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unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 103 attribution subventions culturelles
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 19h31
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 103 attribution subventions culturelles)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 19/07/2021
Reçu en préfecture le 19/07/2021
Ke ei E R R EF S DE ID : 040-200069631-20210708-DCC2021 07 103-DE
NCCHAL. de communes
Extrait du registre
55 place Foch des délibérations
40380 Montfort-en-Chalosse Séance du OB juillet 2021
05 58 98 45 88
contact(@terresdechalosse.fr
Le huit juillet deux mille vingt et un, à dix-neuf heures, les membres du conseil communautaire Terres de
Chalosse se sont réunis à la Maison Arts et Loisirs de Montfort en Chalosse, sous la Présidence de Monsieur Didier
GAUGEACQ
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Francis DUBECQ (Baigts), Sandrine LAVILLE (Bergouey), Didier
GAUGEACQ (Cassen), Ghislaine LALANNE (Caupenne), Benoît VIDAL (Clermont), Patrice BIELECKI
(Clermont), Frédéric DARGET (Doazit), Jérôme CURUTCHET (Gamarde les Bains), Jean-Marc CASTETS
(Gamarde les Bains), Chantal OMICIUOLO (Garrey), Didier ABOZE (Gibret), Patrick LABORDE (Goos), Fabrice
LAUREDE (Gousse), Patrick MAN (Hauriet), Hélène TOMAS CHinx), Patrick BETBOY (Hinx), Corinne TASTET
CHinx), Jean-Pierre TOLLIS (Hinx), Jean-Louis CAPDEVILLE (Lahosse), Michel ROUSSEL (Laurède) Jérôme
FRITSCH (Louer), Jean-Jacques DUFAU (Lourquen), Anne-Marie LAILHEUGUE (Maylis), Jean-Marie
DARRICAU (Montfort en Chalosse), Valérie BODINIER (Montfort en Chalosse), Monsieur Jean-Adrien ROBERT
(Montfort en Chalosse) Marie-Christine BRETTES (Mugron), Philippe MARSAN (Mugron), Marie-Hélène
DANGOUMAU (Mugron), Éric DEGOS (Nerbis), Valérie JACQUELINE (Nousse), Martine MAURY (Onard),
Véronique LANUQUE (Ozourt), Fabienne LABY-FAUTHOUX (Poyanne), Thierry DARTIGUELONGUE
(Poyartin), Tony ARTY (Poyartin), Daniel CAZENEUVE (Préchacq les Bains), Jean-Marc PRIAM (Préchacq les
Bains), Francis CRABOS (Saint-Aubin)}, Yves DUCOURNAU (Saint-Geours d’Auribat), Thierry DUBOS (Saint
Jean de Lier), Pascal BERNADET (Sort en Chalosse), Sabine LABARBE (Sort en Chalosse), Pascal HONTANS
(Vicq d'Auribat), Guillaume LALANNE (Toulouzette)
Etaient excusés : Mesdames et Messieurs Denis LANGLADE (Doazit) donne pouvoirà Frédéric DARGET, Isabelle
DUGENE (Gamarde les Bains), Nadine DURRUTY-LARREY (Hinx) donne pouvoir à Patrick BETBOY, Michel
DANGOUMAU (Larbey) remplacé par Jean-Marc DUBAYLE
Etait absent : Monsieur Jean-Adrien ROBERT
Nombre de délégués : 49
Nombre de délégués titulaires présents : 44
Nombre de délégués suppléants présents : 1
Nombre de pouvoir : 2
Date d'envoi de la convocation:02/07/2021
Le secrétaire de séance : Monsieur Patrick MAN (Hauriet)
ASSOCIATIONS CULTURELLES : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Vu le code genéral des collectivités territoriales et notamment l’article L5214-16,
Vu les statuts de la communauté de communes Terres de Chalosse,
Vu le règlement d'octroi des subventions culturelles,
Considérant les demandes présentées par les associations culturelles,
Considérant l’avis de la commission culture du 22/06/2021 et du Bureau du 23/06/2021,
La présente délibération peut faire l'objet d’un recours devant le tribunal
administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de son entrée
en vigueur,
www.terresdechalosse.fr Envoyé en préfecture le 19/07/2021
Reçu en préfecture le 19/07/2021
ID : 040-200069631-20210708-DCC2021 07 103-DE
Vu l'exposé de Monsieur le vice-président en charge de la culture,
Après délibération, le conseil communautaire, à l’unanimité, DECIDE :
D'octroyer les subventions suivantes :
Nom association Montant proposé
Collectif pour l'accès des jeunes à la culture (AJC) 1130,00 €
Cinéma Entracte 2 800,00 €
Sac de billes 3 600,00 €
Entracte aux villages 8 000,00 €
Sp'Hinx Spectacle 2100,00 €
La Scène Déménage 500,00 €
Compagnie les Egalithes 1500,00 €
Moments musicaux de Chalosse 500,00 €
Cante Chalosse 750,00 €
Pena Taurine Mugron 250,00 €
Montfort Animation 200,00 €
Amis du musée de la Chalosse 1800,00 €
Sur les pas du valet de cœur 300,00 €
Tchanques Chalosse 700,00 €
De prélever le crédit correspondant à l’article 6574 du budget annexe « culture »,
D’autoriser Monsieur le Président à effectuer toutes les démarches utiles à la mise en œuvre de
la présente délibération et de signer tout document se rapportant à la présente délibération.
Acte rendu exécutoire
Après envoi dématérialisé le :
Publié le :
N'identifiant unique :
Le Président
Fait et délibéré en séance publique
les jours mois et an susdits
Pour extrait certifié conforme au registre
Montfort, le O8 juillet ae .
Le Président,
Pnunauté de communas Didier D
La présente délibération peuffaire l’objet d'uh recours devant le tribunal
administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de son entrée
en vigueur.