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Procès Verbal - conseil 26 04 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Exireuil.
Lien du pdf (Procès Verbal - conseil 26 04 24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Justice et droit,
CONVOCATION : Le
conseil
municipal
se
réunira
à
la
mairie
d'Exireuil
le
vendredi
26
avril
2024
à
20h.
ORDRE
DU
JOUR :
1 - Procès-verbal Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
29
mars
2024.
il - Délibérations - Convention
de
partenariat
SIGIL
relative
à
l'échange
et
l'usage
des
documents
cadastraux
et
des
données
composites
- Mise
en
place
de
la
prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d'achat
- Association
St
Maixent
Yoga
—
Tarif
pour
occupation
de
la
salle
de
danse
- Salle
des
fêtes
—
Modernisation
des
équipements
- Stade
de
foot — Éclairage
du
terrain
- Travaux
d'entretien
des
chemins
2024
- Sollicitation
de
financement
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
Haut
Val
de
Sèvre
-
Fonds
de
Concours
«
soutien
aux
investissements
communaux
»
Il
-
Compte
rendu
de
réunion(s)
IV —
Délégation Droit
de
préemption.
V
- Questions
diverses
- Fonds
de
concours
spécifique
- Nouveau
tableau
de
financement
aire
de
jeux
de
Beausoleil
-
Proposition
du
RIFSEEP
pour
cadre
d'emploi
«
Agent
de
Maitrise
»
- Tour
Poitou
Charentes
le 21
août
2024
: besoin
de
signaleurs
VI -
Tour
de
table
le
18
avril
2024
le
maire,
Jérôme BILLERQTS.
<
a
XL,
f
/
£ [=
F\|
ke
*
à T
Procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
26
avril
2024.
DEUX
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le vingt-six
avril
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
d'Exireuil,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie
d'Exireuil,
sous
la
présidence
de
monsieur
BILLEROT
Jérôme,
maire.
Date
de
convocation
: 18
avril
2024
Présents
: BILLEROT
Jérôme,
DOMINEAU
Samuel,
GAUTIER
Patrick,
VIVIER
Syivie,
ECALE
Alain BELLÉCULLÉE
Maryvonne,
BURON
Lionel,
DECARSIN
Mélanie,
CHAUVET
Lucette,
GAUDET
Vincent,
LUTTIAU
François,
PAPET
Didier,
PROUST
Fabien,
PROUST
Isabelle,
SEIGNEURET
Julien. Excusée
représentée
: PAPET
Marie-Claude
(ayant
donné
pouvoir
à
PAPET
Didier)
Excusées
: MANIAGO
Anne-Sophie,
NERAULT
Alizée.
Secrétaire
: PAPET
Didier
+ Quorum
: 10
*__
Élus
présents
à
l'ouverture
de
la
réunion
: 15
°
Quorum
atteint
Commune
d'Exireuil
-
Conseil
municipal
: séance
du
26
avril
2024 L-
Procès-verbal
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
29
mars
2024
est
arrêté
et validé
à
l'unanimité.
Il — Délibérations 2024-04-01
-
Convention
de
partenariat
SIGIL
relative
à
l'échange
et
l’usage
des
documents
cadastraux
et des
données
composites
Vu
l’article
3
alinéa
4
des
statuts
du
SIEDS
relatif
aux
conditions
d'exercice
de
la
compétence
facultative, Vu
la
délibération
du
Comité
Syndical
du
SIEDS
n°02-06-24-C-07-50
du
24
juin
2002
relative
aux
modalités
de
transfert
de
la
compétence
facultative
SIGil,
Vu
la
délibération
du
Comité
Syndical
