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Déliberation - Listedesdecisions CM21122023
Déliberation - Liste des decisions04072024
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Déliberation - Liste decisions
Déliberation - 4 Liste des decisions
Arrêté - 99 AR 2024173
Déliberation - 99 AU 2023 176
Déliberation - 99 AU 2023 172
Déliberation - 99 AU 2023046 decision Spectacle 16 mars
Déliberation - 99 AU 2023041
Déliberation - Listedesdecisions CM21122023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Bagnolet.
Lien du pdf (Déliberation - Listedesdecisions CM21122023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sécurité publique, Égalité et non-discrimination,
Direction N° Titre de la décision
Service Foncier 2023050 Convention précaire d’occupation concernant un terrain situé au 35 rue Jean Lolive à 93170 Bagnolet au profit des sociétés « SEQENS » et « ZUB »
Service Commande
Publique 2023126
Conclusion d’avenants de prolongation de la durée des accords-cadres à bons de commande 2020-261, 2020-262, 2020-263, 2020-264, 2020-265, 2020-266, 2020-267, 2020-269 et 2020-2610 relatifs aux travaux d’entretien des bâtiments communaux
Direction des Sports
et de la Prévention 2023127
Demande de concours du FIPD (Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance), pour la période 2024, dans le cadre de l’action « Financement de la vidéo protection dans les communes impactées par les violences urbaines ».
Centre social et
culturel Guy
Toffoletti
2023129 bis Convention entre la Ville de Bagnolet et l’association Les yeux les mains, pour la mise en place d’ateliers d’arts plastiques
Centre social et
culturel Guy
Toffoletti
2023132 Convention entre la Ville de Bagnolet et l’association le Colombier / Cie Langajà groupement pour la mise en place d’ateliers théâtre au centre social et culturel Guy Toffoletti à Bagnolet
Centre social et
culturel Guy
Toffoletti
2023133 Convention entre la Ville de Bagnolet et l’auto entrepreneur Mr Didier BODELOT (entreprise individuelle « Les ferments »)
Centre social et
culturel Guy
Toffoletti
2023134 Convention entre la Ville de Bagnolet et l’association LAACI – Les Ateliers Créatifs de l’Image pour la mise en place d’ateliers photos d’octobre à décembre 2022 au centre social et culturel Guy Toffoletti
Centre social et
culturel Guy
Toffoletti
2023135 Convention entre la Ville de Bagnolet et Léonard NGUYEN VAN THE pour la mise en place et l’animation d’une série d’ateliers hebdomadaires d’initiation à la pratique du jardinage
Centre social et
culturel Guy
Toffoletti
2023136 Convention entre la Ville de Bagnolet et l’association Blues swig pour la mise en place d’ateliers d’éveil musical
Concerne la mise en place d'ateliers d'éveil musical, d'octobre à décembre 2023, au centre social et culturel Guy Toffoletti. Le montant s'élève à 600 € TTC, inscrit au budget.
Concerne une demande de subvention pour la vidéo-protection dans la commune de Bagnolet, impactée notamment par les violence urbaines de l'été 2023. Le coût total prévisionnel éligible du projet est de 90 000 € maximum et l'aide du FIPD sollicitée est de 50 % du montant prévu à cet effet.
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2023
Concerne la mise en place d'ateliers d'arts plastiques de octobre à décembre 2023, au centre social et culturel Guy Toffoletti. Le montant s'élève à 1 000 € TTC, inscrit au budget.
Concerne la mise en place d'ateliers Théâtre de octobre à décembre 2023, au centre social et culturel Guy Toffoletti. Le montant s'élève à 1000 € TTC, inscrit au budget.
Concerne la mise en place d'ateliers de fabrication de pain, d'octobre à décembre 2023, au centre social et culturel Guy Toffoletti. Le montant s'élève à 750 € TTC, inscrit au budget.
Concerne la mise en place d'ateliers photos, d'octobre à décembre 2023, au centre social et culturel Guy Toffoletti. Le montant s'élève à 900€ TTC, inscrit au budget.
