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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 26 117 Designation des representants au sein du SIAGA
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 26 117 Designation des representants au sein du SIAGA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Résultat des votes :
A CŒUR DE CHARTREUSE NAUTE DE
OBJET: DÉSIGNATION DES
REPRÉSENTANTS AU SEIN DU
SIAGA
Nombre de Conseillers :
En exercice : 31
Présents : 30
Pouvoirs
Votants : 31
Marc GAUTIER : 30
Jean-Claude SARTER : 28
Michel BENEZETH :28
Anne LENFANT: 27
Williams DUFOUR : 26
Nicolas HUGUET : 23
Florence LAURENDON : 23
Clémentine EYMERY : 21
Arnold CAUTERMAN : 16
Cédric MOREL : 1
REGISTRE DES DÉLIBÉR
Envoyé en préfecture le 04/05/2026
Reçu en préfecture le 04/05/2026
Publié le
ID : 038-2000401 11-20260428-26_1 17-DE
TTONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE
Pôle Tertiaire - ZI Chartreuse Guiers — 38380 ENTRE-DEUX-GUIERS
L'an deux mille vingt-six, le 28 avril à 19 heures,
Date de la convocation : Mercredi 22 avril 2026
| Présents les délégués avec voix délibérative :
DÉLIBÉRATION N° 26_117
Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pôle tertiaire sise 2, Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence de Laurette BOTTA.
Michel VALETTE (Corbel); Raphaël MAISONNIER, Laurence JACQUET ; Vincent COMBET (Entre-deux- Guiers) ; Suzy REY (Entremont-le-Vieux) ; Florence LAURENDON (La Bauche); Angélique VIAL, Pierre FAYARD (Les Échelles); Williams DUFOUR, Catherine BODEREAU, Ylan MONTAGNAT-TATAVIN (Miribel-
Pouvoi : Arnold CAUTERMAN à Marion FAYARD;
les-Échelles) ; Claude COUX (Saint-Christophe-sur-Guiers); Laurette BOTTA (Saint-Christophe-la-Grotte) ; Sébastien MASSIT (Saint-Franc); Murielle GIRAUD (Saint-Jean-de-Couz); Marylène GULARRO, Michel BENEZETH (Saint-Joseph-de-Rivière) ; Jean Claude SARTER, Céline BOURSIER, Bruno BIGIILLON, Marie- Aude GONON, Cédric MOREL, Véronique MOREL, Isabelle MORELLI-MAILLET, Jean-Paul SIRAND-PUGNET {Saint-Laurent-du-Pont); Stéphane GUSMEROLI (Saint-Pierre-de-Chartreuse); Christine SOURIS (Saint- Pierre-de-Genebroz); Marc GAUTIER (Saint-Pierre-d'Entremont 38); Wilfried TISSOT (Saint-Pierre d’Entremont 73) ; Marion FAYARD (Saint-Thibaud de Couz) ;
RAPPELANT que la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse est représentée au sein d'organismes
extérieurs. Suite au renouvellement des conseillers communautaires, il convient de procéder à la désignation des
représentants de la collectivité au sein de ces organismes.
CONSIDÉRANT que la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse dispose de huit sièges de titulaire (ouverts
aux conseillers communautaires et municipaux) ;
CONSIDÉRANT que 7 conseillers communautaires et deux conseillers municipaux sont candidats pour représenter
la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse au SIAGA ;
Considérant les candidatures de Nicolas HUGUET, Marc GAUTIER, Arnold CAUTERMAN, Jean-Claude SARTER,
Michel BENEZETH, Florence LAURENDON, Clémentine EYMERY, Williams DUFOUR et Anne LENFANT.
Il est procédé au vote par bulletin secret.
Deux assesseurs sont désignés : Céline BOURSIER et Williams DUFOUR.
Chaque membre du conseil communautaire, a déposé dans une urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le décompte des bulletins sortis de l’urne a porté le nombre de bulletins exprimés à 31.
Après avoir procédé au dépouillement :
Monsieur Nicolas HUGUET a obtenu 23 voix
Monsieur Marc GAUTIER a obtenu 30 voix
Monsieur Arnold CAUTERMAN a obtenu 16 voix
Monsieur Jean-Claude SARTER a obtenu 28 voix
Monsieur Michel BENEZETH a obtenu 28 voix
Madame Florence LAURENDON a obtenu 23 voix
Madame Clémentine EYMERY a obtenu 21 voix
Monsieur Williams DUFOUR a obtenu 26 voix
Anne LENFANT a obtenu 27 voix
Monsieur Cédric MOREL a obtenu 1 voix Reçu en préfecture le 04/05/2026
Publié le
ID : 038-2000401 11-20260428-26_1 17-DE
Envoyé en préfecture le 04/05/2026
> Le conseil communautaire, après avoir délibéré à bulletin secret
— DÉSIGNE comme représentants au SIAGA :
TITULAIRES
Marc GAUTIER Williams DUFOUR
Jean-Claude SARTER Nicolas HUGUET
Michel BENEZETH Florence LAURENDON
Anne LENFANT Clémentine EYMERY
La Présidente,
+ CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché sur le site internet de la collectivité + INFORME que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme et exécutoire.
Publié, notifié et transmis en Préfecture
Le 30 avril 2026,
La Secrétaire de séance,
Florence LAURENDON.
La Présidente,
Laurette BOTTA.