du
SIEDS
n°03-01-C-07-30
du
13
janvier
2003
relative
aux
modalités
de
recouvrement
des
contributions
SIG,
Vu
les
délibérations
du
Comité
Syndical
du
SIEDS
des
19
février
2007
et
12
mars
2007
relatives
à
la
mise
en
place
du
projet
@CCORDS79
dans
le
cadre
de
la
compétence
facultative
SIGil
et
notamment
les
modalités
d'adhésion
des
communes,
Vu
la délibération
du
Comité
Syndical
du
SIEDS
n°07-06-25-C-04-94
du
25
juin
2007
relative
au
renouvellement
des
conventions
de
partenariat
pour
la
digitalisation
des
documents
cadastraux,
l'échange
et
l'usage
de
données
composites,
Vu
la
délibération
du
Comité
Syndical
du
SIEDS
n°10-06-28-C-09-73
du
28
juin
2010
concernant
la
contribution
financière
des
communes,
Vu
la
délibération
du
Bureau
Syndical
du
SIEDS
n°13-03-12-B-06-32
du
12
mars
2013
relative
à
la
création
d’un
outil
géo
collaboratif
pour
la
gestion
des
procédures
d'urbanisme,
Vu
la
délibération
du
Bureau
Syndical
du
SIEDS
n°16-10-24-B-04-191
du
24
octobre
2016
relative
à
la
mise
en
place
d'un
Plan
de
Corps
de
Rue
Simplifié,
Vu
la
délibération
du
Comité
Syndical
du
SIEDS
n°20-02-17-C-07-44
du
17
février
2020
relative
à
l'acquisition,
en
partenariat
avec
l'IGN,
de
la
photo
aérienne
de
résolution
5
cm,
Vu
la délibération
du
Comité
Syndical
du
SIEDS
n°20-02-17-C-08-45
du
17
février
2020
relative
à l'acquisition
et à
la
mise
à disposition
d'un
Cadastre
Solaire,
Vu
la
délibération
du
Comité
Syndical
du
SIEDS
n°21-10-18-C-13-285
du
18
octobre
2021
relative
à
la
mise
à disposition
du
Guichet
Numérique
des
Autorisations
d'Urbanisme
(GNAU),
Vu
les
partenariats
établis
entre
le
SIEDS,
le
Conseil
Départemental
des
Deux-Sèvres,
la
DDT,
le
SDIS
et
le
SMO
Deux-Sèvres
Numérique
afin
de
mieux
accompagner
chaque
territoire
des
Deux-Sèvres, Vu
la
convention
DGFiP
signée
entre
la
commune,
le
SIEDS
et
les
partenaires
associés,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
27/06/2003
transférant
la
compétence
SIGil
au
SIEDS, Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
du
05/07/2019
renouvelant
la
convention
de
partenariat
SIGil
relative
à
l'échange
et
l'usage
des
documents
cadastraux
et
des
données
composites,
Vu
la
décision
du
Président
du
SIEDS
n°24-03-18-D-01-144
relative
au
renouvellement
de
83
conventions
de
partenariat
SIGil
pour
l'année
2024,
Considérant
que
le
SIEDS
dispose
de
la
compétence
Système
d'information
Géographique
d'intérêt
local
(SIGil)
et
qu'il
est
désigné
comme
l'interlocuteur
principal
vis-à-vis
de
la
DGFiP. ;
son
rôle
de
fédérateur
est
de
garantir
le
bon
fonctionnement
de
l'opération
et
plus
particulièrement
d'assurer
les
relations
avec
les
différents
partenaires,
de
suivre
les
conventions
de
partenariat,
d'assurer
la
cohésion
des
échanges
de
données
entre
partenaires
par
la
mise
en
place
et
le
suivi
d’un
dictionnaire
unique
des
données
échangées
et
de
coordonner
la
mise
en
place
des
moyens
de
traitement
et
de
communication
permettant
la
mise
à disposition
des
données
à chacun
des
partenaires.
