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Déliberation - Deliberations du CM du 02 03 23
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Lavans-lès-Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du CM du 02 03 23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANçAISE
Département du Jura
nouvelle
LÈS-SAn|T-CtÀU0E
Lavans. Ponthoux. Pratz
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE LAVANS.LES.SAINT.CLAUDE
Nombres de membres Séance du jeudi 2 mars 2O23 Afférents
au Conseil
Municipal
23
En
exercice
23
Qui ont pris
part à la
délibération
18 (+3)
L'an deux mille vingt-trois, le 2 mars, à dix-neuf heures.
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Philippe PASSOT Maire
Présents : Annie AROURI, Véronique ASNAR, Emilia BRULE, Denis CREVOISIER, Agostinho DA SILVA, Rachel DA STLVA TEIXEIRA, Alain DURAFFOURG, Sandrine DUTOIT, Alain JEANNIER, Nathalie MICHAUD, Jean- François MINY, Anais OVERNAY, Philippe PASSOT, Bruno PERRIER, Magali PHILIPPE, Antoine PULICE, Virginie REYBIER et Guillaume SAILLARD.
Absents excusés : Cécile CHIQUET, Aline LACROIX, Magali LAHU (pouvoir à Véronique ASNAR), Emmanuel MTCHAUD (pouvoir à Nathalie MICHAUD) et Laurent PLAUT (pouvoir à Sandrine DUTOIT).
Magali PHILIPPE a été nommée secrétaire de séance.
23 MAR A
23 MAR B
23 MAR C
23 MAR D
23 MAR E
23 MAR F
23 MAR G
23 MAR H
23 MAR I
23 MAR 01
DELIBERATIONS
Budget Principal : Approbation du Compte de Gestion 2022
Budget Principal : Vote du Compte Administratif 2022
Budget Principal : Affectation du résultat2022
Budget Assainissement : Approbation du Compte de Gestion2022
Budget Assainissement : Vote du Compte Administratif 2022
Budget Assainissement : Affectation du résultat2022
Budget Lotissement du Crêt du Bief : Approbation du Compte de Gestion 2022
Budget Lotissement du Crêt du Bief : Vote du Compte Administratif 2022
Budget Lotissement du Crêt du Bief : Affectation du résultat2022
TRAVAUX - Demande d'aide au titre de la DETR 2023 Calégorie n' 6 - Eau et Assainissement - pour l'installation d'une cuve de récupération des eaux pluviales du Centre Technique Municipal de 20 m3 - Approuvée
PERSONNEL - suppression d'un emploi de Directeur Général des Services au grade d'lngénieur principal territorial et création d'un emploi de Directeur Général des Services au grade d'attaché territorial au 3 avril 2023 - Approuvée
MARCHE PUBLIC - Attribution des trois lots du marché de travaux de requalification urbaine de la Place Gilbert Cottet-Emard et des abords - Approuvée
23 MAR 02
23 MAR 03
'irP
Commune de LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE (Jura) - Délibérations du Conseil Municipal du 2 mars 2023 /F 2
23 MAR 04
23 MAR 05
23 MAR 06
23 MAR 07
PATRTMOINE - Acquisition de la parcelle 286 AS 1016 issue de la division de la parcelle 286 AS 743 apparlenant à l'indivision JOBARD - Approuvée
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FORÊT - Certification de la gestion durable de la forêt communale par l'adhésion à PEFC BFC - Approuvée
Philippe P
Maire
Magali PHILIPPE
Secrétaire de séance
Commune de LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE (Jura) - Délibérations du Conseil Municipal du 2 mars 2023