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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 26 115 Designation des representants au sein de lOTi Coeur de Chartreuse
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 26 115 Designation des representants au sein de lOTi Coeur de Chartreuse)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 04/05/2026
Reçu en préfecture le 04/05/2026
Publié le 04/05/2026 En
ID : 038-2000401 11-20260428-26_115-DE
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Q COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE
Pôle Tertiaire - ZI Chartreuse Guiers - 38380 ENTRE-DEUX-GUIERS
CŒUR DE CHARTREUSE
SONAURANE RE SERRES DÉLIBÉRATION N° 26_115
L'an deux mille vingt-six, le 28 avril à 19 heures,
OBJET: DÉSIGNATION DES Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pôle tertiaire sise
REPRÉSENTANTS À L'OFFICE DE 2, Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence de Laurette BOTTA.
TOURISME INTERCOMMUNAL
CŒUR DE CHARTREUSE Date de la convocation : Mercredi 22 avril 2026
Nombre de Conseillers : | Présents les délégués avec voix délibérative :
En exercice : 31 | Michel VALETTE (Corbel); Raphaël MAISONNIER, Laurence JACQUET ; Vincent COMBET (Entre-deux- Présents : 29 | Guiers) ; Suzy REY (Entremont-le-Vieux) ; Florence LAURENDON (La Bauche); Angélique VIAL, Pierre Pouvoirs : 2 | FAYARD (Les Échelles); Williams DUFOUR, Catherine BODEREAU, Ylan MONTAGNAT-TATAVIN (Miribel Votants : 31 les-Échelles) ; Claude COUX (Saint-Christophe-sur-Guiers) ; Laurette BOTTA (Saint-Christophe-la-Grotte) ; | Sébastien MASSIT (Saint-Franc) ; Murielle GIRAUD (Saint-Jean-de-Couz); Maryiène GULARRO, Michel Résultat des votes : BENEZETH (Saint-Joseph-de-Rivière) ; Jean Claude SARTER, Céline BOURSIER, Bruno BIGILLON, Marie-Aude | GONON, Cédric MOREL, Isabelle MORELLI-MAILLET, Jean-Paul SIRAND-PUGNET (Saint-Laurent-du-Pont); Pour : 31 | Stéphane GUSMEROLI (Saint-Pierre-de-Chartreuse) ; Christine SOURIS (Saint-Pierre-de-Genebroz); Marc Abstention : 0 | GAUTIER (Saint-Pierre-d'Entremont 38) ; Wilfried TISSOT (Saint-Pierre-d'Entremont 73) ; Marion FAYARD Contre : 0 | (Saint-Thibaud de Cour) ;
Arnold CAUTERMAN à Marion FAYARD ; Véronique MORELà Marie-Aude GONON ; || Pouvoirs
RAPPELANT que la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse est représentée au sein d'organismes
extérieurs. Suite au renouvellement des conseillers communautaires il convient de procéder à la désignation des
représentants de la collectivité au sein de ces organismes ;
CONSIDÉRANT le vote à l’unanimité du Conseil communautaire de ne pas procéder au scrutin à bulletin secret ;
CONSIDÉRANT que la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse dispose de dix sièges de titulaire à l'Office
de tourisme intercommunal Cœur de Chartreuse ;
CONSIDÉRANT les candidatures de Marie-Aude GONON, Ylan MONTAGNAT-TATAVIN, Angélique VIAL, Wilfried
TISSOT, Michel BENEZETH, Stéphane GUSMEROLI, Marion FAYARD, Claude COUX, Véronique MORELet Raphaël
MAISONNIER
> _Le conseil communautaire, après avoir délibéré à main levée, à FUNANIMITÉ
— DÉSIGNE comme représentants à l'Office de tourisme intercommunal :
TITULAIRES
Ylan MONTAGNAT-TATAVIN Marion FAYARD
Angélique VIAL Claude COUX
Wilfried TISSOT Véronique MOREL
Michel BENEZETH Raphaël MAISONNIER
Stéphane GUSMEROLI Marie-Aude GONON Envoyé en préfecture le 04/05/2026
Reçu en préfecture le 04/05/2026
Publié le 04/05/2026 En
ID : 038-2000401 11-20260428-26_1 15-DE
La Présidente,
e CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché sur le site internet de la collectivité + INFORME que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 moisà compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme et exécutoire.
Publié, notifié et transmis en Préfecture
Le 30 avril 2026,
La Secrétaire de séance, La Présidente,
Florence LAURENDON. Laurette BOTTA.