Considérant
que
l'ensemble
des
communes
du
département
des
Deux-Sèvres
ont
transféré
au
SIEDS
la compétence
facultative
Système
d'Information
Géographique
d'intérêt
local,
Considérant
que
la
commune
souhaite
continuer
à
disposer
des
services
du
SIEDS
en
matière
de
traitement
d’information
géographique,
Considérant
que,
pour
formaliser
les
échanges
de
données
avec
les
gestionnaires
de
réseaux
de
la
commune,
le
SIEDS
a
mis
en
place
une
convention
de
partenariat
SIGil
reconductible
tous
les
cinq
ans,
Commune
d’Exireuil
—
Conseil
municipal
: séance
du
26
avril
2024 Considérant
que
l'acquisition
des
mises
à jour
du
plan
cadastral
informatisé
et
l'enrichissement
par
les
données
des
différents
partenaires
s'avère
nécessaire
pour
conserver
un
outil
de
gestion
efficace
pour
les
besoins
de
la commune
au
service
de
la population,
Considérant
que
la
plateforme
SIGil
permet
de
consulter
le
cadastre
numérisé,
les
réseaux
et
les
documents
d'urbanisme
de
là
commune,
de
dessiner
le
patrimoine
arboré,
d'optimiser
la
gestion
des
déchets
et
de
la voirie,
de
coordonner
les
chantiers
(@ccords79)
;
Considérant
que
la
plateforme
SIGil
contient
l'outil
@ccords79
visant
à
aider
les
communes
dans
son
rôle
de
coordinateur
de
chantiers
et
ainsi
améliorer
la
coordination
de
chantiers
entre
tous
les
acteurs
du
domaine
public,
Considérant
que
le
portail
SIGilurba
est
un
outil
d'urbanisme
permettant
de
gérer
et
simplifier
les
procédures
d'urbanisme
(CU,
PC,
..),
Considérant
que
le
cadastre
solaire
est
une
cartographie
à
très
grande
échelle
du
potentiel
solaire
des
toitures
et
surfaces
permettant
de
répondre
aux
besoins
des
collectivités
sur
la
mise
en
valeur
des
zones
à
fort
potentiel
pour
l'installation
de
production
d'électricité
photovoltaïque
des
bâtiments,
mise
à
disposition
dans
le
portail
SIGil
depuis
2022,
Considérant
que
la
mise
à
disposition
dans
le
portail
SIGil
d'une
photo
aérienne
de
résolution
cm
permet
de
répondre,
en
territoire
rural,
à
la
réforme
«
anti-endommagement
des
réseaux
»
ou
«
DT-DICT
»
qui
introduit
la
mise
en
place
d’un
fond
topographique
unique
depuis
le
1er
juillet 2012, Considérant
que
la
contribution
syndicale
SIGil
de
la
commune
est
indexée
sur
le
nombre
d'habitants, Considérant
que
la commune,
dans
le cadre
du
renouvellement
de
la convention
de
partenariat
SIGil,
bénéficie
de
l'édition
d'un
plan
filaire
au
format
AO
de
la commune
sur
papier
glacé.
Après
débat,
le
conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité :
-
de
s'acquitter,
dans
le
cadre
du
transfert
de
compétence
SIGil,
de
la
contribution
syndicale
annuelle
de
700€
(sept
cents
euros)
selon
les
modalités
financières
figurant
en
annexe, -
d'accepter
la
convention
de
renouvellement
pour
bénéficier
de
l'ensemble
des
services
du
système
d’information
géographique
d'intérêt
local
développé
par
le
SIEDS
en
annexe,
-
d'autoriser
le
maire
à
signer
la
convention
de
renouvellement
SIGil
pour
l'échange
et
l'usage
des
documents
cadastraux
et
des
données
composites
pour
une
durée
de
5
ans,
et
tout
document
afférent
à ce
dossier.
Pour
la
délibération
2024-04-02,
Monsieur
PAPET
Didier
ne
participe
pas
au
débat
et
la
procuration
de
Madame
PAPET
Marie-Claude
n'est
pas
prise
en
compte
afin
d'éviter
tout
éventuel
conflit
d'intérêt.
Il n'y
a
donc
que
14
votants
pour
cette
délibération.
2024-04-02
- Mise
en
place
de
la
prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d’achat
Comme
présenté
par
la
commission
communale
du
personnel
et
comme
évoqué
en
réunion
de
conseil
municipal
en
date
du
2 février 2024,
un
versement
de
la prime
exceptionnelle
du
pouvoir
d'achat
à
hauteur
de
50%
du
montant
maximal,
afin
d'être
en
cohérence
avec
les
agents
intercommunaux,
a été
proposé
au
comité
social
territorial
du
CDG
79.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique,
Vu
le
décret
n°
2023-1006
du
31
octobre
2023
portant
création
d'une
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
pour
certains
agents
publics
de
la fonction
publique
territoriale
Vu
l'avis
du
comité
social
territorial
en
date
du
19
mars
2024,
Monsieur
Jérôme
BILLEROT,
maire,
expose
au
conseil
municipal
que
le
décret
n°
2023-1006
du
31
octobre
2023
prévoit
la
possibilité
d'attribuer
une
prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d'achat
pour
certains
agents
publics.
