unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 30 avril 2026

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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 30 avril 2026 Document publié le Jeudi 30 avril 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 30 avril 2026)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Économie et finances, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 AVRIL 2026

Délibération 30-04-2026-1 : Commissions d'Appel d'Offres – Commission d’appel d’offres – Election – Approuvée

Délibération 30-04-2026-2 : Commissions d'Appel d'Offres – Modalités d’élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres spécifique au concours de maitrise d’œuvre restreint pour la conception et la réalisation de l’extension de l’hôtel communautaire – DA- 25BG044 – Approuvée

Délibération 30-04-2026-3 : Commissions d'Appel d'Offres – Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres spécifique au concours de maitrise d’œuvre restreint pour la conception et la réalisation de l’extension de l’hôtel communautaire – DA-25BG044 – Approuvée

Délibération 30-04-2026-4 : Tourisme – Tarifs – Produits Boutique – Ajouts – Approuvée

Délibération 30-04-2026-5 : Ressources Humaines – Rapport sur la situation de DOUAISIS AGGLO en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - année 2024 – Approuvée

Délibération 30-04-2026-6 : Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs - Création de postes – Approuvée

Délibération 30-04-2026-7 : Ressources Humaines – Comité Social Territorial et Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail – Organisation des élections professionnelles du 10/12/2026 – Approuvée

Délibération 30-04-2026-8 : Développement économique – Divers – Poursuite du portage de la plateforme territoriale « Proch’emploi » – Dont acte

Délibération 30-04-2026-9 : Transition Ecologique Mobilité et Qualité – Rapport sur la situation de DOUAISIS AGGLO en matière de développement durable - année 2025 – Approuvée

Délibération 30-04-2026-10 : Cycle de l'eau – EAU POTABLE - Animation du SAGE Scarpe Aval – Convention de partenariat Syndicat Mixte du PNR Scarpe Escaut/Douaisis Agglo pour les années 2026-2027-2028 – Approuvée

Délibération 30-04-2026-11 : Aménagement, voiries, espaces naturels – VOIRIES - Territoire de Sin-Le-Noble - déclaration d'intérêt communautaire de voiries connexes en zone du Raquet – Approuvée

Délibération 30-04-2026-12 : Finances – Adoption du règlement budgétaire et financier de DOUAISIS AGGLO – Approuvée

Délibération 30-04-2026-13 : Finances – Vote des taux de fiscalité 2026 – Approuvée

Délibération 30-04-2026-14 : Finances – Vote des Budgets primitifs de l'exercice 2026 – ApprouvéeDélibération 30-04-2026-15 : Finances – Vote des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) – Approuvée

Délibération 30-04-2026-16 : Finances – Clôture d'autorisations de programme – Approuvée

Délibération 30-04-2026-17 : Finances – Part 11 en dotation de solidarité communautaire : Fonds de Solidarité Locale – 2026 – Approuvée

Délibération 30-04-2026-18 : Finances – Répartition du montant du FPIC 2025 versé en 2026 – Approuvée

Délibération 30-04-2026-19 : Finances – Dotation de Solidarité Communautaire – Approuvée

Délibération 30-04-2026-20 : Finances – Fonds communautaire d’investissement solidaire (FCIS) 2024-2026 – Affectation et tirage (5 dossiers déposés) – Approuvée

Délibération 30-04-2026-21 : Finances – Fonds communautaire d’investissement solidaire (FCIS) 2021-2023 - Affectation et tirage (2 dossiers déposés) – Approuvée

Délibération 30-04-2026-22 : Finances – Vote des taux de TEOM 2026 – Approuvée

Délibération 30-04-2026-23 : Finances – Subventions 2026 aux organismes extérieurs - recensement - Conventions – Approuvée

Délibération 30-04-2026-24 : Finances – Reversement de la Taxe Intérieure sur les Consommations Finales d’Electricités (TICFE) aux communes de moins de 2000 habitants – Approuvée

Délibération 30-04-2026-25 : Finances – Cotisations au SMAPI – Compétence GEMAPI – DSC communautaire – 2026 – Approuvée

Délibération 30-04-2026-26 : Finances – Commission locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Composition – Approuvée

Délibération 30-04-2026-27 : Transition agricole et alimentaire – Restauration Collective – Convention de partenariat 2026 avec l’association A PRO BIO – Approuvée

Délibération 30-04-2026-28 : Transition agricole et alimentaire – Actions de développement rural et agricole 2026 - Conventions de partenariat 2026 pour la programmation des actions agricoles BIOCAD 2026 – Approuvée

Délibération 30-04-2026-29 : Equipements sportifs et de loisirs – BOULODROME – Création de tarifs pour la boutique du Boulodrome du Douaisis – Approuvée

Délibération 30-04-2026-30 : Bâtiments et Energie – Energie – Accord Commercial relatif à un projet d’efficacité énergétique dans le cadre du dispositif des CEE – CTC2 – Approuvée

Délibération 30-04-2026-31 : Questions diverses – Désignation des représentants au conseil d'exploitation de la régie Douaisis Agglo Tourisme - Complément – Approuvée