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Déliberation - 2008 03 21
Document publié le Vendredi 21 mars 2008 par la commune de Saint-Valery-sur-Somme.
Lien du pdf (Déliberation - 2008 03 21)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
1
Séance du Conseil Municipal
du 21 mars 2008
Le 21 mars 2008, à dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement et individuellement convoqué, le lundi 17 mars 2008, s’est réuni en session ordinaire publique, à la mairie de Saint Valery sur Somme, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Election du maire et des adjoints.
Les membres du Conseil Municipal, proclamés par le bureau électoral, à la suite des opérations des 9 et 16 mars 2008 se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 121-10 et L 122-5 du Code des Communes.
Etaient présents lors de cette réunion :
1 - Gilbert Cuvillier
2 - Stéphane Haussoulier
3- Jean-Marie Bocquet
4- Didier Gondois
5- Marie-Paule Grattenoix
6- Patrick Vue
7- Laurence Leraillé
8- Laurent Fromentin
9- Bernard Lefebvre
10- Daniel Chareyron
11- Augustin Caudron
12- Nathalie Lelong-Delabye
13- Nicolas Loquet
14- Michèle Etroit
15- Roselyne Lecomte
16- Annick Coquelet
17- Roland Moitrel
18- Clémence Froissart
19- Claudine Dallery-Degouy
20- Marie-Colette Ferron-Minotte
21- Maryline Davesne
22- Bernard Carpentier
23- Nicolas Lottin
La séance étant ouverte sous la Présidence de Monsieur Stéphane Haussoulier, Maire, qui après l’appel nominal a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections et a déclaré installer Mesdames et Messieurs Cuvillier, Haussoulier, Bocquet, Gondois, Grattenoix, Vue, Leraillé, Fromentin, Lefebvre, Chareyron, Caudron, Lelong-Delabye, Loquet, Etroit, Lecomte, Coquelet, Moitrel, Froissart, Dallery-Degouy, Ferron-Minotte, Davesne, Carpentier, Lottin, dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Madame Michèle Etroit, doyenne d’âge du Conseil Municipal a pris ensuite la présidence. ( art L2122-8 du Code Général des Collectivités Locales)
Elle a remercié Monsieur le Maire pour tout ce qui a pu être fait lors de son dernier mandat, et s’est félicitée de le retrouver parmi les conseillers municipaux nouvellement élus. 2
Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire Monsieur Augustin Caudron.
La présidente de séance a constaté qu’il y avait 22 conseillers présent et que la condition du quorum posé à l’article L 2121-17 du Code Général des collectivités Territoriales était remplie.
Election du Maire
Elle a rappelé qu’en application des articles L 2122-4 et L 2122-7 du Code Général des Collectivités Locales, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Il convient ensuite de procéder à la constitution du bureau, pour les opérations de vote. Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs : Madame Nathalie Lelong Delabye, et Monsieur Nicolas Loquet.
Monsieur Stéphane Haussoulier et Monsieur Nicolas Lottin font acte de candidature pour le poste de Maire.
Chaque Conseiller municipal, a remis un seul bulletin dans l’urne. Le bulletin de vote est un papier blanc sur lequel est écrit le nom du candidat.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.
Le dépouillement du vote, lors du 1er tour, a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 22
A déduire : nombre de bulletins déclarés nuls 0
conformément à l’article L66 du code électoral
Reste pour le nombre de suffrage exprimés : 22
Majorité absolue : 12
Ont obtenu :
Monsieur Stéphane Haussoulier: 21 voix
Monsieur Nicolas Lottin 1 voix
Monsieur Stéphane Haussoulier ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé maire et immédiatement installé dans ses fonctions.
Il prononce ensuite un discours à l’attention de ses collègues et du public présent dans la salle de Conseil. 3
Détermination du nombre d’adjoints.
Monsieur le Maire explique qu’il convient de déterminer le nombre d’adjoint à nommer. Il explique que conformément aux dispositions en vigueur la commune peut disposer d’un nombre maximal de 6 adjoints.