La
prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d'achat
peut
être
versée
aux
fonctionnaires
et
aux
agents
contractuels
de
droit
public
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics
selon
les
conditions
suivantes
:
-
avoir
été
nommés
ou
recrutés
par
un
employeur
public
à
une
date
d'effet
antérieure
au
1eT janvier
2023,
-
être
employés
et
rémunérés
par
un
employeur
public
au
30
juin
2023,
Commune
d'Exireuil
-
Conseil
municipal
: séance
du
26
avril
2024 -
avoir
perçu
une
rémunération
brute
inférieure
ou
égale
à
39
000€
sur
la
période
du
1°
juillet
2022
au
30
juin
2023,
déduction
faite
de
la
GIPA
et
de
la
rémunération
issue
des
heures
supplémentaires
défiscalisées.
Il appartient
à
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
de
déterminer
le
montant
de
la
prime
dans
la
limite
des
plafonds
fixés
par
le
décret.
Rémunération
brute
perçue
au
titre
de
la
période
.
..
courant du 1°" juillet 2022 au 30 juin 2023
Montant de la prime de pouvoir d'achat
inférieure
ou
égale
à 23
700
€
400€
Supérieure
à
23
700
€
et
inférieure
ou
égale
à
350€
27
300
€
Supérieure
à
27
300
€
et
inférieure
ou
égale
à
300€
29
160
€
Supérieure
à
29
160
€
et
inférieure
ou
égale
à
280€
30
840
€
Supérieure
à
30
840
€
et
inférieure
ou
égale
à
200€
32
280
€
Supérieure
à
32
280
€
et
inférieure
ou
égale
à
175€
33
600
€
Supérieure
à
33
600
€
et
inférieure
ou
égale
à
150€
39
000
€
Le
montant
de
la
prime
est
réduit
à
proportion
de
la
quotité
de
travail
et
de
la
durée
d'emploi
sur
la
période
du
1° juillet
2022
au
30
juin
2023.
Cas
particuliers :
1.
Lorsque
l'agent
n'a
pas
été
employé
et
rémunéré
pendant
la
totalité
de
la
période
de
référence,
le
montant
de
la
rémunération
brute
est
divisé
par
le
nombre
de
mois
rémunérés
sur
cette
même
période
puis
multiplié
par
douze
pour
déterminer
la
rémunération
brute.
2.
Lorsque
plusieurs
employeurs
publics
ont
successivement
employé
et
rémunéré
l'agent
au
cours
de
la
période
de
référence,
la
rémunération
prise
en
compte
est
celle
Versée
par
la
collectivité,
l'établissement
ou
le
groupement
qui
emploie
et
rémunère
l'agent
au
30
juin
2023,
corrigée
selon
les
modalités
prévues
au
1
pour
correspondre
à
une
année
pleine.
3.
Lorsque
plusieurs
employeurs
publics
emploient
et
rémunèrent
simultanément
l'agent
au
30
juin
2023,
la
rémunération
prise
en
compte
est
celle
versée
par
chaque
collectivité,
établissement
ou
groupement
corrigée
selon
les
modalités
prévues
au
1
pour
correspondre
à
une
année
pleine.
Cette
prime
est
cumulable
avec
toutes
primes
et
indemnités
perçues
par
l'agent
à
l'exception
de
la
prime
de
pouvoir
d'achat
prévue
par
le
décret
du
31
juillet
2023
pour
les
agents
de
l'Etat
et
de
lhospitalière.
La
prime
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
fait
l’objet
d'un
versement
unique
au
mois
d’avril
2024.
Elle
n’est
pas
reconductible.
L'attribution
de
la
prime
exceptionnelle
à
chaque
agent
fait
l’objet
d'un
arrêté
individuel
conformément
aux
modalités
d'attribution
définies
par
la présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
de
la
Commune
d’Exireuil
décide,
à
l'unanimité :
-
d'instaurer
la
prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d'achat
selon
les
modalités
d'attribution
définies
ci-dessus.
Les
crédits
correspondants
seront
prévus
et
inscrits
au
budget
2024-04-03
- Association
St
Maixent
Yoga
— Tarif
pour
occupation
de
la salle
de
danse
Vu
la
demande
de
l'association
Saint
Maixent
Yoga
par
mail
en
date
du
23
mars
2024 ;
Vu
que
cette
activité
proposée
n'existe
pas
sur
la Commune ;
Monsieur
le Maire
sollicite
le conseil
municipal
afin
de
se
positionner
sur
cette
demande.
Après
débat,
le
Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
:
- d'accorder
uniquement
pour
cette
saison,
la
location
de
la
salle
de
danse
à
hauteur
de
5€
par
utilisation
(mardi
matin)
soit
175€
pour
les
35
séances.
