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Procès Verbal - Proces verbal CM 27 04 2026
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Camburat.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal CM 27 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
Procès-Verbal de la réunion du conseil municipal du 27 avril 2026
L’an deux mil vingt-six, le 27 avril à 19 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de Patrick COLLI, 1er adjoint pour le Maire absent
Etaient présents : Mmes, Christine HESSEL, Nathalie VERMANDE, Marianne NICOLAS
MM, Patrick COLLI, Dominique FLOURY, Sébastien GENTILHOMME, Denis RAFFY
Représentés : Emmanuel BALLINI par Patrick COLLI ; Christian POUSSARDIN par Sébastien GENTILHOMME
Excusés : Marianne BERNARD, Audrey LACOTTE
Date de convocation : 22/04/2026 Secrétaire de séance : Sébastien GENTILHOMME
1-Désignation du secrétaire de séance
Le Code Général des Collectivités Territoriales prévoit, en son article L.2121.15, qu’au début de chacune de ses séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- nomme Sébastien GENTILHOMME secrétaire de séance.
2- Approbation du procès-verbal de la séance du 7 avril 2026
Monsieur le 1er adjoint rappelle que l'assemblée est appelée à approuver le procès-verbal de la précédente séance du Conseil municipal.
En conséquence, il est proposé au Conseil municipal d'approuver le procès-verbal de la séance du 7 avril 2026. Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L2121-15 ; Considérant que le projet de procès-verbal de la séance du 7 avril 2026 a préalablement été communiqué à l'ensemble des Conseillers municipaux ;
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, approuve à l’unanimité le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 avril 2026.
3- Désignation des représentants communaux dans les commissions communautaires
C° AGRICULTURE,
ALIMENTATION,
FORET
C° CULTURE ET
PATRIMOINE
C° EAU
GRAND et PETIT
CYCLE (dont
SPANC)
C° ECONOMIE,
TOURISME,
ATRACTIVITE et
DEVELOPPEMEN
T LOCAL
C° ENFANCE
JEUNESSE,
VIE
ETUDIANTE
et SPORTS
Christine HESSEL Dominique FLOURY Sébastien GENTILHOMME Patrick COLLI Audrey LACOTTE
COMMISSION
TERRITORIALE
CONFERENCE
DES MAIRES CLECT
C° FINANCES
ADMINISTRATION
GENERALE
Christian
POUSSARDIN
Christian
POUSSARDIN
Christian
POUSSARDIN
Christian
POUSSARDIN
Pour le Maire absent, le 1er adjoint Le secrétaire de séance
C° CLIMAT et
ECONOMIE
CIRCULAIRE
C° HABITAT,
AMENAGEMENT
(numériques,
cœurs de
Villages)
POLITIQUES
CONTRACTUELLES
C°
PLANIFICATION,
URBANISME,
MOBILITE
C° SANTE,
AFFAIRES
SOCIALES et
SERVICES
PUBLICS
C° VOIRIE,
ECLAIRAGE
PUBLIC,
BATIMENTS
DECHETS
MENAGERS
Denis RAFFY Marianne NICOLAS Dominique FLOURY Nathalie VERMANDE Emmanuel BALLINI