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Compte-Rendu - 2008 03 21 1
Document publié le Vendredi 21 mars 2008 par la commune de Felletin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2008 03 21 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 21 MARS 2008
*- *- *- *- *
L’an deux mil huit , le vingt un mars à 19 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de FELLETIN proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations des 9 et 16 mars 2008, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressé par le Maire conformément à l’article L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents : M. DAROUSSIN David, Mme NICOUX Renée, M. DELARBRE Jean Louis, Mme FINET Karine, MM. HARTMAN Michel, LAUBY Jean Pierre, THOMASSON Daniel, Mme SIRIEIX Nelly, MM. NABLANC Christophe, COLLIN Philippe, CLUZEL Eric, Mme PERRUCHET Jeanine, M. DOUEZY Benoît, Mme MIGNATON Joëlle, M. AUBRUN Michel, MMES FOURNET Marie Hélène, SAINTEMARTINE Danielle,. M. MARTINAT Serge, PRIOURET Denis.
Excusé : néant
Absent : néant
Monsieur AUBRUN Michel est le plus âgé des membres du Conseil.
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur AUBRUN Michel qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultants constatés aux procès-verbaux des élections et déclaré installer : M. DAROUSSIN David, Mme NICOUX Renée, M. DELARBRE Jean Louis, Mme FINET Karine, MM. HARTMAN Michel, LAUBY Jean Pierre, THOMASSON Daniel, Mme SIRIEIX Nelly, MM. NABLANC Christophe, COLLIN Philippe, CLUZEL Eric, Mme PERRUCHET Jeanine, M. DOUEZY Benoît, Mme MIGNATON Joëlle, M. AUBRUN Michel, MMMES FOURNET Marie Hélène, SAINTEMARTINE Danielle, MM. MARTINAT Serge, PRIOURET Denis dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.
Le Conseil a choisi pour secrétaire Monsieur Philippe COLLIN
*-*-*-*-*
Le président, après avoir donné lecture des articles L.2122-4, L.2122-7, L.2122-8 et L.2122-5 du C. G. C. T. a invité le conseil à procéder à l’élection d’un maire conformément aux dispositions prévues par l’article L.2122-4, du C. G. C. T..
Au cotés du Président, sont appelés à siéger en qualité d’assesseurs, les 2 membres du Conseil les plus jeunes, FINET Karine et DOUEZY Benoît.
ELECTION DU MAIRE
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, a remis, fermé, au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultas ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 19
A DEDUIRE bulletins litigieux NULS 6
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 13
MAJORITE ABSOLUE 7
Ont obtenu :
Madame Renée NICOUX voix : 13
Madame Renée NICOUX ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
*-*-*-*-*
- DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS -
Son élection faite, Madame le Maire informe le Conseil Municipal, qu'en vertu de l'article L. 2122-2, les conseillers municipaux déterminent librement le nombre des adjoints sans que ce nombre puisse excéder 30% de l'effectif légal du Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal, après délibération, détermine à 4 (quatre) le nombre des adjoints.
*-*-*-*-*
ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Madame Renée NICOUX, élue Maire, à l’élection du Premier Adjoint.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du vote a donné les résultas ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 19
A DEDUIRE bulletins litigieu x NULS 6
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 13
MAJORITE ABSOLUE 7
Ont obtenu :
Monsieur Jean Louis DELARBRE voix : 13
Monsieur Jean Louis DELARBRE ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été
proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.
*-*-*-*-*
ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du Second Adjoint.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du vote a donné les résultas ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 19
A DEDUIRE bulletins litigieux NULS 6
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 13
MAJORITE ABSOLUE 7
Ont obtenu :
Madame Karine FINET voix : 13
Madame Karine FINET ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé
Adjoint et a été immédiatement installé.
*-*-*-*-*
ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du Troisième Adjoint.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du vote a donné les résultas ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 19
A DEDUIRE bulletins litigieux NULS 6
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 13
MAJORITE ABSOLUE 7
Ont obtenu :
Monsieur David DAROUSSIN voix : 13
Monsieur David DAROUSSIN ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été
proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.
*-*-*-*-*
ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du Quatrième Adjoint.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du vote a donné les résultas ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 19
A DEDUIRE bulletins litigieux NULS 6
RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés 13
MAJORITE ABSOLUE 7
Ont obtenu :
Monsieur Jean Pierre LAUBY voix : 13
Monsieur Jean Pierre LAUBY ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été
proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.
*-*-*-*-*
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée.
*-*-*-*-*
Compte rendu transmis aux membres du Conseil Municipal le mercredi 26 mars 2008.