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Déliberation - 1708110386 Liste des deliberations examinees en seance
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Solignac-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 1708110386 Liste des deliberations examinees en seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
Mairie
OLIGNAC
SUR LOIRE
Séance du 15-02-2024
Conseil Municipal de Solignac sur Loire
Liste des délibérations examinées en sénce
(art. L2121-25 CGCT)
Numéro des Objet Décision du
délibérations Conseil d'administration
Adoption du Procès-verbal de la séance du
01/2024 Conseil Municipal Approuvée
du 14 décembre 2023
02/2024 Droit de préemption A 1441-A1442 Approuvée
03/2024 Approbation de la restitution de Approuvée
compétence « coordination des animations
entre bibliothèques »
04/2024 Mutation foncière au profit du SDIS 43 Approuvée
05/2024 Achat Tractopelle JCB 3 CX avec brise roche
hydraulique Altas Copco Approuvée
06/2024 Prise en charge des frais de déplacement
des agents Approuvée
07/2024 Création d'emploi non permanent agent
technique pour accroissement temporaire Approuvée
d'activité et/ou pour accroissement
saisonnier d’activité 20h hebdomadaire
08/2024 Création d'emploi non permanent agent Approuvée
technique pour accroissement temporaire
d'activité et/ou pour accroissement
saisonnier d’activité 22h hebdomadaire
Le Maire, La Secrétaire de séance,
Olivier TEYSSIER Ingrid MOOTE
Affichage en Mairie et publication électronique sur le site https://www.solignac-sur-loire.fr/ le 19/02/2024 EH
AR Prefecture
043-214302416-20240215-15022024-AU
Reçu le 16/02/2024