Compte-Rendu - izxaeq0gy3z5

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Compte-Rendu - izxaeq0gy3z5 Document publié le Lundi 20 juin 2011 par la commune de Pamproux. Lien du pdf (Compte-Rendu - izxaeq0gy3z5)Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Page : 1

COMPTE RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2011

Présents : Mme Ballu-Berthéllemy Yvelise, Mme Bougon Isabelle, Mrs Blanchard Eric, Chauvet Alain, Dupuis Gérard, Boyer Joël, Marcusseau Régis, Métais Guy, Gouband Thierry, Brenas Alain, Mmes Marteau Véronique, Hostein Marie.

Excusés : Mme Lecomte Annie, Nathalie Faucher, Karine Marché,

Mr Faucher Jean-Michel qui donne pouvoir à Mr Marcusseau

Absente : Mme Benoist Séverine

Secrétaire : Mr Brenas Alain

ADHESION GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET

MEDICO-SOCIALE DE LA CHAPELLE ST LAURENT AU CDG Le GCSMS qui compte 5 agents et qui est constitué du CCAS de La Chapelle St Laurent, du CCAS de Moncoutant et du SIVU Les Abiès à l’Absie, souhaite bénéficier des services du Centre de gestion pour la gestion de son personnel.

Avis favorable à l’unanimité

CONVENTIONS ACCUEIL DE LOISIRS

Compte tenu de la mise en place de l’Accueil Loisirs sur la commune de Pamproux, le Conseil Municipal, par 12 voix et 1 abstention, autorise le Maire à signer : - une convention avec la communauté de communes pour la mise à disposition des locaux de l’école maternelle et de la cantine

- une convention entre le département, la commune, le collège et la communauté de communes pour l’utilisation des locaux scolaires du collège Ferdinand Renault.

ECHANGE TERRAIN ENTRE MRS MONNET ET LA COMMUNE En accord avec Mrs Monnet André et Didier, le Conseil Municipal décide d’échanger, à l’unanimité, les parcelles de la commune cadastrées section ZW 40 et 42, d’une superficie totale de 1 ha 69 a 07 ca, situées route d’Avon, contre les parcelles cadastrées section AH 235 et 188 d’une surface totale de 1 h 22 a 43 ca situées en bordure du Pamproux.

Cet échange est arrêté à la valeur de 3374.08 €.

Les frais de notaire seront partagés à part égale entre les parties 1/3 Commune, 1/3 Mr Monnet André, 1/3 Mr Monnet Didier.Page : 2

LOCATION DES INSTALLATIONS DE LA PISCINE 2010 ET 2011 En dehors des horaires d’ouverture de la piscine, le maître nageur dispose des installations pour assurer les cours de natation et diverses animations.

Le Conseil Municipal fixe, à l’unanimité, le montant de la location des installations à 150 € par saison pour les années 2010 et 2011.

HEURES SUPPLEMENTAIRES

4 h 30 à Dany Faucher pour les analyses d’eau de la piscine faites en mai 4 h 30 à Isabelle Fouquet qui a assuré la technique à l’espace culturel lors du gala de danses Le Conseil Municipal décide, par 11 voix et 2 abstentions, que les heures supplémentaires ne seront plus payées, elles seront récupérées dans les 3 mois, à compter du 1er juillet 2011. Fermeture de la mairie le samedi matin à partir du 1er juillet 2011.

DELIBERATION POUR LA SIGNALETIQUE DE NARBONNEAU Le conseil Municipal adopte les propositions de noms de rues du village de Narbonneau faites par ses habitants. Les noms sont les suivants :

Chemin de Cayenne – Rue des cours du soir – Chemin de la Croix Ragot – Ruelle du détour – Rue du Ferbattu – Chemin des Gasses – Chemin des Huguenots – Ruelle de la mare – Ruelle aux Moines – Ruelle du Puits – Ruelle du Sabotier – Rue du téléphone public -

DELIBERATION DU SITS

Le projet de schéma départemental prévoit la dissolution du SITS selon le motif suivant : « le périmètre du SITS correspond avec le périmètre de la nouvelle communauté », or, ce n’est pas le cas puisque les communes de Beaussais, Vitré, Fressines et Prailles sont incluses dans le secteur du SITS.

