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Déliberation - WEB CHEMIN 2382 1664802539
Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune d'Allevard.
Lien du pdf (Déliberation - WEB CHEMIN 2382 1664802539)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal du 19 SEPTEMBRE 2022
L’an deux mille vingt-deux, le dix-neuf septembre, le Conseil Municipal, légalement convoqué en date du 13 septembre, s’est réuni à 20h30 sous la Présidence de Monsieur Sidney REBBOAH, Maire
Présents : Christelle MEGRET, Georges ZANARDI, Rachel SAUREL, Thomas SPIEGELBERGER, Lucie
BIDOLI, Quentin JULIEN-SAAVEDRA, Andrée JAN, Françoise TRABUT, Sébastien MARCO, Junior
BATTARD, Marie SADAUNE, Patrick MOLLARD, Martine KOHLY, Sophie BATTARD, Carin THEYS,
Béatrice BON
Pouvoirs : Yannick BOVICS pouvoir à Thomas SPIEGELBERGER ; Sarah WARCHOL pouvoir à Lucie BIDOLI ; Aadel BEN MOHAMED pouvoir à Junior BATTARD ; Valentin MAZET-ROUX pouvoir à Georges ZANARDI ; Patrick BARRIER pouvoir à Martine KOHLY ; Ludovic BRISE pouvoir Sidney REBBOAH ; Nathalie HAILLEZ pouvoir à Christelle MEGRET ; Fabienne LEBE pouvoir à Carin THEYS
Absents : Jean-Luc MOLLARD, Célien PARISI
Madame Andrée JAN est nommée secrétaire de séance
Nombre de membre en exercice : 27
Nombre de membres présents : 17
Nombre de pouvoirs : 8
Nombre de membres votants : 25
Délibération n° 47/2022 DSP Chaufferie bois (DALKIA) – présentation des rapports du délégataire 2020 et 2021
Délibération n° 48/2022 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
Approuvée :
Unanimité
Délibération n° 49/2022 Attribution d’une aide financière au Collectif des Indépendants du Pays d’Allevard (CIPA)
Approuvée :
Majorité – 6 abs
Délibération n° 50/2022 Modification du régime d’exonération de la taxe foncière bâtie
Approuvée :
Majorité –
3 contre - 1 abs
Délibération n° 51/2022 Cession de terrain lotissement l’Eterlou du Collet Approuvée : Unanimité
Délibération n° 52/2022 Cession de terrain hameau de Montouvrard Approuvée : Unanimité
Délibération n° 53/2022 Mise en place du Comité Social Territorial Approuvée : Unanimité
Délibération n° 54/2022 Modification du tableau des emplois Approuvée : Unanimité
Délibération n° 55/2022 Fixation du taux d’indemnisation des études
surveillées
Approuvée :
Unanimité
Délibération n° 56/2022 Sollicitation fonds de concours « restauration
collective »
Approuvée :
Majorité – 4 abs Délibération n° 57/2022 Saison culturelle – programmation et tarifs Approuvée : Unanimité
Délibération n° 58/2022 Attribution d’une subvention à l’association « les Glapignoles »
Approuvée :
Majorité – 2 abs
Délibération n° 59/2022 Restitution de certaines compétences
communautaires aux communes des Adrets, de
Theys et du Haut Bréda
Approuvée :
Unanimité