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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cornillé.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib juin 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DEPARTEMENT
D'ILLE
ET VILAINE
CANTON
DE
VITRE
OUEST
COMMUNE
DE
CORNILLE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
SOUMISES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
JUIN
2023
OMMUNE
DE
ORNILLE
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le jeudi
quinze
juin
à
vingt
heures
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
André
BOUTHEMY,
Maire.
Étaient
présents: MM,
André
BOUTHEMY,
Véronique
PELEY,
Yvonne
GEORGEAULT,
Vincent
GUILLEUX,
Céline
DENIS,
Aurélie
CATALDI,
Jérôme
LEBOUC,
Vincent
MOTTARD.
Etaient
absents
excusés
mais
ayant
donné
procuration
: Joël
BARBOT
à
André
BOUTHEMY ;
Lizzy
GUILLEUX
à
Vincent
GUILLEUX.
Etaient
absents
excusés
: Nicolas
MASSET,
Aurélien
LECLAIR.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 12
Présents
ou
représentés
: 8
Votants
: 10
Date
de
la
convocation
08/06/2023
Les
Conseillers
présents
représentant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
qui
sont
au
nombre
de
douze,
il a
été
procédé
conformément
à
l'article
L' 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
à
la
nomination
d'un
secrétaire
pris
dans
le sein
du
Conseil.
Véronique
PELEY
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a
acceptées.
N°
DÉLIBÉRATION
INTITULÉ
DES
DÉLIBÉRATIONS
RESULTAT
DU
VOTE
2023/06-26
PARTICIPATION
COMMUNALE
A
L'ECOLE
PUBLIQUE
DE
SAINT-DIDIER
8 votants Pour:
10
Contre
:-
Abstention
: -
LE
MAIRE,
André
BOUTHE