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Déliberation - Liste Deliberations cm 20 05
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Cornillé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 20 05)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT D'ILLE ET VILAINE CANTON DE VITRE OUEST COMMUNE DE CORNILLE
LISTE DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2025 OMMUNE DE ORNILLE
L'an deux mil vingt-cinq, le mardi vingt et un mai à vingt heures le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la
présidence de M. André BOUTHEMY, Maire.
Étaient présents : MM, André BOUTHEMY, Véronique PELEY, Vincent MOTTARD, Aurélie CATALDI, Vincent GUILLEUX, Joël BARBOT, Jérôme LEBOUC.
Etaient absents excusés mais ayant donné procuration :
Etaient absents excusés : Lizzy GUILLEUX, Nicolas MASSET, Aurélien LECLAIR.
Nombre de conseillers en exercice : 11 Les Conseillers présents représentant la majorité des membres en exercice, qui sont au nombre de Présents ou représentés : 7 onze, il a été procédé conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Votants : 7 Territoriales à la nomination d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil. Date de la convocation 13/05/2025 Véronique PELEY a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
N° DÉLIBÉRATION INTITULÉ DES DÉLIBÉRATIONS RESULTAT DU VOTE
2025/05-01 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2024 ANSE our :
Contre : -
Abstention : -
2025/05-02 lAPPROBATION DE L'AVENANT N°92 À LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN D'INSTRUCTION DES ADS DE 7 votants
VITRE COMMUNAUTE pour: 7 Contre : - Abstention : -
2025/05-03 IMOTION DU CONSEIL MUNICIPAL PORTANT SUR L'AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL QUANT AU TRANSFERT DE LA [7 votants
COMPETENCE « PLANIFICATION D'URBANISME » À LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VITRE FOUT: ë
COMMUNAUTE Rose Abstention : 1 2025/05-04 AUTORISATION DE VENTE DE LOGEMENTS ESPACIL 2 coants our : Contre : - JAbstention : -
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Contre : -
lAbstention : -
Le 21/05/2025
LE MAIRE,
André BOUTHEMY
Les secrétaires de séance,
nique PELEY et Camille EL AOUAD