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unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - liste des deliberations adoptees cc du 30 novembre 2023
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - liste des deliberations adoptees cc du 30 novembre 2023)
Thèmes du document : Santé, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Liste des délibérations examinées
Conseil Communautaire du 30 novembre 2023
N° Objet
1 Marchés publics – Fourniture de mobilier pour la maison des alternants (23FOU14)/ Lot 1 : Mobilier intérieur – Avenant n°1- Autorisation de signature
ADOPTÉE
2 Finances : Emission titre de recette – non restitution vêtement de travail ADOPTÉE 3 Remboursement réservation d’Airbnb ADOPTÉE 4 Résiliation de l’adhésion à e-collectivité Syndicat Mixte Régional ADOPTÉE 5 Finances – Attributions de compensation définitives de 2023 à verser aux Communes ADOPTÉE 6 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune du Ribay ADOPTÉE
7 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de Marcillé la Ville ADOPTÉE
8 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de SAINT FRAIMBAULT DE PRIERES ADOPTÉE
9 Finances – Zone d’activités de l’Orgerie – Travaux extension de réseaux - Versement d’une participation financière à la Ville de Mayenne
ADOPTÉE
10 Finances – Complément à la définition de la compétence Santé Publique- Prévention santé– procès-verbal de mise à disposition des biens à titre gratuit ADOPTÉE
11 Finances – Budget annexe déchets ménagers – Exercice 2023 – Décision modificative n°2
ADOPTÉE
12 Finances – Budget annexe déchets ménagers - Exercice 2023 – Admission en non-valeur de produits intercommunaux
ADOPTÉE
13 Finances – Budget annexe Centre de santé de Martigné/Mayenne – Exercice 2023 – Décision modificative n°2
ADOPTÉE
14 Finances – Budget principal – Exercice 2023 – Décision modificative n°2 ADOPTÉE 15 Rapport d’activités 2022 ADOPTÉE 16 ECONOMIE – ARON – Parc d’Activités des Chevreuils Nord – Réservation et affectation d'une parcelle au service déchets pour la création d’une déchetterie ADOPTÉE
17 ECONOMIE – PAI des Chevreuils Nord à Aron– Convention de servitudes de réseau souterrain ENEDIS
ADOPTÉE
18 DAME – PCAET – loi APER – Proposition d’une méthodologie de réponse à la définition des ZA EnR
ADOPTÉE
19 Plan Local d’Urbanisme Intercommunal- Révision Allégée N°1 – Evaluation Environnementale
ADOPTÉE
20 CULTURE – Procédure 1% artistique du pôle culture/jeunesse intercommunal de Lassay- les-Châteaux
ADOPTÉE
21 MARCHES PUBLICS - Construction du pôle culture et jeunesse intercommunal de Lassay- Les-Châteaux : approbation des marchés de travaux
ADOPTÉE
22 Ressources Humaines – DEA – Contrats de projet – Emplois non permanents de gestionnaire camping et assistant au gestionnaire camping – Prolongation d’une année ADOPTÉE
Liste affichée et mise en ligne le 4 décembre 2023