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Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Lavans-lès-Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 03 25 signee)
Thèmes du document : Environnement, Famille, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANçAISE
Département du Jura
nouvelle
rÈs-sArNT-crrlJ0E
Lavans. Ponthoux. Pratz
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE LAVANS.LES.SAINT.CLAUDE
Nombres de membres Séance du ieudi 27 mars 2025 Afférents
au Conseil
Municipal
23
En
exercice
22
Qui ont pris
part à la
délibération
18 (+3)
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept mars à dix-neuf heures.
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Philippe PASSOT. Maire.
Présents : Annie AROURI, Véronique ASNAR, Emilia BRULE, Denis CREVOISIER, Agostinho DA SILVA, Rachel DA SILVA TEIXEIRA, Alain DURAFFOURG, Sandrine DUTOIT, Alain JEANNIER, Emmanuel MICHAUD, Nathalie MICHAUD, Jean-François MINY, Philippe PASSOT, Bruno PERRIER, Magali PHILIPPE, Laurent PLAUT Antoine PULICE et Virginie REYBIER (arrivée à 19h20).
Absents excusés : Aline LACROIX, Magali LAHU (pouvoir à Véronique ASNAR), Anai's OVERNAY (pouvoir à Antoine PULICE) et Guillaume SAILLARD (pouvoir à Rachel DA SILVA TEIXEIRA.
Rachel DA SILVA TEIXEIRA a été nommée secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS
25 MAR 01 DOMAINE - PATRIMOINE - Vente de la parcelle H2, cadastrée AT 295 au Lotissement du Crêt du Bief, d'une contenance de 663 m2 - Approuvée
25 MAR 02 MARCHE PUBLIC - Réhabilitation de la salle polyvalente de Pratz - Validation du marché et choix des entreprises - Attribution des sept lots - Approuvée
25 MAR 03 URBANISME - Candidature au dispositif < Villages d'Avenir > - Plan < France Ruralités > porté par I'ANCT - Approuvée
25 MAR 04
25 MAR 05
25 MAR 06
FORÊT - BOIS - Assiette, dévolution et destination des coupes pour I'exercice 2025 - Modifïcation de la délibération initiale n' 25 FEV 04 du 27 février 2025 - Approuvée
FORÊT - BOIS - Engagement à la certification PEFC pour la promotion de la gestion durable de la forêt communale - Adhésion à PEFC BFC - Approuvée
PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNES - Reconduction du partenariat avec lnfo Jeunesse Jura pour la Carte Avantages Jeunes 2025-2026 - Attribution à titre gratuit, aux jeunes âgés de 5 à 25 ans, sur inscription - Approuvée
Philippe PASSOT
Maire
Rachel DA SILVA TEIXEIRA
Secrétaire de séance
Commune de LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE (Jura) - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27 mars 2025