Commune
d'Exireuil
—
Conseil
municipal
: séance
du
26
avril
2024 2024-04-04
- Salle
des
fêtes
—- Modernisation
des
équipements
Monsieur
le
Maire
présente
un
devis
de
l’entreprise
Geste
Scénique
avec
:
-
une
modification
du
système
de
sonorisation
de
la salle
-
un
vidéoprojecteur
fixe
-
un
écran
motorisé
-
un
rideau
de
milieu
de
scène
-
la réparation
ou
le changement
du
rideau
actuel
Après
débat,
Monsieur
le
Maire
sollicite
les
membres
présents
afin
de
se
positionner
sur
la suite
à
donner
à
cette
proposition.
Sonorisation
YAMAHA
- Matrice
26x8
1
535,90
€
YAMAHA
- Controleur
mural
320,20
€
SHYRE
- Système
émetteur
299,28
€
DENON
PRO
- Lecteur
média
415,80
€
YAMAHA
- Amplificateur
avec
processing
626,93
€
Câblage
divers
150,00
€
Main
d'œuvre
1
680,00
€
SOUS
TOTAL
sonorisation
5
028,11
€
Projection
vidéo
VIEWSONIC
- vidéoprojecteur
LS860WU
2
725,00
€
Support
mural
70,00
€
ORAY
- Ecran
motorisé
225x300
960,00
€
ORAY
- Télécommande
radio
standard
78,00
€
Alimentation
électrique
+
protect”
du
vidéo
187,50
€
Prise
murale
HDMI
et
câble
fibre
opt.
15m
198,00
€
Prise
murale
HDMI
et
câble
fibre
opt.
30m
286,76
€
Main
d'œuvre
1 200,00
€
SOUS
TOTAL
Projection
vidéo
5 705,26
€
Rideaux
Patience
manuelle
Pat46
- 8m
975,00
€
Motorisation
de
la
patience
et
câblage
1
625,00
€
Rideau
en
deux
parties
velours
2
462,50
€
Frise
de
lambrequin
sur
mesure
387,50
€
Ajout
patience
Pat46
- noir
8m
975,00
€
Suspentes
reprise
à
travers
le
plafond
280,00
€
Ajout
rideau
en
2
parties
velours
2 462,50
€
Main
d'œuvre
1
980,00
€
SOUS
TOTAL
Rideaux
11
147,50
€
TOTAL
PROJET
HT:|
21
880,87
€
TVA :
4 376,17
€
TOTAL
PROJET
TTC
:|
26
257,04€
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
de
la Commune
d'Exireuil
décide,
à
l'unanimité :
-
de
valider
le
devis
auprès
de
l'entreprise
GESTE
SCENIQUE
(La
Crèche
-
79)
pour
les
équipements
suivants
:
o
sonorisation
:
5
028,11€
HT
o
projection
vidéo
:
5
705,26€
HT
o
rideaux
(sans
motorisation)
:
9
522,50€
HT
soit un
total
de
20
255,87€
HT
(24
307,04€).
-
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
le devis
tel que
validé
ci-dessus
;
-
de
présenter,
si les
critères
le permettent,
une
demande
d'aide
auprès
de
la
DRAC.
Une
prochaine
délibération
règlementera
l'accès
à
ces
équipements.
2024-04-05
- Stade
de
foot
-
Éclairage
du
terrain
Comme
évoqué
lors
de
la
réunion
précédente,
Monsieur
le
Maire
présente
un
devis
du
SIEDS
pour
l'éclairage
du
terrain
de
foot.
Le
but
de
cet
investissement
serait
d'éclairer
le
grand
terrain
car
actuellement,
seul
le
petit
terrain
d'entrainement
est
éclairé.
