Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 64
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 105
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 114
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 64+
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 64
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 103
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 65+
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 106
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 65
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - Octr
unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 64+ +FINANCES+ +Attribution+de+subventions+aux+associations+culturelles
Document publié le Jeudi 11 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 64+ +FINANCES+ +Attribution+de+subventions+aux+associations+culturelles)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 23/04/2024
Reçu en préfecture le 23/04/2024
Publié le 24/04/2024
Ke E re N = S ID : 040-200069631-20240411-DCC 2024 04 64-DE DE
NN CHAL de communes
Délibération n° DCC_2024 04 64
55 place Foch Séance du 11 avril 2024
40380 Montfort-en-Chalosse
05 58 98 45 88
contact(@terresdechalosse.fr
L’An deux mille vingt-quatre, le onze avril à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil communautaire
Terres de Chalosse se sont réunis à la Salle du conseil de la Communauté de Communes à Montfort-en-Chalosse, sous
la Présidence de Monsieur Didier GAUGEACQ.
Etaient présents :
M. Francis DUBECQ, Mme Sandrine LAVILLE, M. Didier GAUGEACQ, , M. Benoît VIDAL, M. Stéphane GEFFARD, M. Frédéric DARGET,
M. Jean-Marc CASTETS, Mme Chantal OMICIUOLO, M. Didier ABOZE, M. Patrick LABORDE, M. Patrick MAN, , Mme Hélène TOMAS,
M. Patrick BETBOY, Mme Corinne TASTET, Mme Nadine DURRUTY, M. Jean-Pierre TOLLIS, M. Jean-Louis CAPDEVILLE, M. Michel
ROUSSEL, M. Jérôme FRITSCH, M. Jean-Jacques DUFAU, M. Jean-Marie DARRICAU, Mme Marie-Christine BRETTES, M. Philippe
MARSAN, Mme Marie-Hélène DANGOUMAU, Mme Martine MAURY, Mme Véronique LANUQUE, Mme Fabienne LABY-FAUTHOUX,
M. Thierry DARTIGUELONGUE, M. Tony ARTY, M. Jean-Marc PRIAM, M. Francis CRABOS, M. Thierry DUBOS, M. Pascal BERNADET,
Mme Sabine LABARBE, M. Guillaume LALANNE, M. Pascal HONTANS.
Délégués absents représentés ou ayant donné pouvoir :
Mme Ghislaine LALANNE à M. Guillaume LALANNE, M. Denis LANGLADE à Frédéric DARGET, Mme Isabelle DUGENE à Didier
GAUGEACQ, M. Michel DANGOUMAU à Jean-Marc DUBAYLE, M. Eric DEGOS à Jean-Michel COUDROY, M. Yves DUCOURNAU à
M. Jean-Marie DARRICAU.
Délégués absents et excusés :
M. Jérôme CURUTCHET, Fabrice LAUREDE, Mme Anne-Marie LAILHEUGUE, Mme Valérie BODINIER, M. Jean-Adrien ROBERT, Mme
Valérie JACQUELINE, M. Daniel CAZENEUVE.
Nombre de délégués 49 Date de la convocation :
Nombre de délégués titulaires présents 36 04/04/2024
Nombre de délégués suppléants présents 2 Secrétaire de séance :
Nombre de pouvoirs 4 M. Frédéric DARGET
FINANCES - Attribution subventions associations culturelles
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L5214-16 ;
Vu les statuts de la communauté de communes Terres de Chalosse ;
Vu le règlement d’octroi des subventions culturelles ;
Vu le budget primitif 2024 du budget annexe de la culture ;
Considérant les demandes présentées par les associations culturelles ;
Considérant l'avis de la commission culture du 26 mars 2024 ;
www.terresdechalosse.fr Envoyé en préfecture le 23/04/2024
Reçu en préfecture le 23/04/2024
Publié le 24/04/2024
ID : 040-200069631-20240411-DCC 2024 04 64-DE
Délibération n° DCC_ 2024 04 64
Séance du 11 avril 2024
Considérant l’avis des membres du bureau en date du 27 mars 2024 ;
Vu l'exposé de Monsieur Thierry DARTIGUELONGUE, vice-président en charge de la culture
Le Conseil communautaire, après avoir délibéré, à l’unanimité, DECIDE
D’ATTRIBUER les subventions suivantes :
Nom association Commune Pour information Subvention 2024
Montant N-1
Ecole de Musique de Montfort MONTEORT 17 548,00 € 17340,00
€
Ecole de Musique de Mugron MUGRON 17 030,00 € 17470,00
€
Ecole de Musique de Doazit DOAZIT 3 806,00 € 4
005,00 €
Cante Chalosse MONTFORT 600,00 €
600,00 €
Moments musicaux de Chalosse LAUREDE 500,00 €
500,00 €
Cante Louts LOUER 300,00 € -€
Tchanques Chalosse MONTEFORT 1000,00 €
1000,00 €
Entracte aux villages MUGRON 8 000,00 €
8000,00 €
Sac de billes LARBEY 3 600,00 € 3600,00 €
Sp'Hinx Spectacle HINX 3 000,00 € 3000,00 €
Compagnie les Egalithes MUGRON 1600,00 € 1600,00 €
Cercle Sortois SORT EN CHALOSSE 200,00 € 200,00 €
Montfort Animation MONTEORT 200,00 € 200,00 €
Cultur'Arts CLERMONT 700,00 € 700,00 €
Amis du musée de la Chalosse MONTEORT 1800,00 € 1800,00 €
Sur les pas du valet de cœur PRECHACQ LES BAINS 300,00 € 300,00 €
Collectif pour l'accès des jeunes à la | DAX 1103,00 € 100,00 €
culture (AJC)
Cinéma Entracte MUGRON 2 800,00 € 2 800,00 €
La Scène Déménage MONTFORT 500,00 € 500,00 €
Pena Taurine Mugron MUGRON 300,00 € 300,00 €
Radio MDM MONT DE MARSAN 200,00 € -€ Envoyé en préfecture le 23/04/2024
Reçu en préfecture le 23/04/2024
Publié le 24/04/2024
ID : 040-200069631-20240411-DCC 2024 04 64-DE
Délibération n° DCC_2024 04 64
Séance du 11 avril 2024
Association Historique et Culturelle du | MUGRON 400,00 € 400,00 €
Pays de Mugron (AHCPM)
TOUKALARUE SAINT AUBIN 100,00 € 100,00 €
LES AMIS DU CHAPEAU ROUGE | MONTFORT 100,00 € 400,00 €
Sous TOTAL 65 915,00 €
LUDO-RECRE NOUSSE 21563,00 € 21 300,00 €
TOTAL 87 215,00 €
DE PRELEVER les crédits correspondants à l’article 6574 du budget annexe « culture »
D'AUTORISER Monsieur le Président à effectuer toutes les démarches utilesà la mise en œuvre
de la présente délibération et de signer tout document se rapportant à la présente délibération.
Fait et délibéré en séance publique
les jours mois et an susdits
Montfort, le 11 avril 2024
Le Président,
Didier GAUGEACQ
Acte rendu exécutoire La présente délibération peut faire l'objet d’un recours devant le tribunal
Après envoi dématérialisé le : administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de son entrée
Publié le : en vigueur.
N'identifiant unique : Envoyé en préfecture le 23/04/2024
Reçu en préfecture le 23/04/2024
Publié le 24/04/2024
ID : 040-200069631-20240411-DCC 2024 04 64-DE