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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Melesse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 5 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
A * : Le 4 LEA
Melesse mise)
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2026 — 19H15 - SALLE DES IRIS
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
e Délibération n°05062026-01-058 - examinée le 05 juin 2026 - Sénatoriales — Élection des délégués et suppléants — Sont élus 15 délégués et 5 suppléants.
Affiché le 09/06/2026
Le Maire, La secrétaire de séance,
M. Yves FEREY Mme Isabelle LE MARCHAND