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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 26 125 Designation des representants au sein de Chartreuse Nordic
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 26 125 Designation des representants au sein de Chartreuse Nordic)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 04/05/2026
Reçu en préfecture le 04/05/2026
Publié le
ID : 038-2000401 11-20260428-26_125-DE REGISTRE DES DÉLIBÉR,
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
A COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE
Pôle Tertiaire - ZI Chartreuse Guiers — 38380 ENTRE-DEUX-GUIERS
CŒUR DE CHARTREUSE commu
DÉLIBÉRATION N° 26_125
L'an deux mille vingt-six, le 28 avril à 19 heures,
OBJET: DÉSIGNATION DES Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pôle tertiaire sise REPRÉSENTANTS AU SEIN DES 2, Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence de Laurette BOTTA.
ORGANISMES EXTÉRIEURS —
CHARTREUSE NORDIC Date de la convocation : Mercredi 22 avril 2026
Nombre de Conseillers : Présents les délégués avec voix délibérative :
En exercice : 31 | Michel VALETTE (Corbel); Raphaël MAISONNIER, Laurence JACQUET; Vincent COMBET (Entre-deux- Présents : 30 | Guiers) ; Suzy REY (Entremont-le-Vieux) ; Florence LAURENDON [La Bauche); Angélique VIAL, Pierre Pouvoirs : 1 | FAYARD (Les Échelles); Williams DUFOUR, Catherine BODEREAU, Ylan MONTAGNAT-TATAVIN (Miribel- Votants : 31 | les-Échelles) ; Claude COUX (Saint-Christophe-sur-Guiers) ; Laurette BOTTA (Saint-Christophe-la-Grotte) ; Sébastien MASSIT (Saint-Franc); Murielle GIRAUD (Saint-Jean-de-Couz); Marylène GULARRO, Michel Résultat des votes : BENEZETH (Saint-Joseph-de-Rivière) ; Jean Claude SARTER, Céline BOURSIER, Bruno BIGILLON, Marie-Aude | GONON, Cédric MOREL, Véronique MOREL, Isabelle MORELLI-MAILLET, Jean-Paul SIRAND-PUGNET (Saint- Pour : 31 Laurent-du-Pont) ; Stéphane GUSMEROLI (Saint-Pierre-de-Chartreuse) ; Christine SOURIS (Saint-Pierre-de- Abstention : O
Contre : 0
Pouvoirs: Arnold CAUTERMAN à Marion FAYARD ;
Genebroz) ; Marc GAUTIER (Saint-Pierre-d’Entremont 38) ; Wilfried TISSOT (Saint-Pierre-d’Entremont 73) ; Marion FAYARD (Saint-Thibaud de Couz) ;
RAPPELANT que la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse est représentée au sein d'organismes
extérieurs. Suite au renouvellement des conseillers communautaires, il convient de procéder à la désignation des
représentants de la collecti é au sein de ces organismes.
CONSIDÉRANT le vote à l’unanimité du Conseil communautaire de ne pas procéder au scrutin à bulletin secret ;
CONSIDÉRANT la candidature de Marie-Aude GONON au siège de titulaire et de Stéphane GUSMEROLI au siège
de suppléant ;
CONSIDÉRANT que la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse dispose d’un siège de titulaire et de deux
sièges de suppléant (dont un siège est réservé au chargé de mission tourisme) à Chartreuse Nordic;
Après entendu l'exposé de la Présidente,
— DÉSIGNE comme représentants à Chartreuse Nordic :
> _Le conseil communautaire, après avoir délibéré à main levée, à lUNANIMITÉ
TITULAIRE SUPPLÉANT SUPPLÉANT
Marie-Aude GONON Stéphane GUSMEROLI fhars eme Rnunsmes er #pra Emmanuel HEYRMAN
La Présidente,
+ CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché sur le site internet de la collectivité + INFORME que la présente délibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus. Pour extrait certifié conforme et exécutoire.
Publié, notifié et transmis en Préfecture Le 30 avril 2026,
La Secrétaire de séance,
Florence LAURENDON.
A
La Présidente,