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Procès Verbal - Proces verbal CM 09 06 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Camburat.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal CM 09 06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Procès-Verbal de la réunion du conseil municipal du 9 Juin 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 9 juin à 20 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence d’Évelyne NICOL-HEIMBURGER
Etaient présents : Mmes Marielle CASSAN, Evelyne NICOL-HEIMBURGER, Alice VASSILIEFF, MM Patrick COLLI, Romain GUIBERT, Christian POUSSARDIN et Denis RAFFY
Excusés : Sébastien GENTILHOMME pouvoir à Marielle CASSAN / Jean-Marc GREGOIRE pouvoir à Denis RAFFY Date de convocation : 02/06/2023
Secrétaire de séance : Christian POUSSARDIN
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 avril 2023
Madame le Maire demande aux Maires adjoints et conseillers s’ils approuvent le procès-verbal du conseil municipal du 6 avril 2023. L’approbation est faite à l’unanimité.
Révision loyers logements Presbytère
Compte-tenu de l’évolution de l’indice de référence des loyers du 1er trimestre concernant les logements communaux, il est proposé que les loyers des logements Presbytère passent de 417,46 € à 432,05€ et de 353,18 € à 365,52 € à compter du 1er Juillet 2023. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, valide à l’unanimité la modification des loyers.
Tarification salle des fêtes
- Location des tables de la salle des fêtes aux camburatois : le Conseil Municipal n’est pas favorable à une mise à disposition des tables.
- Équipement en vaisselle de la salle des fêtes : le Conseil Municipal n’est pas favorable à l’achat de vaisselle pour la salle des fêtes.
- Mise en place d’une tarification à l’heure : le Conseil Municipal n’est pas favorable à l’instauration d’une tarification horaire.
Point sur les achats effectués et à effectuer
Pour chacun des achats effectués, une consultation auprès de 3 fournisseurs a été menée.
- Tapis de sol pour l’école : entreprise Tatamix / 1614 €
- Tables et poubelles aménagement terrain autour de la salle des fêtes : entreprise Direct Collectivités / 4167,60 €
- Terrassement terrain salle des fêtes : entreprise Bonin TP / 7170 €
- Mobilier / Matériel bureautique : entreprise IBSO / 638,41 €
- Portail cimetière : Lafage métallerie / 3168 €
A prévoir :
- L’achat d’une tondeuse pour remplacer : entreprises consultées : Monreysse / Boussagol / Pech motoculture
Questions diverses
- Problème de ruissellement propriété Mme Colomb lors de grosses pluies. Les travaux de voirie votés pour le hameau de Campagne l’an dernier concernent, entre autres, ce problème de ruissellement. Le Conseil Municipal décide de relancer le Grand Figeac pour faire ces travaux le plus rapidement possible. Néanmoins face à l’ampleur du dernier orage qui a occasionné ces inondations, il n’est pas garanti que cela ne se reproduise pas y compris avec ces travaux.
Par ailleurs en attendant que les travaux se fassent, l’employé communal est passé déboucher le regard qui normalement retient l’eau de pluie et a créé une saignée pour la diriger dans ce regard.
Le Maire Le secrétaire