Le SITS a émis un avis défavorable unanime à cette proposition.

Chaque conseil municipal des communes membres doit se prononcer sur ce projet de dissolution. Sur proposition du Maire, cette délibération est ajournée et reconduite à l’ordre du jour de la prochaine réunion.

ADHESION TERRE SAINE POITOU-CHARENTES

La commune peut s’engager dans l’effort collectif de réduction des pesticides en adhérant à la charte régionale « Terre saine Poitou-Charentes – votre commune sans pesticide ». Avant de se déterminer pour adhérer, le Conseil Municipal demande l’étude préalable de ce dossier en commission.

DELIBERATION PROJET VERGER ET FINANCEMENT (PROM’HAIES) Dans le cadre du projet « Semaine régionale de l’arbre et de la haie » la commune souhaite réaliser un programme de plantation sur une parcelle située près des jardins familiaux, au lieu-dit La Garenne (secteur des Eaux Barrées).

Ce terrain sera planté en verger pédagogique de variétés fruitières anciennes. Prom’Haies a réalisé le dossier technique, support de l’opération.

- Coût prévisionnel des travaux de plantations : 5 365.00 € H.T.

- Financement prévisionnel :

80% subvention de la région Poitou-Charentes

20% budget commune

QUESTIONS DIVERSES

Mme Le Maire fait part des points suivants :

- achat d’un défibrilateur auprès de la CAMIF pour un montant de 3722.19 € TTC - arrosage : la commission embellissement s’est réuni pour étudier l’achat de gouttes à gouttes pour le rond point , le stade, le square de la gare. Le montant total est de 3272.26 € TTC - remerciements de la Chambre des Métiers pour la participation financière à la formation professionnellePage : 3

- Foyer rural : complément de mission liée à l’évolution législative en vigueur au 1er mai 2011 concernant les normes para-sismiques d’un montant : 1173.28 € TTC - concours Villages fleuris : passage du jury le mercredi 29 juin à 13 h 45 - Eoliennes : site de Pamproux : débute en juillet

Retard pour le site Pamproux-Soudan

- Mr Brenas informe :

. Ecole maternelle : la fresque murale choisie par l’école auprès de Mr Christian Sicot, mosaïste à St Génard, sera inaugurée le 28 juin. Montant de l’œuvre : 1 114.91 € TTC . dans une partie du réfectoire : création d’une pièce pour les vélos de l’école et une pièce pour le bureau du Relais Assistance Maternelle (RAM)

. en matière de sécurité du réfectoire : ouverture d’une porte de secours. Cette issue de secours sera réalisée par le personnel communal

. le chauffeau de la cantine sera remplacé

. nouveau directeur de l’école en septembre : Mr Michelet Dany

. proposition du nom des jardins familiaux : « jardins de la Garenne » . Espace Jeunes : l’animatrice Ketty Muraillon est assistée de Amélie Gousseau . Accueil Loisirs : enregistrement de 40 inscriptions environ

- Mr Boyer informe :

. le syndicat intercommunal ACEMPSS travaille sur la commune du 22 juin au 8 juillet : mise en sécurité des murs du moulin de Pouillet, extraction et réinstallation de cuves à fioul aux logements communaux 2 et 4 rue Pierre et Marie Curie

- Mr Marcusseau informe :

. l’entreprise Guinot est intervenue au gymnase pour soudure du revêtement de sol . l’entreprise Guillemet doit intervenir avant le 14 juillet pour les réparations des dégradations des vestiaires du stade

Divers :

. les travaux de réparation du Temple vont reprendre au 1er juillet

. les travaux de la station d’épuration commencent ce jour, le 20 juin

- Mr Métais rend compte de la réunion du SERTAD et notamment des résultats d’activités de l’année 2010.

Pamproux le 23 juin 2011

Le Maire,

Y. Ballu-Berthéllemy