Commune
d’Exireuil
—
Conseil
municipal
: séance
du
26
avril
2024 Données
techniques
et
financières
:
Î
idemnité
de
mise
en
chantier,
études
et
plans
1
unité
939,39
E/unité
936,39 |
20.00
%
Dépose
et repose
projecteur
stade
entrainement
2
unités
117,84
unité
235,88 |
20.00
%
Dépose
mât
galva
h
18m
+ traverse
existante
1 unité
503,87
Elunité
503,87 |
29.00%
Réalisation
massif
béton
pour
pose
mâts
h
18m
4
unités
1
723,90
€/unité
6
895,60 |
29
00
%
Pose
mâts
galvanisés
STADUIM
1520
h
18m
4
unités
2 363,79
Efunité
9 455,16 |
20,09
%
Pose
et raccordement
projecteurs
Led
12
unités
697,73
€/unité
8
372,76 |
29.00
%
Fourniture
et déroulage
de
câble
5x107
259
unités
16,47
£funité
417,50 |
20.00%
Fourniture
d'un
projecteur
BVP
518
LED
8
unités
2
339,37
€/unité
18
714,96 |
20.00
%
Fourniture
d'un
projecteur
BVP
528
LED
4
unités
2 767,49
€/unité
11
069,96 |
29.00
%
Fourniture
d'un
mât
galvanisé
STADUIM
#520
L-18
H
18M
3
unités
6
124,15
Ejunité
18
372,45 |
2000
%
Fourniture
d'un
mât
galvanisé
STADUIM
15260
H.18
H
18M
l'unité
6
677,14
Elunité
6
877,t4 |
20
00
%
Fourniture
d'un
coffret
de
pilotage
PHILIPS
1 unité
3 822,50
€/unité
3 822,50 |
2900
%
Contrôle
de
conformité
réalisé
par
un
organisme
agréé
1 unité
455,80
unité
455,80 |
29.00
%
fourniture
d'un
coffret
alimentation
REDILEC
3 projecteurs
4
unités
963,27
€/unité
3
853,08 |
29.00
%
Essai
et
réglage
projecteurs
de
nuit
1 unité
1
189,50
E/unité
1
189.50 |
2900
%
Eco
contribution
des
leds
12
unités
0,16
Eunité
1,92 |
2900 %
[tva
normaie
][
S4
677.47
][
20
60
%
]{
18 935.49]
Aides
possibles
:
Aide
SIEDS
:
30
000,00€
Aide
District
:
12
935,49€
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
devis
est
à
revoir
car
un
poteau,
déjà
présent
sur
le
site,
devrait
être
utilisable,
ce
qui
réduirait
la
dépense.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
de
la
Commune
d'Exireuil
décide,
à
l'unanimité :
-
de
reporter
cette
décision
car
il manque
des
données
importantes
:
o
devis
définitif
et
affiné
du
SIEDS
(avec
la
décision
de
suppression
où
non
d'un
poteau)
o
l'estimation
des
aides
(qui
varient
selon
le
devis
du
SIEDS).
2024-04-06
- Travaux
d'entretien
des
chemins
2024
Monsieur
le
Maire
évoque
la
dernière
réunion
de
la
commission
«
voirie
»
qui
s'est
déroulée
en
présence
de
l'agent
technique
référent.
Constatant
la
dégradation
des
routes
depuis
deux
ans
et
la
nécessité
de
réparer
celles-ci
en
priorité
;
Constatant
le
besoin
non
équivoque
d'entretien
de
certains
chemins
qui
ont
également
soufferts
;
Après
priorisation
des
travaux
à
effectuer
pour
2024
;:
Constatant
le coût
horaire
de
ce
type
de
travaux ;
Après
débat,
le
conseil
municipal
de
la
Commune
d'Exireuil
décide,
à
l'unanimité
:
-
de
valider
des
travaux
sur
les
chemins
suivants :
o
chemin
du
Pont
de
la
Noue
(empierrement)
o
chemin
de
la
Bouzoire
à
la
Gaconnière
(empierrement)
o
chemin
du
Brûlis
(débernage)
o
chemin
de
la
Roche
Nadoux
(débernage)
o
changements
de
busage
au
Pommier
-
de
mandater
l’entreprise
BORDAGE
(Vasles
—
79)
pour
effectuer
ces
travaux.
2024-04-07
- Sollicitation
de financement
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
Haut
al
de
Sèvre
—
Fonds
de
Concours
«
soutien
aux
investissements
communaux
»
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
notamment
en
ses
articles
L.1111-10
III
et
L.5214-16
V,
Monsieur
le
Maire
expose
que
dans
le
cadre
de
sa
politique
de
soutien
aux
communes
membres,
la
Communauté
de
communes
Haut
Val
de
Sèvre
a
mis
en
place,
pour
la
période
2023-2026,
un
fonds
de
concours
destiné
à
venir
en
appui
aux
investissements
portés
par
les
communes
membres.
