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unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 105 FINANCES Attribution de subventions Associations culturelles
Document publié le Jeudi 16 juin 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 105 FINANCES Attribution de subventions Associations culturelles)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 23/06/2022
Reçu en préfecture le 23/06/2022
Ke} E FR R = S ID : 040-200069631-20220616-DCC 2022 06 105-DE DE
NCHAL de communes
95 place Foch DCC_2022_06 105
40380 Montfort-en-Chalosse
Extrait du registre des délibérations
05 58 98 45 88 Séance du 16 juin 2022
contact(Dterresdechalosse.fr
Le seize juin deux mille vingt-deux, à dix-neuf heures trente, les membres du conseil communautaire Terres
de Chalosse se sont réunis à la Salle Henri Emmanuelli à Mugron, sous la Présidence de Monsieur Didier GAUGEACQ.
Étaient présents: Mesdames et Messieurs Didier GAUGEACQ (Cassen), Sandrine LAVILLE (Bergouey), Benoît
VIDAL (Clermont), Denis LANGLADE (Doazit), Chantal OMICIULO (Garrey), Patrick LABORDE (Goos), Fabrice
LAUREDE (Gousse), Patrick MAN (Hauriet), Hélène TOMAS (Hinx), Nadine DURRUTY-LARREY (Hinx), Jean-
Louis CAPDEVILLE (Lahosse), Michel ROUSSEL (Laurède), Jérôme FRITSCH (Louer), Jean-Marie DARRICAU
(Montfort en Chalosse), Valérie BODINIER (Monfort en Chalosse), Marie-Christine BRETTES (Mugron), Philippe
MARSAN (Mugron), Marie-Hélène DANGOUMAU (Mugron), Éric DEGOS (Nerbis), Martine MAURY (Onard),
Véronique LANUQUE (Ozourt), Fabienne LABY-FAUTHOUX (Poyanne), Thierry DARTIGUELONGUE
(Poyartin), Daniel CAZENEUVE (Préchacq les Bains), Jean-Marc PRIAM (Préchacq-les-Bains), Francis CRABOS
(Saint-Aubin), Yves DUCOURNAU (Saint Geours d’Auribat), Thierry DUBOS (Saint Jean de Lier), Pascal
BERNADET (Sort en Chalosse), Sabine LABARBE (Sort en Chalosse), Guillaume LALANNE (Toulouzette), Pascal
HONTANS (Vicq d’Auribat).
Étaient excusés : Mesdames et Messieurs Francis DUBECQ (Baigts), Ghislaine LALANNE (Caupenne) donne
pouvoir à Robert SAINT-GERMAIN (Caupenne), Patrice BIELECKI (Clermont), Frédéric DARGET (Doazit),
Jérôme CURUTCHET (Gamarde les Bains), Isabelle DUGENE (Gamarde les Bains), Jean-Marc CASTETS (Gamarde
les Bains), Didier ABOZE (Gibret) remplacé par François DUPRAY ( Gibret), Patrick BETBOY (Hinx) donne pouvoir
à Nadine DURRUTY-LARREY (CHinx}, Corinne TASTET (Hinx) donne pouvoir à Hélène TOMAS, Jean-Pierre
TOLLIS (Hinx), Michel DANGOUMAU (Larbey) remplacé par Jean-Marc DUBAYLE (LARBEY), Jean-Jacques
DUFAU (Lourquen), Anne-Marie LAILHEUGUE (Maylis), Valérie JACQUELINE (Nousse), Tony ARTY (Poyartin)
donne pouvoir à Thierry DARTIGUELONGUE ( Poyartin),
Était absent : Monsieur Jean-Adrien ROBERT (Montfort en Chalosse).
Nombre de délégués : 49
Nombre de délégués titulaires présents : 32
Nombre de délégués suppléants présents : 3
Nombre de pouvoir : 4
Date d'envoi de la convocation : 09/06/2022
Le secrétaire de séance : Monsieur Philippe MARSAN (Mugron)
FINANCES - Attribution de subventions - Associations culturelles
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L5214-16, o 4
Vu les statuts de la communauté de communes Terres de Chalosse,
Vu le règlement d'octroi des subventions culturelles,
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal
administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de son entrée
en vigueur.
www.terresdechalosse.fr Envoyé en préfecture le 23/06/2022
Reçu en préfecture le 23/06/2022
ID : 040-200069631-20220616-DCC 2022 06 105-DE
DCC_2022 06 _105
Vu la délibération n°DCC2022_ 0473 du 7 avril 2022 portant avance de subvention à la
ludothèque de Nousse (8 000 €)
Vu la délibération n°DCC2022_04_74 du 7 avril 2022 portant avance de subvention à l’école de
musique de Montfort en Chalosse (7 000 €)
Vu la délibération n°DCC2022_04_73 du 7 avril 2022 portant avance de subvention à l’école de
musique de Mugron (7 000 €)
Considérant les demandes présentées par les associations culturelles,
Considérant l'avis de la commission culture du 07/06/2022 et du Bureau du 08/06/2022,
Vu l’exposé de Monsieur le vice-président en charge de la culture,
Après délibération, le conseil communautaire, à l’unanimité, DECIDE :
D'octroyer les subventions suivantes :
Nom association Montant propose
Collectif pour l'accès des jeunes à la culture CAJC) 1130,00 €
Cinéma Entracte 2 800,00 €
Sac de billes 3 600,00 €
Entracte aux villages 8 000,00 €
Sp'Hinx Spectacle 2 885,00 €
La Scène Déménage 800,00 €
Compagnie les Egalithes 1500,00 €
Moments musicaux de Chalosse 500,00 €
Cante Chalosse 800,00 €
Pena Taurine Mugron 300,00 €
Montfort Animation 300,00 €
Amis du musée de la Chalosse 1800,00 €
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal
administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de son entrée
en vigueur. Envoyé en préfecture le 23/06/2022
Reçu en préfecture le 23/06/2022
ID : 040-200069631-20220616-DCC 2022 06 105-DE
DCC_2022 06_105
Sur les pas du valet de cœur 500,00 €
Tchanques Chalosse 1300,00 €
Ecole de Musique de Montfort en Chalosse 16 878,00 €
Ecole de musique de Mugron 17 767,50 €
Ecole de Musique de Doazit 2 839,50 €
Cante Louts 500,00 €
Cercle Sortois 300,00 €
Le Mimosas de Lahosse 150,00 €
Cultur Arts 700,00 €
Radio MDM 200,00 €
Ludo récré de Nousse 21300 €
De prélever le crédit correspondant à l’article 6574 du budget annexe « culture »,
De rappeler que des avances de subventions ont été accordées aux écoles de musique de Montfort
en Chalosse et e Mugron (7 000 €) ainsi qu’à la ludothèque de Nousse (8 000 €)
D’autoriser Monsieur le Président à effectuer toutes les démarches utiles à la mise en œuvre de la
présente délibération et de signer tout document se rapportant à la présente délibération.
Fait et délibéré en séance publique
les jours mois et an susdits
Pour extrait certifié conforme au registre
Montfort, le 16 juin 2022
Le Président,
Didier GAUGEACQ
Acte rendu exécutoire
Après envoi dématérialisé le :
Publié le :
N'identifiant unique :
Le Président
La présente délibération peut faire l'objet d’un recours devant le tribunal
administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de son entrée
en vigueur. Envoyé en préfecture le 23/06/2022
Reçu en préfecture le 23/06/2022
ID : 040-200069631-20220616-DCC_2022_06_105-DE