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Note de Synthèse - Note de Synthese Générale 24 09 24
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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24 09 24
Conseil Municipal - Extraits Délib 24 09 24
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Châteauneuf-les-Martigues.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Extraits Délib 24 09 24)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Démocratie,
(CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 24 septembre 2024
| Extrait des délibérations
_——. Vie de
CHATEAUNEUF | La séance est ouverte à 18h00 sous la Présidence de LEE MAN: IG UES | "LA MEDE M. Roland MOUREN, Maire de Châteauneuf-les-Martigues
Nombre de Conseillers : 33
Étalent présents à cette assemblée : tous les membres du Conseil, à l'exception de :
Mme Peggy RAGO, arrivée à 18h25, M. Stéphane CORACHAN, absent. et des élus suivants ayant donné pouvoir :
M. David BARRIS à M. Roland MOUREN, Mme Sylvie LADEGAILLERIE à Mme Martine GUYL, Mme Nathalie CALI GARSIA à M. Jean-Baptiste SAGLIETTI, Mme Véronique HENNEBERT à M. Stéphane GOUPIL, Mme Catherine BLAISE à Mme Carole NICCO, M. Sylvain GOBLET à M. Alain MASSE, M. Jacques PRUNET à M. Marc LOPEZ
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2024.
Ont été adoptées les délibérations suivantes :
DELIB-2024_09_247
Conventions de servitude consenties à Enedis sur les parcelles BLO001, BLO066, BR0165, BS0040, BS0050.
DELIB-2024_09_248
Vente à Madame ROUGERIE Claire de la parcelle AD N° 175 sise lieu-dit " La Palunette "
DELIB-2024_09_249
Avis du Conseil Municipal sur l'arrêt du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Métropole Aix-Marseille- Provence
DELIB-2024_09_250
Dénomination de voies communales ouvertes à la circulation et longueur de la voirie communale
DELIB-2024 09 251
Recrutement et rémunération de vacataires pour les manifestations culturelles et événementielles
DELIB-2024_09_252
Recrutement et rémunération des vacataires chargés des animations et de l'accueil de loisirs
DELIB-2024_09_246
Désignation des représentants au sein des commissions municipales :
Commission des finances : Élection de M. Stéphane GOUPIL
Commission des affaires sociales et de la petite enfance : Élection de M. Stéphane AGNANI
Commission de l'environnement et de la qualité de vie : Élection de M. Stéphane AGNANI
Commission de la vie associative locale, de la jeunesse et des sports : Élection de M. Cédric URIOS
Commission de l’enseignement et de l'éducation : Élection de M. Stéphane AGNANI
DELIB-2024_09_253
Décision Modificative N°1
DELIB-2024_09_254
Admissions en non valeur 2024
DELIB-2024_09_255
La garantie d'emprunt de la commune de Châteauneuf-les-Martigues pour un prêt PLUS,PLAI de 5 931 245,00 € contracté par la société UNICIL auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le programme “Opération Général De Gaulle” pour 20 logements
DELIB-2024_09_256
La garantie d'emprunt de la commune de Châteauneuf-les-Martigues pour un prêt PLUS,PLAI de 2 872 846 € contracté par la société UNICIL auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le programme "Villa Cypréa” pour 19 logements
DELIB-2024 09_257
La garantie d'emprunt de la commune de Châteauneuf-les-Martigues pour un prêt PLUS,PLAI de 917 101 € contracté par la société UNICIL auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le programme “Le Mas Blanc pour 10 logements
DELIB-2024_09_258
Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône pour les travaux de proximité 2025
DELIB-2024_09_259
Tarifs des services publics et occupation du domaine public 2024
DELIB-2024_09_260
Tarification classe de neige 2025
Adopté à la majorité
des suffrages exprimés
Adopté à l’unanimité
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Adopté à lunanimité
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Adopté à lunanimité
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Adopté à l'unanimité
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Adopté à l'unanimité
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Adopté à l'unanimité
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Adopté à Punanimité
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Adopté à l'unanimité
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Adopté à l'unanimité
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Adopté à la majorité
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Adopté à la majorité
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Adopté à la majorité
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Adopté à l’unanimité
des suffrages exprimés
Adopté à la majorité
des suffrages exprimés
Adopté à la majorité
des suffrages exprimés DELIB-2024 09_261
“Tarification prestations associations sportives"
DELIB-2024_09_262
Avenant à la délibération "Tarification des semaines d'animations durant les vacances scolaires pour l'Espace jeunes"
DELIB-2024_09_263
Subvention exceptionnelle pour l'association Comité Extra Municipal Anti-pollution Châteauneuvais (CEMAC)
DELIB-2024_09_264
Convention non onéreuse passée avec la SAS Entreprise de Valorisation Adaptée (E.V.A) relative à la cession de matériel informatique
DELIB-2024_09_265
Partenariat culturel avec le Département des Bouches-du-Rhône via le dispositif "Provence en scène” pour l'année 2024 / 2025.
DELIB-2024_09_266
Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap dans le premier degré
DELIB-2024_09_267
Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées par Monsieur le Maire au titre de l'année 2025.
DELIB-2024_09_268
Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la commune de Chäteauneuf-les-Martigues et la Métropole Aix-Marseille-Provence concernant l'aménagement des boulevards Henri d'Attilio et du Château Moustier
des suffrages exprimés
Adopté à l'unanimité
Adopté à la majorité
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Adopté à l'unanimité
des suffrages exprimés
Adopté à l'unanimité
des suffrages exprimés
Adopté à l'unanimité
des suffrages exprimés
Adopté à l'unanimité
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Adopté à la majorité
des suffrages exprimés
Adopté à l'unanimité
des suffrages exprimés
Châteauneuf-les-Martigues, le 25 septembre 2024