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Déliberation - liste des de libe rations 4
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des de libe rations 4)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
VILLE DE BRY-SUR-MARNE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 mai 2024
SIGNATURES PENDANT SEANCE
_ DELIBERATIONS
2024DELIB0041 1 - Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations
d'attribution - Compte-rendu
2024DELIB0042 2 - Acquisition de la parcelle AC 524 sise, 21, rue de l'Ormeraie
2024DELIB0043 3 - Approbation du principe du transfert dans le domaine communal du parc
paysager et de la voie périphérique du lotissement "pôle image"
2024DELIBO044 4 - Modification du tableau des effectifs
2024DELIB0045 5 - Délibération portant modification de l'accord-cadre relatif au temps de
travail
2024DELIB0046 6 - Délibération relative à la protection sociale complémentaire |
2024DELIB0047 7 - Actualisation des tarifs du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne pour la | saison sportive 2024-2025
2024DELIB0048 8 - Convention de partenariat entre la Métropole du Grand Paris et la ville de Bry-sur-Marne concernant l'allocation et la diffusion de billets pour les Jeux Olympiques et
Paralympiques
2024DELIB0049 9 - Convention entre la Métropole du Grand Paris et la ville de Bry-sur-Marne
concernant la mise à disposition de l'exposition gratuite " Empreintes 1924/2024 Cent ans
d'Héritage Olympique "
2024DELIB0050 10 - Approbation du Contrat de Mixité Sociale entre la Préfecture, le Territoire EPT 10 Paris Est Marne et Bois, la Métropole du Grand Paris, l'Etablissement Public Foncier d'Ile de
France et la Ville
2024DELIB0051 11 - Garantie d'emprunts accordée à la société 3F Résidences pour la
construction d'une pension de famille de 24 logements situés au 75 avenue de Rigny à Bry sur Marne pour un montant total de 461 881 € - Approbation de la convention entre la ville et la
société 3F Résidences
|2024DELIB0052 12 - Approbation de l'adhésion par la commune de Bry-sur-Marne au "Réseau | des Villes Amicales pour l'Autisme " (RVAA)
2024DELIB0053 13 - Approbation de la mise en place d'une mutuelle communale
2024DELIB0054 14 - Approbation d'une convention de mise à disposition d'un logement social | | du contingent communal de la ville de Bry-sur-Marne à l'association “Claire Amitié" dans le cadre | | de la lutte des violences intrafamiliales |
|2024DELIB0055 15 - Versement des recettes du bar à l'Association Sidaction lors d'une soirée |évènementielle organisée au théâtre municipal de Bry-sur-Marne
2024DELIB0056 16 - Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution relative à |
[l'accord cadre de maintenance et contrôle des installations dans les bâtiments communaux - Lot | n°4 "maintenance des portes automatiques" : autorisation donnée au Maire de signer l'avenant
12024DELIB0057 17 - Appel d'offres ouvert relatif au nettoiement des espaces publics de la ville de Bry-sur-Marne - Autorisation donnée au Maire de signer le marché
2024DELIB0058 18 - Approbation du programme et lancement de la consultation du marché à procédure adaptée de travaux de rénovation thermique du groupe scolaire "Étienne de
Silhouette"- autorisation donnée au Maire de lancer le marché et de le signer
2024DELIB0059 19- Approbation des modifications de contrat en cours d'exécution relatives au |
|marché de travaux de transformation de locaux en salles d'enseignement et ou activités |
périscolaires à l'école Paul Barilliet pour les lots n° 2, 3 et 4 - Autorisation donnée au Maire de signer! les avenants
2024DELIB0060 20 - Adhésion au programme EduRénov pour la rénovation énergétique et adaptation climatique des établissements scolaires : autorisation donnée au Maire de signer l'adhésion Monsieur Charles ASLANGUL
Monsieur Rodolphe CAMBRESY
Madame Véronique CHEVILLARD
Monsieur Bruno POIGNANT
Madame Sylvie ROBY
Monsieur Christophe ARZANO
Madame Béatrice MAZZOCCHI
Monsieur Olivier ZANINETTI
Madame Virginie PRADAL
Monsieur Pierre LECLERC
Monsieur Etienne RENAULT
Monsieur Jean-Antoine GALLEGO
| Madame Nicole BROCARD
Madame Armelle CASSE
Monsieur Didier SALAÜN
Madame Valérie RODD
Monsieur Laurent TUIL
Madame Chrystel DERAY
| Madame Sandra CARVALHO
Madame Anne-Sophie DUGUAY
Monsieur Didier KHOURY
Madame Rosa SAADI
| Monsieur Julien PARFOND
| Monsieur Stefano TEILLET
| Monsieur Serge GODARD
| Monsieur Thierry BRAYARD
Madame Sandrine LALANNE
Monsieur Robin ONGHENA
Monsieur Vincent PINEL
| Madame Marilyne LANTRAIN
| Monsieur Pascal MAINGE
Monsieur Augustin KUNGA |
Madame Djedjiga ISSAD