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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gundolsheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste des délibérations du 17 février 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
GUNDOLSHEIM
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
GUNDOLSHEIM
LUNDI
17
FEVRIER
2025
Sous
la
Présidence
de
Madame
Annabelle
PIRES,
Maire
En
mairie
de
Gundolsheim
Date
de
la
convocation
: 10/02/2025
Conseillers
élus
:
15
Conseillers
en
fonction
:
14
Présents
(8)
Mme
Annabelle
PIRES,
M.
Philippe
FISCHER,
M.
Alain
WISSON,
M.
Guy
BAUGENEZ,
M.
Jean-Luc
FLIELLER,
M.
Kévin
FUCHS,
Mme
Isabelle
GROSS,
Mme
Carole
HENRY
Membres
absents
ayant
donné
procuration
(3) :
M.
Emmanuel
SUBIALI
à
Mme
Annabelle
PIRES
Mme
Sylvie
CASTELLANO
à
M.
Alain
WISSON
Mme
Muriel
FRICK
à
M.
Philippe
FISCHER
Membres
absents
excusés
(3) :
Mme
Sylvie
DUPRAT,
M.
Gilles
HAEGELIN,
Mme
Sonia
PERIH
La
séance
est
ouverte
à
19h30
par
Mme
Annabelle
PIRES,
Maire.
Point
1:
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Approuvée
Point
2:
Approbation
du
PV
de
la séance
du
16
décembre
2024
Approuvée
Point
3:
Modification
simplifiée
du
PLU
n°3
Approuvée
Point
4:
Missions
d’études
de
l'ADAUHR
Approuvée
Point
5:
Protection
sociale
complémentaire
— mandatement
du
centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
du
Haut-Rhin
pour
engager
le dialogue
social
en
vue
de
conclure
un
accord
colletif local
en matière
de prévoyance.
Approuvée
Point
6:
Concession
d’occupation
précaire
de
deux
terrains
communaux
Annulée
Point
Divers
Pas
de
vote
I
Affichée
en
mairie
et publiée
sous
forme
électronique
le 20/02/2025