Le Conseil Municipal décide de créer 6 postes d’adjoints.
Cependant en l’absence de Monsieur Jean-Marie Bocquet - empêché pour une raison légitime et sérieuse – et alors qu’il a fait connaitre son intention de briguer l’une de ces fonctions, l’élection du 6ème adjoint sera ajournée.
Il sera procédé à l’élection du 6ème adjoint lors de la prochaine séance de Conseil Municipal.
Une abstention : Monsieur Nicolas Lottin
Election du premier adjoint
Il a été ensuite procédé dans les mêmes formes et sous la présidence de Monsieur Stéphane Haussoulier, élu Maire à l’élection du premier adjoint.
Monsieur Didier Gondois fait acte de candidature.
Le dépouillement du vote, lors du 1er tour, a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 22
A déduire : nombre de bulletins déclarés nuls 1 bulletin blanc conformément à l’article L66 du code électoral
Reste pour le nombre de suffrage exprimés : 21
Majorité absolue : 12
A obtenu :
Monsieur Didier Gondois : 21 voix
Monsieur Didier Gondois ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé premier adjoint et immédiatement installé dans ses fonctions
Election du deuxième adjoint
Il a été ensuite procédé dans les mêmes formes à l’élection du deuxième adjoint.
Madame Marie-Paule Grattenoix fait acte de candidature.
Le dépouillement du vote, lors du 1er tour, a donné les résultats ci-après : 4
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 22
A déduire : nombre de bulletins déclarés nuls 1 bulletin blanc conformément à l’article L66 du code électoral
Reste pour le nombre de suffrage exprimés : 21
Majorité absolue : 12
A obtenu :
Madame Marie-Paule Grattenoix : 21 voix
Madame Marie-Paule Grattenoix ayant obtenu la majorité absolue a été proclamée deuxième adjoint et immédiatement installé dans ses fonctions
Election du troisième adjoint
Il a été ensuite procédé dans les mêmes formes à l’élection du troisième adjoint.
Monsieur Gilbert Cuvillier fait acte de candidature
Le dépouillement du vote, lors du 1er tour, a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 22
A déduire : nombre de bulletins déclarés nuls 1 bulletin blanc conformément à l’article L66 du code électoral
Reste pour le nombre de suffrage exprimés : 21
Majorité absolue : 12
A obtenu :
Monsieur Gilbert Cuvillier: 21 voix
Monsieur Gilbert Cuvillier ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé troisième adjoint et immédiatement installé dans ses fonctions.
Election du quatrième adjoint
Il a été ensuite procédé dans les mêmes formes à l’élection du quatrième adjoint.
Monsieur Bernard Lefebvre fait acte de candidature.
Le dépouillement du vote, lors du 1er tour, a donné les résultats ci-après : 5
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 22
A déduire : nombre de bulletins déclarés nuls 1 bulletin blanc conformément à l’article L66 du code électoral
Reste pour le nombre de suffrage exprimés : 21
Majorité absolue : 12
A obtenu :
Monsieur Bernard Lefebvre : 21 voix
Monsieur Bernard Lefebvre ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé quatrième adjoint et immédiatement installé dans ses fonctions.
Election du cinquième adjoint
Il a été ensuite procédé dans les mêmes formes à l’élection du cinquième adjoint.
Monsieur Daniel Chareyron fait acte de candidature.
Le dépouillement du vote, lors du 1er tour, a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 22
A déduire : nombre de bulletins déclarés nuls 1 bulletin blanc conformément à l’article L66 du code électoral
Reste pour le nombre de suffrage exprimés : 21
Majorité absolue : 12
A obtenu :
Monsieur Daniel Chareyron : 21 voix
Monsieur Daniel Chareyron ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé cinquième adjoint et immédiatement installé dans ses fonctions.
Election du sixième adjoint
La désignation du 6ème adjoint est ajournée et reportée à la prochaine réunion du Conseil Municipal.
Le Secrétaire de Séance Le Maire