Ce
dispositif
permet
d'apporter
une
aide
financière
pour
des
projets
ne
relevant
pas
des
compétences
spécifiques
de
la
communauté
de
communes.
ll
est
rappelé
que
le
fonds
de
concours
vise
à
apporter
un
appui
financier
aux
communes
membres
pour
réaliser
leurs
investissements,
c'est-à-dire
la
réalisation
d'un
équipement
au
sens
de
la
notion
comptable
d'immobilisation
corporelle.
Il peut
donc
s'agir
:
-
de
la
réalisation
d’infrastructures
(voirie,
réseaux...)
-
de
la
réalisation
de
superstructures
(construction
d'un
bâtiment),
Commune
d'Exireuil
—
Conseil
municipal
: séance
du
26
avril
2024 -
des
acquisitions
immobilières
nécessaires
à
la
réalisation
d’infrastructures
ou
superstructures,
-_
d'acquisition
d’un
bien
mobilier
(véhicule.….).
Sur
la
période
2023-2026,
ce
sont
1
400
000€
que
la
Communauté
de
communes
destinerait
ainsi
à
ses
communes
membres.
La
Commune
d'Exireuil
projette
de
réaliser
des
travaux
de
création
d'une
liaison
douce
(voie
piétonne
et
cyclable)
le
long
de
la
rue
de
Béchereau
(RD
121)
qui
pourraient
faire
l'objet
de
financement
par
la Communauté
de
communes
par
le
biais
de
ce
fonds
de
concours.
Le
montant
attribué
pourrait
être
de
22
500€.
Monsieur
le
Maire
sollicite
les
élus
présents
afin
de
l’autoriser
à
positionner
l'aide
au
titre
du
Fonds
de
Concours
2024
sur
le
projet
de
liaison
douce
le
long
de
la
rue
de
Béchereau
et
à
signer
la convention
avec
la Communauté
de
Communes.
Après
débat,
le
conseil
municipal
de
la
Commune
d’Exireuil
décide,
à
l'unanimité :
-
de
flécher
la
sollicitation
du
Fonds
de
Concours
«soutien
aux
investissements
communaux
»
pour
2024
sur
le
projet
de
liaison
douce
le
long
de
la rue
de
Béchereau
;
- d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
les
différentes
démarches
en
ce
sens.
Ill — Compte
rendu
de
réunions
400
employés
à
la
Communauté
de
Communes
dont
80
au
CIAS
et
40
en
HEPAD
; création
d'un
4°"
poste
aux
espaces
verts
; arrivée
d'une
assistante
de
direction
au
14
mai;
enveloppe
de
1 500€
pour
des
formations
et
reconversion
professionnelle
; gestion
des
enseignes
; projet
d'intervention
du
SDIS
pour
expliquer
le
plan
communal
de
sauvegarde.
Crèche
et
son
espace
libéré
qui
sera
à
recycler;
vente
de
10
hectares
sur
la
commune
de
Soudan
; subvention
accordée
à
l'entreprise
d'emballage
sur Augé.
avec
le
restaurant
local
mais
des
élus
souhaitent,
comme
les
années
passés,
un
ou
deux
autres
devis
afin
de
décider
en
réunion
avec
des
tarifs
(traiteur
+
vaisselle).
Echo
et
une
dernière
réunion
de
relecture
va
se
dérouler
le
14
mai
à
20h.
IV
—
Délégation
Droit
de
préemption
: Monsieur
le
Maire
énumère
les
demandes
depuis
la
dernière
réunion
de
conseil.
Nombre
de
demandes
reçues
: 1
(n°05/2024)
Nombre
de
décisions
de
ne
pas
préempter
: 1
V
—
Questions
diverses
dispose
d'un
fonds
spécifique,
dédié
aux
voies
cyclables.
Le
projet
de
la
rue
de
Béchereau
pourrait
éventuellement
correspondre
aux
critères.
Le
dossier
a
donc
été
envoyé
à
la
Communauté
de
Communes
pour
étude.
les
sanitaires
ont
été
ôtés
de
la
demande
de
subvention
car
alourdissent
financièrement
le
dossier
inutilement.
Les
aides
étant
au
niveau
des
équipements
sportifs
uniquement,
le
dossier
a
été
épuré.
L'ajout
de
sanitaires
n'est
néanmoins
pas
abandonné
mais
décidé
à
part.
Le
tableau
de
financement
présenté
n'est
encore
pas
définitif
et
Monsieur
le
Maire
informera
des
aides
réelles
au
fur
et
à
mesure
des
notifications.