Concerne la mise en place et l'animation d'une série d'ateliers hebdomadaires d'initiation à la pratique du jardinage avec le centre social et culturel Guy Toffoletti, d'octobre à décembre 2023. Le montant s'élève à 876,84 € TTC, inscrit au budget.
Concerne l'occupation du terrain du 24 avril 2023 au 1er avril 2024, moyennant une indemnité d'occupation mensuelle de 500 € nette d'impot. La recette est inscrite au budget.
Concerne des avenants de prolongation de la durée des accords-cadres relatifs aux travaux d’entretien des bâtiments communaux. Chaque accord-cadre sera prolongé pour une durée de 4 mois à partir de la date d’anniversaire de sa notification. Les montants maximums annuels n'étant pas atteints pour l’ensemble des lots, ces avenants n’ont aucune incidence financière.
1 Centre social et
culturel Guy
Toffoletti
2023138 Convention entre la Ville de Bagnolet et l’auto-entrepreneure Mme Aziza GONON « Inely’s cake » pour la mise en place d’ateliers pâtisserie et cuisine au centre social et culturel Guy Toffoletti
Centre social et
culturel Pablo
Neruda
2023139 Convention entre la Ville de Bagnolet (Centre de Quartier Pablo Neruda) et le théâtre LE SAMOVAR pour la mise en place d’ateliers parents-enfants « clown pour tous » du 23 au 27 octobre 2023
Centre social et
culturel Pablo
Neruda
2023145 Convention entre la Ville de Bagnolet, (Centre social et culturel Pablo Neruda) et l’association Cosmic Fabric pour l’animation d’un atelier « mémoire et bien-être »
Direction Générale
des Services
Techniques
2023158 Demande de subvention à l'Ile de France Nature pour le projet de renaturation du square Eugène Varlin
Centre social et
culturel Les
Coutures
2023159 Contrat entre la Ville de Bagnolet et la S.A.R.L. Holiday Maker pour l’organisation d’un séjour à Naples - Italie du 24 au 27 octobre 2023 pour 10 jeunes Bagnoletais
Direction du
Développement
Culturel
2023164 Convention de mise à disposition du Théâtre des Malassis au profit de l’association RAZOIR PROD dans le cadre d’une résidence du groupe, répétition et enregistrement vidéo
DRH Formation 2023165
Prise en charge de la formation « Analyses de pratiques professionnelles », organisée par Mme Bergamote DE LA HARPE, auto entrepreneuse, destinée aux agents de la Direction de la Petite Enfance – crèches
Château de l'Etang 2023166 Contrat de prêt de l’exposition « Ceci n’est pas un Château » avec l’Association 19.1
Centre social et
culturel Guy
Toffoletti
2023167 Convention entre la Ville de Bagnolet et Holiday Maker pour l’organisation d’un mini-séjour à Chamonix pour un groupe de jeunes
Centre social et
culturel Anne Frank 2023168
Convention entre la Ville de Bagnolet et Holiday Maker, pour l’organisation d’un séjour à destination des jeunes de 14 à 17 ans durant la période du 26 au 31 décembre 2023.
Cette mise à disposition est consentie à titre gratuit.
Concerne l'organisation d'un séjour à Naples- Italie, pour 10 jeunes Bagnoletais du 24 au 27 octobre 2023. Le montant s'élève à 6 458 € TTC, inscrit au budget.
Concerne l'exposition « Ceci n’est pas un Château » avec l’Association 19.1, du 13 novembre 2023 au 06 janvier 2024 au Château de l'Etang. Le contrat de prêt est consenti à titre gratuit.
Concerne l'organisation d'un séjour à Berlin - Allemagne, pour 10 jeunes Bagnoletais du 26 au 31 décembre 2023. Le montant s'élève à 6708 € TTC, inscrit au budget.
