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unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - liste des deliberations adoptees cc du 21 decembre 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - liste des deliberations adoptees cc du 21 decembre 2023)
Thèmes du document : Logement, Environnement, Santé,
Liste des délibérations examinées
Conseil Communautaire du 21 décembre 2023
N° Objet
1 Déchets – Redevance Incitative – Détermination de la grille tarifaire 2024 ADOPTÉE 2 Déchets – Convention pour la gestion des déchets du Centre Hospitalier Nord-Mayenne ADOPTÉE 3 Déchets - Renouvellement de la convention avec l'association Emmaüs 53 relative à l'enlèvement de la part « réemployable » des encombrants
ADOPTÉE
4 Déchets – Convention sur l’implantation de points d'apport collectif de déchets dans les établissements recevant du public
ADOPTÉE
5 GEMAPI - Désignation d’un nouveau délégué du Conseil Communautaire au Syndicat de Bassin de l'Aron Mayenne et Affluents (SyBAMA)
ADOPTÉE
6 Modification du tableau des Conseillers Communautaires ADOPTÉE 7 Habitat et PCAET – fin de la Plateforme Territoriale de Rénovation Energétique du Nord Mayenne mutualisée et renouvellement de l’action portée par Mayenne Communauté ADOPTÉE
8 Contrat local de santé - Partenariat avec le CPIE pour une action de sensibilisation sur la qualité de l’air intérieure et l’exposition aux produits chimiques ADOPTÉE
9 Avenant à la convention entre le Centre de santé et l’EHPAD la Douceur de Vivre à Martigné sur Mayenne
ADOPTÉE
10 Mise en place d’un plan de réponse aux crises sanitaires graves ADOPTÉE 11 Convention pour la micro crèche gérée par l’association Aid’ à dom - 2024/2025 ADOPTÉE 12 Tarifs aire d’accueil des gens du voyage ADOPTÉE 13 Santé - Demande de subvention de la Maison des Adolescents de la Mayenne au titre de l’exercice 2023
ADOPTÉE
14 Urbanisme – Carrières des Housseaux – Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUI – Bilan de la concertation publique
ADOPTÉE
15 FONCIER – Fonderie de Brives – Biens sans maitre – Renonciation partielle au profit de Mayenne Communauté - Recomposition des espaces du site
ADOPTÉE
16 CULTURE - Adoption des tarifs des billetteries des spectacles du conservatoire programmés dans le cadre des projets pédagogiques
ADOPTÉE
17 CULTURE – Versement d’une avance sur la subvention 2024 du centre culturel le Kiosque ADOPTÉE 18 Finances – Adoption du règlement budgétaire et financier au 01 janvier 2024 ADOPTÉE 19 Finances – Service d’incendie et de secours – Contingent annuel – Harmonisation du paiement au 1er janvier 2024
ADOPTÉE
20 Finances – Attributions de compensation prévisionnelles de 2024 à verser aux Communes
ADOPTÉE
21 Finances – Budget principal - Budgets annexes déchets ménagers et centre de santé de Martigné- Exercice 2023 – Admission en non-valeur de produits intercommunaux ADOPTÉE
22 Finances – Budget annexe déchets ménagers – Exercice 2023 – Décision modificative n°3
ADOPTÉE
23 Finances – Budget annexe LEADER – Exercice 2023 – Décision modificative n°2 ADOPTÉE 24 Finances – Budget annexe Centre de santé de Martigné/Mayenne – Exercice 2023 – Décision modificative n°3
ADOPTÉE
25 Finances – Budget annexe Prestations de services – Exercice 2023 – Décision modificative n°1
ADOPTÉE
26 Finances – Budget principal – Exercice 2023 – Décision modificative n°3 ADOPTÉE 27 Ressources Humaines – DAC – Contrat de projet – Emploi non permanent au réseau des bibliothèques et médiathèques
ADOPTÉE
28 Ressources Humaines – Direction ressources – Commande publique – Création d’un poste de gestionnaire commande publique à temps complet
ADOPTÉE
29 Ressources Humaines – Médecine du travail – Convention avec le service de santé professionnelle des agents territoriaux (SPAT) pour le suivi médical des agents de ADOPTÉE Mayenne Communauté et avenant à la convention avec le Centre Hospitalier du Nord Mayenne (CHNM)
30 Attribution d’une subvention à l’association des amis de Fontaine Daniel ADOPTÉE 31 ECONOMIE – Délégation partielle de la compétence d’octroi d’aides en matière d’investissement immobilier des entreprises au Département de la Mayenne - Modification du dispositif
ADOPTÉE
32 Ouvertures dimanches et jours fériés 2024 ADOPTÉE 33 Mayenne Communauté, « Une nouvelle étape dans la coopération intercommunale », Stratégie 2023-2026
ADOPTÉE
Liste affichée et mise en ligne le 22 décembre 2023