Commune
d'Exireuil
-
Conseil
municipal
: séance
du
26
avril
2024 Aide
Ale
Montant
5000 terrains de
L
Aiofinancement
de l'investissement
sport
ES
A
UE
Commune
NATIONAL
REGIONAL
Eutsal
25 750,00€
20 600,00€
5 150,00€
Sous
total
projet
Futsal:
25
750,00€
20
600.00€
5
150,00€
180%
80%
20%
JEUX
25
477,00€
42
013,36€
39
C00,00€
20
253
34€
Skate
29
800.00€
Rocher
d'escalade
20
579,00€
Fitness
2
5607 00€
Clôture
du
terrain
(sécurité)
15
268.00€
Macçonnere
7
535.70€
EE
101 266,70€
42013,36€|
39 000,00€
20 253,34€
100%
41.49%
38.51%
20%
TOTAL
Projet
:
|
127
016,70€
|
20
600,00
|
43
9173,36€
|
38
00,00€
|
25
4093,34€
d'avancement
d'un
adjoint
technique,
il est
nécessaire
de
prévoir
l'enveloppe
allouée
au
titre
du
RIFSEEP
pour
le
nouveau
poste.
Cette
somme
est
un
plafond
qui
permet,
selon
le
nombre
de
points
attribués,
de
valoriser
le
poste
en
fonction
des
missions
confiées.
Cette
proposition
doit
être
validée
par
le
Centre
de
Gestion
mais
Monsieur
le
Maire
souhaite
proposer
une
enveloppe
de
4500€.
Cette
proposition
est
validée
à
l'unanimité
et
sera
ainsi
présentée
au
CDG.
seront
nécessaires.
Un
appel
aux
bénévoles
est
lancé.
Tour
de
table
:
au
niveau
du
parking
de
la
salle
des
fêtes.
Les
travaux
vont
se
dérouler
du
21
avril
au
31
mai
2024. Travaux
/ réseau d’eau potable
: Monsieur
le
Maire
a
rencontré
l'entreprise
chargée
des
travaux
de
réfection
du
réseau
d'eau
potable
afin
de
faire
un
point
sur
les
dégradations
et
les
réparations
à
entreprendre
sur
quelques
chemins.
Le
chemin
de
La
Roche
a
été
détérioré
mais
a
été
réparé
depuis
peu.
Le
fossé
de
la
mare
des
places
a
été
abimé,
il
sera
réparé
prochainement. douce
entre
les
lotissements
(Plaine,
Jonquilles,
Aubépines)
est
toujours
d'actualité.
Monsieur
le
Maire
explique
que
cela
sera
très
difficile
car
les
lotissements
sont
séparés
par
une
parcelle
agricole
qui
est
exploitée.
Pour
réaliser
cette
liaison,
il
faudrait
acquérir
une
bande
de
terrain
dans
le
champ
et
l'aménager.
Ce
projet
n’est
pas
priorisé
pour
le
moment.
banc
est
à
l'atelier
et
l'emplacement
a
été
validé
avec
un
agent.
Un
rappel
de
cette
requête
sera
transmise
aux
agents.
parue.
Quelques
candidatures
ont
déjà
été
reçues.
Il
est
demandé
de
diffuser
l'annonce
sur
Facebook
et
le site
Internet.
L'agent
qui
était
en
disponibilité
depuis
plusieurs
années
vient
d'envoyer
sa
démission.
les
agents
et
la
Commune
afin
de
faire
un
bilan
de
l'année
écoulée
et
les
éventuels
points
à
améliorer. RD
121,
il n’y
a toujours
aucune
réponse
du
Conseil
Départemental.
Prochain
conseil
: Vendredi
31
mai
à
20h.
Commune
d'Exireuil
—-
Conseil
municipal
: séance
du
26
avril
2024 garderie
seront
de
retour
dans
leurs
locaux
pour
la
rentrée
du
29
avril)
:travaux
de
tonte
et
débroussaillage. Sud
Deux-Sèvres.
L'an
prochain,
Nanteuil
fêtera
sa
30îme
organisation
qui
sera
sur
le
week-end
des
29/30
novembre
et
1°
décembre.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
monsieur
le
maire
lève
la
séance
à
vingt-deux
heures
et
trente-
deux
minutes.
Le
secrétaire
le
maire
Commune
d'Exireuil
—-
Conseil
municipal
: séance
du
26
avril
2024