Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - del044 20
Déliberation - del018 20
Déliberation - del075 20
Déliberation - del047 20
Déliberation - del055 20
Déliberation - del066 20
Déliberation - del020 20
Déliberation - del076 20
Déliberation - del080 20
Déliberation - del083 20
Déliberation - del043 20
Document publié le Jeudi 25 juin 2020 par la commune de Gières.
Lien du pdf (Déliberation - del043 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Accusé de réception en préfecture
038-213801798-20200625-DEL043-20-DE
Date de téiétransmission : 03/07/2020
Date de réception préfecture : 03/07/2020
qîeres
Extrait du registre des délibérations
DU Conseil Municipal
SÉANCE DU 25 JUIN 2020
DELIBERATION N* DEL043-20
L'an deux mille vingt, le 25 juin 2020 à dix-neuf heures,
Le conseil municipal, légalement convoqué par Pierre VERRI Maire, le 18 juin 2020, s'est réuni dans la salle du Laussy en séance publique sous sa présidence.
Le quorum étant atteint. Monsieur le Maire ouvre la séance.
Présents :
M™« I bereziat, n. bouyiri, p. coninx, j. de loubens, d. francillon, g. jaccoud, m.a. janser,
E. LAZZAROTTO, L. MALVOISIN, N. MELCHILSEN, S. OSSARD, S. PRUNIER, S. SAUNIER-CAILLY, A. TOURRE, Y. VINCENT et MM. E. BEVILLARD, F. DELFORGES, D. FINAZZO, S. GAMET, M. GUIHENEUF, Y. HADJ HASSINE, T. JAUSSOIN, A. LAMY, V. MERCIER, J. PAVAN, S. STAMBOULIAN, P. VERRI
Pouvoirs:
M. BACHIMON Alizé (Pouvoir à Sylvie Cussigh, en date du 25 juin 2020)
M. FABBRO Jacques (Pouvoir à Jean PAVAN, en date du 23 juin 2020)
Madame sylvie saunier-cailly a ete elue secrétaire de seance.
OBJET: Désignation des représentants de la commune à
Grenoble Alpes initiative Active (GAIA).
Rapporteur ; Pierre VERRI
Monsieur le Maire expose au conseil municipal :
Suite au renouvellement du conseil municipal et en application de l'article L 2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de désigner les représentants (un titulaire et un suppléant) de la commune de Gières qui siégeront au sein de Grenoble Alpes Initiative Active (GAIA).
Monsieur le Maire propose de désigner un titulaire et un suppléant pour représenter la commune au sein de Grenoble Alpes Initiative Active (GAIA).
Les candidatures proposées sont :
Titulaire Suppléante
• Stéphane GAMET • Sylvie OSSARD
Titulaire Suppléante
• Meg-Anne JANSER • Daniel FINAZZO Délibération n° DEL043-20
2/2
Nombre de suffrages exprimés : 29
Titulaire Suppléante Nombre de voix obtenues
• Stéphane GAMET • Sylvie OSSARD 22
Titulaire Suppléant Nombre de voix obtenues
• Meg-Anne JANSER • Daniel FINAZZO 7
Conclusions : Le conseil municipal a donc élu, à la majorité absolue, par 22 voix pour Stéphane GAMET et Sylvie OSSARD et 7 voix pour Meg-Anne JANSER et Daniel Finazzo, Stéphane GAMET délégué titulaire et Sylvie OSSARD déléguée suppléante en tant que représentants de la commune au sein de Grenoble Alpes Initiative Active.
Ont signé au registre
les membres présents. Gières, le 25 juin 2020.
Pour extrait conforme.
Le Maire,
Pierre VERRI.
Le Maire informe que ia présente déiibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Grenoble - 2,
place de Verdun - dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification et de sa réception par le représentant de l'Etat.