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Compte-Rendu - CR Conseil 2006 09 11
Document publié le Lundi 11 septembre 2006 par la commune de Douvres.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil 2006 09 11)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Logement,
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11 septembre 2006
Présents : M.L. Dubois, R.Dassonville, L. Rossetti, G. Bellaton, L. Bourgeois, C. Janin, I. Passot, B. Riboreau, J.J. Roche, J.P. Soulier..
Absents : Y.Béard, A.Cachot, J.M.Chanal, M.Jannin. Représenté : A. Bunet pouvoir à L. Bourgeois Secrétaire de séance : J.P. Soulier.
Le CR du Conseil Municipal du 10 juillet 2006, après lecture, est approuvé à l’unanimité.
Délibérations :
Convention pour l’accueil d’un stagiaire : à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve le projet de partenariat avec l’EsFA du Lycée d’Enseignement Agricole Privé de St Sorlin-en-Bugey permettant d’accueillir une étudiante (Melle C.A. Bourgeat domiciliée à Douvres) à l’Ecole Maternelle de Douvres afin qu’elle s’initie à la fonction d’A.T.S.E.M., à raison de 35 heures par semaine, en alternance dans le cadre de la préparation du C.A.P. Petite Enfance, accepte de financer ce projet à hauteur de 100 € par mois pendant la durée de l’année scolaire et autorise le Maire à signer tous les documents afférents.
Nouveau bail pour un logement communal : à l’unanimité, le Conseil Municipal charge le Maire d’établir un nouveau bail permettant de louer l’ancienne cure aux conditions du marché actuel, soit 550€ par mois et autorise le Maire à signer ce nouveau bail.
Déclarations de travaux et permis de construire depuis le 10 juillet 2006 : M. et Mme L. Basque : agrandissement maison ; M. G. Errero : clôture ; M. D. Scotta : fenêtre de toit ; Mme J. Brevet : clôture .
Informations et questions diverses :
Le Maire présente un résumé du rapport annuel sur la qualité et le coût de la collecte et l’élimination des déchets ménagers. Ce rapport est consultable en Mairie.
Le plan de Douvres est disponible sur papier au secrétariat de la mairie et un panneau le représentant sera prochainement installé sur la Place du village.
Le Maire fait part d’un courrier de la Municipalité de Priay affirmant son désaccord à l’égard du projet d’implantation, en limite de cette commune, d’une aire de grand passage des gens du voyage.
La centrale syndicale F.O. a établi un dossier contre la fermeture du camp militaire d’Ambronay.
Pour la saison à venir, le Foot Ball Club de Douvres pourra utiliser le terrain de Torcieu ainsi que les vestiaires.
Magasin de proximité : il est réouvert depuis le 5 septembre. Les horaires d’ouverture sont les suivants : du mardi au vendredi inclus de 7h30 à 12h30 et de16h à 19h. Samedi et dimanche de 7h30 à 13h. Pain, viennoiseries, journaux et, à partir du 15 septembre, épicerie (produits Casino).
Point sur les travaux : après le Chemin du Château, le Chemin de St Denis et le haut du Bottex seront remis en état cette semaine. En cours : collecte des eaux pluviales entre l’Ecole et la croix des Ardants et aménagement du parking près de l’Ecole.
Rappel : l’élagage des haies est à la charge des riverains.
Avec l’accord des parents d’élèves, l’abri bus sera installé près de l’aire de loisirs.
Le repas des anciens aura lieu à la Salle des Fêtes le 14 octobre 2006.
Le rapport d’activité de la prévention routière est consultable en Mairie.
Fin de séance 21h40