Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 30.3.23 Liste des De libe rations
Déliberation - Liste des de libe rations CM 24 Novembre 2022 p
Conseil Municipal - CM 27 06 2024 Liste des de libe rations
Déliberation - liste des de libe rations 4
Déliberation - liste des de libe rations
Déliberation - CM 15 DECEMBRE 2022 ORDRE DU JOUR
Conseil Municipal - cm du 02 mars 2023 liste des de libe rations
Déliberation - liste des de libe rations du 26.05 2026
Déliberation - CM 15 de cembre 2022 Compte rendu
Compte-Rendu - CM. 15 decembre 2022 Compte rendu
Déliberation - Liste des de libe rations CM 15 DEC 2022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Saint-Maur-des-Fossés.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des de libe rations CM 15 DEC 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Jeunesse,
DÉPARTEMENT
come VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS
Salat-Mavr
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 15 DÉCEMBRE 2022
Liste des délibérations:
N°DEL2022-12-15/1 : Installation d'un conseiller municipal
Adoptée
N°DEL2022-12-15/2 : Désignation d'un secrétaire de séance et appel nominal Adoptée
N°DEL2022-12-15/3 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24 novembre 2022 Adoptée
N°DEL2022-12-15/4 : Réélection des membres de la commission "finances, administration municipale, marchés publics et numérique"
Adoptée
N°DEL2022-12-15/4.1 : Communication du rapport de la mission d'information et d'évaluation relative à l'instruction des permis de construire
Adoptée
N°DEL2022-12-15/5 : Communication du rapport d'activité 2021 du syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (sifurep)
Adoptée
N° DEL2022-12-15/6 : Décision modificative n°2 au budget de l'exercice 2022 Adoptée
N° DEL2022-12-15/7 : Réalisation des dépenses d'investissement du budget principal avant l'adoption du budget primitif 2023.
Adoptée
N°DEL2022-12-15/8 : Attribution des subventions aux associations sur le budget de la ville (exercice 2022) Adoptée
N°DEL2022-12-15/9 : Rapport social unique 2021 (rsu) de la collectivité Adoptée
N°DEL2022-12-15/10 : Convention de mise à disposition d'agents territoriaux de la ville de saint-maur-des-fossés
auprès de l'etablissement public à caractère industriel et commercial (epic) "théâtre et cinémas de saint-maur- des-fossés"
Adoptée
N°DEL2022-12-15/11 : Modification du tableau des effectifs des emplois permanents Adoptée
N°DEL2022-12-15/12 : Modalités d'utilisation des droits acquis au titre du compte personnel d'activité par les agents de la ville et du centre communal d'action sociale de saint-maur-des-fossés Adoptée
N°DEL2022-12-15/13 : Projet de ligne de bus "est-tvm" à travers saint-maur: opposition de la commune et contentieux en cours
Adoptée
N°DEL2022-12-15/14 : Enjeux et adaptations de la sectorisation scolaire
Adoptée
N°DEL2022-12-15/15 : Intégration des logements du jardin des facultés "lots d et e" au secteur scolaire e.cazaux/michelet
Adoptée
N°DEL2022-12-15/16 : Convention d'objectifs et de financement relative au contrat local d'accompagnement à la scolarité 2022/2023 - bonus associés entre la caisse d'allocations familiales du val de marne et la ville. Adoptée
N°DEL2022-12-15/17 : Attribution de subvention aux associations sportives dans le cadre de la promotion du sport (coupons sport)
Adoptée
Pr N°DEL2022-12-15/18 : Attribution d'une subvention à la stella saint-maur handball pour l'organisation d'un tournoi de mini-handball.
Adoptée
N°DEL2022-12-15/19 : Attribution de subventions relatives aux commissions coup de pouce et bourse au permis Adoptée
N°DEL2022-12-15/20 : Renouvellement de la labellisation du conservatoire à rayonnement régional de saint- maur-des-fossés
Adoptée
N°DEL2022-12-15/21 : Service d'accueil médical initial (sami) : convention de partenariat.
Adoptée
N°DEL2022-12-15/22 : Approbation du principe de renforcement de l'aide financière apportée par le centre communal d'action sociale aux abonnés saint-mauriens à la téléassistance val ecoute. Adoptée
N°DEL2022-12-15/23 : Approbation du principe du recours à une délégation de service public pour la gestion des marchés d'approvisionnement de plein vent de la ville de saint-maur-des-fossés
Adoptée
N°DEL2022-12-15/24 : Approbation du principe du recours à une délégation de service public pour la gestion des marchés d'approvisionnement couverts de la ville de saint-maur-des-fossés
Adoptée
N°DEL2022-12-15/25 : Appel d'offres ouvert relatif à l'acquisition et la maintenance de logiciels et services associés
Adoptée
N°DEL2022-12-15/26 : Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de mobilier divers lots 1 à 3 Adoptée
N°DEL2022-12-15/27 : Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de pain frais, bio et de viennoiserie pour la restauration municipale lots 1 à 5
Adoptée
N°DEL2022-12-15/28 : Attribution de l'appel d'offres ouvert relatif à l'entretien et la réparation de véhicules, engins et équipements lots 1 à 10
Adoptée
N°DEL2022-12-15/29 : Acte modificatif au marché de fourniture de denrées alimentaires lot 1 produits surgelés
Adoptée
N°DEL2022-12-15/30 : Actes modificatifs au marché de fourniture de denrées alimentaires 2019 lots 1 à 10 Adoptée
N°DEL2022-12-15/31 : Acte modificatif n°2 relatif à l'appel d'offres ouvert de fourniture de denrées alimentaire beurre - oeuf — fromage
Adoptée
N°DEL2022-12-15/32 : Acte modificatif n°2 relatif à l'appel d'offres ouvert de fourniture de petits matériels de restauration
Adoptée
N°DEL2022-12-15/33 : Acte modificatif n°1 relatif à l'appel d'offres ouvert de missions de maîtrise d'œuvre portant sur des études et suivis de travaux pour des aménagements de l'espace public
Adoptée
N°DEL2022-12-15/34 : Communication par le maire des décisions prises en vertu de la délégation consentie par le conseil municipal en date du 5 juillet 2020 (art. 2122-22 et 12122-23 du code général des collectivités territoriales)
Adoptée
N°DEL2022-12-15/35 : Communication par le maire des décisions prises en vertu de la délégation consentie par le conseil municipal en date du 5 juillet 2020 (art. 2122-22 4° et 12122-23 du code général des collectivités territoriales)
Adoptée
Saint-Maur, le 22 Décembre 2022
La Secrétaire de séance Lé Mairé | | j A -
é À Un l 4 Sylvain h