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Déliberation - WEB CHEMIN 2496 1680872076
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune d'Allevard.
Lien du pdf (Déliberation - WEB CHEMIN 2496 1680872076)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
\
Allevard ES BAINS
COMMUNE D‘ALLEVARD
(ISERE)
Envoyé en préfecture le 06/04/2023
Reçu en préfecture le PURES L
Publié le 07/04/2023 C
ID : 038-213800063-20230403-DELIB22_2023-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 03 AVRIL 2023
L'an deux mille vingt-trois, le trois avril, le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune d’Allevard, légalement
convoqué, s’est réuni à 19h30 sous la Présidence de Monsieur Sidney REBBOAH, Maire
Présents : Christelle MEGRET, Georges ZANARDI, Rachel SAUREL, Thomas SPIEGELBERGER, Lucie
BIDOLI, Yannick BOVICS, Quentin JULIEN-SAAVEDRA, Andrée JAN, Françoise TRABUT,
Sébastien MARCO, Sarah WARCHOL, Junior BATTARD, Marie SADAUNE, Patrick MOLLARD,
Patrick BARRIER, Martine KOHLY, Carin THEYS, Béatrice BON, Nathalie HAILLEZ, Fabienne
LEBE
Pouvoirs : Aadel BEN MOHAMED, pouvoir à Junior BATTARD
Valentin MAZET-ROUX, pouvoir à Georges ZANARDI
Sophie BATTARD, pouvoir à Patrick MOLLARD
Ludovic BRISE, pouvoir à Christelle MEGRET
Absent: Jean-Luc MOLLARD, Célien PARISI
DELIBERATION N° 22/2023 - FIXATION DES MONTANTS DE CREDITS BUDGETAIRES ALLOUES AUX ECOLES
Madame Rachel SAUREL, Adjointe au Maire chargée des Finances, explique qu’à la suite de la
suppression du budget annexe de la caisse des écoles par délibération n°29/2021 en date du 12 avril
2021, les frais de fonctionnement liés aux écoles ont été réintégrés dans le budget communal.
Pour l’exercice 2023 il est proposé de déterminer comme suit le montant des crédits alloués :
ECOLE MATERNELLE : Base de calcul
Nbre élè: RE BUDGET ECOLE MATERNELLE 2023 Nbre classes
Direction
MONTANT MONTANT TOTAL
PAR ELEVE PAR CLASSE EOREAIN BUDGET
Fonct+invest+Subv 10 756,00
a Total/élève ES 107,56 | Fonctionnement 6 700,00
0,00
| Petit équipement 12,00 1 200,00
| Fournitures scolaires E 50,00 k 100,00 100,00 5 500,00
Investissement HO NEES 1 200,00 | Mobilier
Matériel de sport, hifi. | SUBVENTION COOP SCOLAIRE
| Sorties culturelles (musée, cinéma.)
Envoyé en préfecture le 06/04/2023
Reçu en préfecture le 06/04/2023
-[ Publié le 07/04/2023 S LG
ID : 038-213800063-20230403-DELIB22_2023-DE
ou sportives (ENS..) Eee 1.620,00
|Projets d'école ou de classes, dont 309,00 1 236,00 |
| matériel (cinéma, semaine du gout...) |
LÉ NP eue Re de te |
Ecole Elémentaire : Base de calcul
Nbre élèves 203 BUDGET ECOLE PRIMAIRE 2023
Nbre classes 8
Direction À
MONTANT MONTANT TOTAL
PAR ELEVE PAR CLASSE le BUDGET
Fonct+invest+Subv 22 668,60 €
Total/élève 111,67 €
Fonctionnement 12 362,00 €
Î
|RASED 500,00 € 500,00 € | Petit équipement 4,00 € 812,00 € | | Fournitures scolaires 50,00 € 100,00 € 100,00 € 11 050,00 € |
Se US NO ER 21800 ee) | Mobilier | Matériel de sport, hifi. |
| SUBVENTION COOP SCOLAIRE | 9088,60€ | | Sorties culturelles (musée, cinéma...) ou
| sportives (escalade, ENS...) Se SRE | Projets d école ou de classes, dont matériel 725,00 € 5 800,00 € (cinéma, semaine du gout...)
Cette proposition de crédits alloués aux écoles au titre de 2023 a fait l’objet d’une présentation en
commission Scolaire-Enfance-Jeunesse du 20 mars 2023 et en commission ressources du 23 mars 2022
ainsi qu'aux conseils d'école des 16 mars pour l’école primaire et du 28 mars pour l’école maternelle.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
- _ APPROUVE les montants alloués aux écoles publiques élémentaire et maternelle au budget
primitif 2023 tels que définis ci-dessus.
Cette délibération est adoptée à la majorité, moins une abstention (Fabienne LEBE).
Ainsi fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits et ont signé au registre tous les membres
présents.
Pour copie certifiée conforme
Le Maire
Sésère)