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Conseil Municipal - Extraits Délib 28 03 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châteauneuf-les-Martigues.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Extraits Délib 28 03 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
(CONSEIL MUNICIPAL
D'INSTALLATION
Séance du samedi 28 mars 2026
CHATEAUNEUE | Extrait des délibérations 5 MAFPITE US
_ LA MEDE La séance est ouverte à 08h30 sous la Présidence de
M. Roland MOUREN, Maire de Châteauneuf-les-Martigues
Nombre de Conseillers : 33
Étaient présents à cette assemblée : tous les membres du Conseil, à l'exception de :
M. Jean-Pierre KUPEYAN (arrivé à 09h00)
Ont été adoptées les délibérations suivantes :
DELIB-2026_03_080
Élection du Maire sous la présidence du doyen d'âge du Conseil Municipal
DELIB-2026_03_081
Détermination du nombre d'adjoints au Maire au sein du conseil municipal
DELIB-2026_03_082
Élection des adjoints au Maire
DELIB-2026_03_083
Délégation du conseil municipal au Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DELIB-2026_03_ 084
Fixation des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
DELIB-2026_03_085
Création de la Commission d'Appel d'Offres
Sont proclamés élus :
TITULAIRES : SUPPLEANTS :
- Alain MASSE - Cédric AUDRIEU - Nathalie CALI GARSIA - Ghislaine FARRES - Yves VIAL - Jacqueline ORTIZ - Linda NUEZ - Julianne TURC - Valentin REBUFFAT - Alain VACCALLUZZO
DELIB-2026_03_086
Création de la Commission Interne des Marchés Publics
Sont proclamés élus :
TITULAIRES : SUPPLEANTS :
- Alain MASSE - Cédric AUDRIEU - Nathalie CALI GARSIA - Ghislaine FARRES - Yves VIAL - Jacqueline ORTIZ - Linda NUEZ - Julianne TURC - Valentin REBUFFAT - Alain VACCALLUZZ
DELIB-2026_03_087
Création de la Commission de Délégation de Service Public
Sont proclamés élus :
TITULAIRES : SUPPLEANTS :
- Alain MASSE - Cédric AUDRIEU - Nathalie CALI GARSIA - Ghislaine FARRES - Yves VIAL - Jacqueline ORTIZ - Linda NUEZ - Julianne TURC - Alain VACCALLUZZO - Valentin REBUFFAT
DELIB-2026_03_088
Fixation du nombre d'administrateurs du CCAS
DELIB-2026_03_089
Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du CCAS Sont proclamés élus :
- Nathalie CALI GARSIA
- Linda NUEZ
- Jacqueline ORTIZ
- Julianne TURC
- Yves VIAL
- Delphine BEAULIEU
Châteauneuf-les-Martigues, le 30 mars 2026
Roland MOUREN
Adoptée à l'unanimité
des suffrages exprimés
Adoptée à l'unanimité
des suffrages exprimés
Adoptée à l'unanimité
des suffrages exprimés
Adoptée à l'unanimité
des suffrages exprimés
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
Adoptée à Funanimité
des suffrages exprimés
Adoptée à Funanimité
des suffrages exprimés
Adoptée à l’unanimité
des suffrages exprimés
Adoptée à l'unanimité
des suffrages exprimés
Adoptée à l'unanimité
des suffrages exprimés
Maire de Châteauneuf-les-Martigues