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unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20200723D02H16 annexe
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h25
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20200723D02H16 annexe)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Investissement et développement économique,
CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD - ZAE DU MARLE A TOSSE • BP - 2020
IV-ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES 02
Nombre de membres en exercice : 58
Nombre de membres présents : •r )-
Nombre de suffrages exprimés : _ S-1-
VOTES:
Pour: S""t
Contre: C)
Abstentions 'ù
Date de convocation : 15/07/2020
Présenté par le Président (1 ),
A Saint Vincent de Tyrosse, le 23/07/2020
le Président,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire
A Saint Vincent de Tyrosse, le 23/07/2020
Les membres de l'assemblée délibérante (2),
, et de la publication le
A, le
(1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme
(2) L'assemblée délibérante élanl