Concerne la mise en place d'ateliers pâtisserie et cuisine, d'octobre à décembre 2023, au centre social et culturel Guy Toffoletti. Le montant s'élève à 750 € TTC, inscrit au budget.
Concerne la mise en place d'ateliers parents-enfants « clown pour tous » du 23 au 27 octobre 2023, au centre social et culturel Pablo Neruda. Le montant s'élève à 2 110 € TTC, inscrit au budget.
Concerne l'animation d'un atelier « mémoire et bien-être », les vendredis durant l'année scolaire 2023-2024, au centre social et culturel Pablo Neruda. Le montant s'élève à 1 860 € TTC, inscrit au budget.
Concerne le financement du projet de renaturation du square Eugène Varlin. Le coût prévisionnel des travaux est estimé à 404 096,80 € TTC (336 747,33 € HT). Contribution des Financeurs du Projet sous réserve d'accords : - FIM-MGP 30 % soit, 102 048,40 € HT ; Plan Vert ile de France Nature 30 % soit, 102 048,40 €HT et Ville de Bagnolet 40 % , soit 132 650,53 € HT.
Le montant s'élève à 2 160 €, inscrit au budget.
Concerne l'organisation d'un mini séjour à Chamonix pour un groupe de 7 jeunes du centre social et culturel Guy Toffoletti, du 30 octobre au 03 novembre 2023. Le montant s'élève à 4 035 € TTC, inscrit au budget.
2 Mission Égalité
F/H, Lutte contre les
Discriminations
2023171 Contrat de prêt de l’exposition « Déconstruire les idées reçues sur les violences faites aux femmes » de l’Association ECVF
Mission Égalité
F/H, Lutte contre les
Discriminations
2023172 Convention relative à l’organisation d’un Forum Théâtre « FENETRE SUR COUR » avec Synergies Théâtre pour les élèves du Lycée E. HENAFF
Mission Égalité
F/H, Lutte contre les
Discriminations
2023173 Convention relative à l’organisation d’un Forum Théâtre « Un Jour Elle Partira » avec l’Association Synergies Théâtre
Mission Égalité
F/H, Lutte contre les
Discriminations
2023174 Contrat de prestation avec la compagnie Les Puissances, pour le spectacle « La véritable égalité arrivera le jour où »
Service Commande
Publique 2023175
Attribution de l'accord-cadre ayant pour objet l’acquisition de fournitures et matériels de signalisation routière verticale
Mission Égalité
F/H, Lutte contre les
Discriminations
2023176 Convention de prestation pour l’animation d’ateliers d’auto-défense par l’Association « Osez le Féminisme »
Concerne l'animation d'ateliers d'auto-défense, le samedi 25 novembre 2023 à 10h, au centre social et culturel Guy Toffoletti. Le montant s'élève à 600 € TTC, inscrit au budget.
Concerne le prêt de l'exposition « Déconstruire les idées reçues sur les violences faites aux femmes » du 23 novembre au 08 décembre 2023 dans le hall de l'Hôtel de Ville. Le montant s'élève à 500 € TTC, inscrit au budget.
Concerne l'organisation d’un Forum Théâtre « FENETRE SUR COUR », le mercredi 29 novembre 2023 en matinée, au Lycée E. HENAFF. Le montant s'élève à 3 000 € TTC, inscrit au budget.
Concerne l'organisation d’un Forum Théâtre « Un Jour Elle Partira », le jeudi 7 décembre 2023 à18h30, salle du Conseil Municipal. Le montant s'élève à 2 000 € TTC, inscrit au budget.
Concerne l'organisation du spectacle « La véritable égalité arrivera le jour où » , le jeudi 7 décembre 2023 à 10h au Lycée E. HENAFF. Le montant s'élève à 880 € TTC, inscrit au budget.
Concerne l'accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un montant maximum de 50 000 € annuel ayant pour objet+A50:C51 l'acquisition de fournitures et matériels de signalisation routière verticale à la société NOVOSIGN. inscrit au budget.
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