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Déliberation - 5 liste dlib CA 7 Dcembre 2022
Document publié le Vendredi 7 janvier 2022 par la commune de Tournon-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - 5 liste dlib CA 7 Dcembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation,
TOURNON RHÔNE
VILLE 0e
Conseil d’administration du m e r c r e d i 7 d é c e m b r e 2 0 2 2
Liste des délibérations
1
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL D ’ ADMINISTRATION
DU CENTRE COMMUNAL
D ’ ACTION SOCIALE
M E R C R E D I 07 D E C E M B R E 2 0 22
1 8 h 3 0
Affichage jusqu’au 08 Février 2023
+ TOURNONSRHÔNE
Conseil d’administration du m e r c r e d i 7 d é c e m b r e 2 0 2 2
Liste des délibérations
2
Le sept décembre deux-mille-vingt-deux à 18 heures 30, le Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale, régulièrement convoqué le vingt-cinq novembre deux-mille-vingt-deux, s’est réuni dans la salle de ses délibérations, sous la présidence de Mme Christiane CHERAR, Vice- Présidente.
Présent(s) : Christiane CHERAR, Marie-Christine ORAND, Liliane BURGUNDER, Omar GUERROUCHE, Christophe DUMAS, Laurent DANDRES
Claude JUGE, Jeanine RAVANAT, Gisèle GOUNON, Andrée GERARD, Françoise GOUNON Ont donné pouvoir, Frédéric SAUSSET à Christiane CHERAR, Alexandra DENOITTE à Omar GUERROUCHE, Marillac PONTIER à Marie-Christine ORAND, C. PABION à Claude JUGE
Absent(s) : Jean-Marc BERNARD., Mariane RAMBAUD
Délibération Objet Nature du vote Décision
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 13
OCTOBRE 2022
Pour
Contre
Abstention
14
0
1
Prend acte de
l’information
Délibération Objet Nature du vote Décision
DECISIONS DU PRESIDENT
Pour
Contre
Abstention
15
0
0
Prend acte de
l’information
Délibération Objet Nature du vote Décision
01.2022.22 Règlement intérieur - modification Rapporteur : Christiane CHERAR Pour Contre
Abstention
15
0
0
,
Adoptée à l’unanimité
Délibération Objet Nature du vote Décision
02.2022.23 Avenant n°1 à la convention entre le CCAS et le centre socioculturel
Rapporteur Christiane CHERAR
Pour
Contre
Abstention
15
0
0
,
Adoptée à l’unanimité