Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - fichiers?path=Deliberations%2F2025%2FListe dlibrat
Déliberation - apercu?path=Deliberations%2F2025%2FListe dlibratio
Déliberation - apercu?path=Deliberations%2F2025%2FListe dlibratio
Déliberation - apercu?path=Deliberations%2F2025%2FListe dlibratio
Déliberation - apercu?path=Deliberations%2F2025%2FListe dlibratio
Déliberation - apercu?path=Deliberations%2F2025%2FListe dlibratio
Déliberation - apercu?path=Deliberations%2F2023%2FListe dlibratio
Déliberation - apercu?path=Deliberations%2F2025%2FListe dlibratio
Déliberation - apercu?path=Deliberations%2F2025%2FListe dlibratio
Déliberation - fichiers?path=Deliberations%2F2025%2FListe dlibrat
Déliberation - dlibrations 26 06 2025
Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune de Bouloc.
Lien du pdf (Déliberation - dlibrations 26 06 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
Depuis le 1er juillet 2022, de nouvelles règles de publicité sont en vigueur : en lieu et place du compte rendu du conseil municipal sont publiés le procès-verbal et la liste des délibérations votées.
Délibérations de la séance du Conseil Municipal du 26/06/2025
Numéro de
délibération
Objet Vote
2025/05/01 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Frontonnais
Unanimité
2025/05/02 Tarifs du service restauration scolaire à compter du 1er septembre 2025 Unanimité
2025/05/03 Tarifs de l'ALAE et de l'ALSH à compter du 1er septembre 2025 Unanimité
2025/05/04 Signature de la convention relative au versement d'un fonds de concours à la Communauté de Communes du Frontonnais
Unanimité
2025/05/05 Budget Caisse des Ecoles - Cessation de l'activité Unanimité
2025/05/06 Tableau d'avancement de grade : création d'un poste d'agent de maîtrise principal à compter du 1er Août 2025
Unanimité
2025/05/07 Création de 2 emplois d'adjoint d'animation au service ALAE/ALSH à temps non complet (28 h / semaine)
Unanimité
2025/05/08 Recrutement de contractuels de droit public au service des écoles, de restauration collective, services techniques et administratifs dans le cadre d'accroissement temporaire ou saisonnier d'activité
Unanimité
2025/05/09 Recrutement de personnel contractuel dans le cadre de remplacements, sur les services de la commune, d'agents titulaires ou contractuels de droit public momentanément indisponibles
Unanimité
2025/05/10 Renouvellement de la mise en œuvre des contrats d'apprentissage au sein des services techniques de la commune pour la période du 1er septembre 2026 au 31 Août 2027
Unanimité
2025/05/11 Modulation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) et congé de maladie ordinaire
Unanimité
2025/05/12 Approbation des règlements intérieurs de la cantine, de l'ALAE et de l'ALSH à compter du 2 septembre 2024
Unanimité
2025/05/13 Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement du Centre de Loisirs pour l'année 2023-2024
Unanimité
2025/05/14 Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques - Contribution des communes de résidence des enfants fréquentant la classe ULIS
Unanimité
2025/05/15 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association "Futsal" Unanimité
2025/05/16 Opération d'investissement dans les emprises des routes départementales - Aménagement de l'accès à l'opération de l'OPH31 - Approbation du dossier de convention avec le Département
Unanimité