annuels des délégataires du service d’Eau potable de Douaisis Agglo – Année 2021 – Dont acte
Délibération 15-12-2022-35 : Eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable de Douaisis Agglo – Année 2021 - Approuvée
Délibération 15-12-2022-36 : Eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable dans les communes de Douaisis Agglo relevant de Noréade – Année 2021 – Dont acte
Délibération 15-12-2022-37 : Eau potable - Avenant n°17 SADE au traité d’affermage pour l’exploitation du service de distribution d’eau potable de la commune de Dechy - Approuvée
Délibération 15-12-2022-38 : Eau potable – Avenant n° 21 – SADE – Contrat de délégation du service public de distribution de l’eau potable de la commune de Sin-le-Noble - Approuvée
Délibération 15-12-2022-39 : Eau potable – Avenant n°3 à la DSP 2013-01 – Société des Eaux de Douai (SED) – Contrat de délégation du service public de distribution d’eau potable sur le périmètre de Douai, Courchelettes, Waziers et Flers en Escrebieux - Approuvée
Délibération 15-12-2022-40 : Environnement et mobilité – Trame verte et bleue – Concours photos 2023 « Les paysages de DOUAISIS AGGLO » - Approuvée
Délibération 15-12-2022-41 : Environnement et mobilité – Trame verte et bleue – Renouvellement de la Convention de gestion écologique de l’étang d’Aubigny au Bac avec le Conservatoire d’Espaces Naturels des Hauts de France - Approuvée
Délibération 15-12-2022-42 : Environnement et mobilité – Trame verte et bleue – Renouvellement du partenariat cadre avec le Conservatoire d’Espaces Naturels des Hauts de France – Convention d’objectifs 2023-2027 – Programmation 2023 - Approuvée
Délibération 15-12-2022-43 : Environnement et mobilité – Trame verte et bleue – Reconnaissance d’intérêt commun des parcelles du terril de l’Escarpelle à Râches et de la partie Sud de la Sablière d’Hamel - Approuvée
Délibération 15-12-2022-44 : Environnement et mobilité – Mobilité – Mise en œuvre du plan modes doux – Partenariat avec l’ADAV – Renouvellement du partenariat avec l’assiociation Droit d’vélo Douaisis - Approuvée
Délibération 15-12-2022-45 : Equipements sportifs - SOURCEANE – Rapport annuel 2021 du délégataire – Dont acte
Délibération 15-12-2022-46 : Equipements sportifs – SOURCEANE – Protocole d’accord relatif aux opérations de liquidation de la délégation de service public sous la forme d’un affermage relative à la gestion du centre aquatique - Approuvée
Délibération 15-12-2022-47 : Equipements culturels – Commission d’Appel d’Offres spécifique au concours de maîtrise d’œuvre restreint pour la conception et la réalisation d’un atelier du livre ancien et de l’estampe (ALAE), d’un espace de lecture publique et d’un espace tertiaire complémentaire – Modalités de dépôt des listes – DA – 22BG077 - Approuvée
Délibération 15-12-2022-48 : Equipements culturels – Commission d’Appel d’Offres spécifique au concours de maîtrise d’œuvre restreint pour la conception et la réalisation d’un atelier du livre ancien et de l’estampe (ALAE), d’un espace de lecture publique et d’un espace tertiaire complémentaire – Election des membres - DA – 22BG077 - Approuvée Délibération 15-12-2022-49 : Equipements culturels – ARKEOS – Convention partenariale entre l’association des Amis d’Arkéos et Douaisis Agglo - Approuvée
Délibération 15-12-2022-50 : Equipements culturels – ARKEOS – Contrat de cession de droit d’utilisation de film documentaire avec ARCHEA - Approuvée
Délibération 15-12-2022-51 : Equipements culturels – ORIONIS – Tarifs Orionis - Approuvée
Délibération 15-12-2022-52 : Equipements culturels – ARKEOS – LEGENDORIA – ORIONIS – Inscription d’ARKEOS, LEGENDORIA et ORIONIS sur la plateforme Pass Culture Pro et acceptation du paiement des activités par le Pass Culture - Approuvée
Délibération 15-12-2022-53 : Cohésion sociale – Subvention de fonctionnement à la CPTS Grand Douai - Approuvée
Délibération 15-12-2022-54 : Cohésion sociale – Mission locale pour l’emploi des jeunes dans le Douaisis – Ajustement du montant de la subvention annuelle 2022 - Approuvée
Délibération 15-12-2022-55 : Cohésion sociale – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (npnru) – Mise en œuvre d’une concertation publique préalable dans le quartier des Epis à Sin-le-Noble et dans les quartiers de Dorignies à Douai et Pont de la Deûle à Flers-en-Escrebieux - Approuvée
Délibération 15-12-2022-56 : Cohésion sociale – Nouveau programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Approbation de la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de DOUAISIS AGGLO cofinancés par l’ANRU dans le cadre du NPNRU- Approuvée
Délibération 15-12-2022-57 : Cohésion sociale – Création d’une Dotation d’Action Territoriale (DAT) « Break Poverty » au bénéfice du territoire de Douaisis Agglo - Approuvée
Délibération 15-12-2022-58 : Habitat – Avenant 2022-4 à la convention de délégation des aides à la Pierre 2017-2022 – Ajustements des autorisations d’engagement ERBM - Approuvée
Délibération 15-12-2022-59 : Habitat – Convention de délégation des aides à la Pierre : Avenant 2022(5 aux conventions de délégation de compétences (DOUAISIS AGGLO/ETAT) et Convention de délégation de compétence : Avenant 2022-2 pour la gestion des aides à l’habitat privé (DOUAISIS AGGLO/Agence Nationale de l’Amélioration de l’Habitat) - Approuvée
Délibération 15-12-2022-60 : Questions diverses – Demandes de dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces durant l’année 2023 – Communes de Dechy – Flers en Escrebieux – Sin le Noble – Waziers – Avis de Douaisis Agglo - Approuvée
Délibération 15-12-2022-61 : Questions diverses – Délégations au Président pour l’attribution et la signature des marchés suivants : «n° DA-22BG029, DA-22BG033, DA-22SK039, DA- 22AS053, DA-22BG068, DA-22BG070 - Approuvée
Délibération 15-12-2022-62 : Questions diverses – Championnats de France des Clubs de nage avec Palmes – Attribution d’une subvention exceptionnelle au Plongée Club de DOUAI - Approuvée
Délibération 15-12-2022-63 : Questions diverses – Représentation de DOUAISIS AGGLO au SIDEN SIAN au titre de la compétence Assainissement collectif – Remplacement d’un délégué - Approuvée