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Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 27 janvier 2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 15.05.2025
Conseil Municipal - Conseil municipal du 12 decembre 2022
Déliberation - Liste des deliberations CM 15.05.2025
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Poinçonnet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 15.05.2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Justice et droit,
- Liste des délibérations présentées lors de la séance du Conseil Municipal
du jeudi 15 mai 2025
Délibération n°2025-05-21 : Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec
la CAF de l’Indre 2025-2029 « Le Manège »
✓ Adopté à l’unanimité
Délibération n°2025-05-22 : Modification du tableau des effectifs
✓ Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2025-05-23 : Création d’un emploi permanent au service entretien
✓ Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2025-05-24 : Création d’un poste d’ATSEM
✓ Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2025-05-25 : RIFSEEP - Modification des groupes de fonction
✓ Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2025-05-26 : RIFSEEP - Bénéficiaires
✓ Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2025-05-27 : Avenant N°2 – Modification du règlement d’attribution des
indemnités de frais de déplacements temporaires
✓ Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2025-05-28 : Convention de partenariat pour l’implantation de conteneurs de
collecte Vêti Box
✓ Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2025-05-29 : Avenants gymnase
✓ Adoptée à l’unanimité
1/2 Délibération n°2025-05-30 : Rupture acte d’engagement – Passation d’un nouveau marché
✓ Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2025-05-31 : TLPE tarifs 2026
✓ Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2025-05-32 : Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI)
✓ Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2025-05-33 : Vente de terrain
✓ Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2025-05-34 : Mare rue Nelson MANDELA – Convention Indre Nature
✓ Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2025-05-35 : Cession d’un terrain à Châteauroux Métropole.
✓ Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2025-05-36 : Contrats saisonniers 2025
✓ Adoptée à l’unanimité
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 15 mai 2025
Affichage en mairie effectué le 19 mai 2025 conformément à l’article L.2121-15 du CGCT
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