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unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2023D132 Subv supplementaire Acoustic
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2023D132 Subv supplementaire Acoustic)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Justice et droit,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 NOVEMBRE 2023
/
Délibération n° 2023D132
Le Conseil communautaire, convoqué le 14 novembre 2023, s’est réuni en séance ordinaire, au siège de la Communauté de communes Vie et Boulogne, le lundi 20 novembre 2023 à 19 heures, sous la présidence de Guy PLISSONNEAU.
Présents : 35
AIZENAY : F. ROY, C. BARANGER, I. GUERINEAU, Ph. CLAUTOUR APREMONT : G. TENAUD
BEAUFOU : D. HERMOUET, J-Ph. BODIN
BELLEVIGNY : J. ROTUREAU, N. DURAND-GAUVRIT, S. PLISSONNEAU, Ph. BRIAUD, F. FLEURY CHAPELLE PALLUAU (LA) : X. PROUTEAU, V. JOLLY
FALLERON : G. TENAUD, Y. HERBERT
GENETOUZE (LA) : G. PLISSONNEAU, S. GUIDOUX
GRAND’LANDES : P. MORINEAU
LUCS-SUR-BOULOGNE (LES) : D. PASQUIER, Ph. GREAUD, Ch. GAS MACHE : C. NEAU
PALLUAU : M. BARRETEAU, G. BUTEAU
POIRE-SUR-VIE (LE) : S. ROIRAND, M. ROCHAIS, M. CHARRIER-ENNAERT, J-L. RONDEAU, Ph. SEGUIN, C. GUINAUDEAU, N. KUNG SAINT-DENIS LA CHEVASSE : M. HERMOUET, C. FRAPPIER, Ch. DURAND SAINT-ETIENNE DU BOIS : G. AIRIAU
Absents excusés : 8
AIZENAY : Ch. GUILLET donne pouvoir à C. BARANGER, R. URBANEK donne pouvoir à Ph. CLAUTOUR APREMONT : G. CHAMPION donne pouvoir à G. TENAUD
MACHE : F. RAGER donne pouvoir à C. NEAU
POIRE-SUR-VIE (LE) : F. GUILLET, C. RENARD
SAINT-ETIENNE DU BOIS : C. COULON-FEBVRE donne pouvoir à G. AIRIAU SAINT-PAUL MONT PENIT : Ph. CROCHET donne pouvoir à G. PLISSONNEAU
Absents : 6
AIZENAY : S. ADELEE, F. MORNET, M. TRAINEAU
APREMONT : S. BUFFETAUT
BELLEVIGNY : M-D. VILMUS
LUCS-SUR-BOULOGNE (LES) : C. ROUX
Objet : Octroi d’une subvention supplémentaire exceptionnelle à l’association Acoustic.
Par délibération n° 2023D27 en date du 20 mars 2023, le conseil communautaire a attribué une subvention d’un montant de 9 000 € à l’association Acoustic pour l’édition 2023 de son festival.
Le bureau a par ailleurs émis un avis favorable à la demande de l’association pour l’octroi d’une subvention supplémentaire exceptionnelle de 2 000 € maximum, afin de couvrir 30 % maximum des frais supplémentaires de montage et démontage des gradins, sous réserve de la présentation des justificatifs.
Le bilan de l’édition 2023 et la facture des frais supplémentaires font en effet apparaître une plus-value sur ce poste de 53,74 %.
Par adoption des motifs exposés par le Vice-Président et après en avoir délibéré, le Conseil communautaire décide à l’unanimité :
- D’approuver l’octroi d’une subvention supplémentaire exceptionnelle, d’un montant de 2 000 € à l’association Acoustic, pour couvrir les frais supplémentaires de montage et démontage des gradins.
- D’autoriser le Président ou son représentant à signer tous les documents relatifs à ce dossier.
- De charger le Président ou son représentant d’exécuter la présente délibération.
………….. Pour copie conforme au registre
Le vingt-et-un novembre deux-mille-vingt-trois,
Le Président,
Guy PLISSONNEAU
#signature#
Acte publié sur le site internet Vie et Boulogne le 27/11/2023.
Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère
exécutoire de cet acte et informe qu’il peut faire l’objet d’un
recours auprès du Tribunal Administratif de Nantes dans un délai
de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission
aux services de l’Etat.